Service maritime et de navigation du Languedoc-Roussillon

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Protection du littoral et des étangs
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  1884 W 43 Etang du Ponant. - Végétation, protection ; voile étanche, construction. 1966
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Plans
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  1876 W 103 Le Grau-du-Roi. - Étangs de stabilisation, études des conditions de fonctionnement. 1969-1970
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Études, rapport, synthèse.
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  1876 W 61 Syndicat à vocation multiple de Sète et ses environs. - Schéma directeur, élaboration ; réseau, étude diagnostic, amélioration. 1970-1997
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Mémoires, plans, arrêté préfectoral, plans, extrait du registre des délibérations, notes, comptes-rendus, correspondance, cahier des clauses techniques particulières, notice explicative.
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    1876 W 61 Schéma directeur, élaboration. 1988-1997
    
    Description physique : Positifs (14 vues), couleur,10 × 15 cm.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Sète (Hérault, France)
    Indexation matière : Aménagement des eaux ; Traitement des eaux usées
    Indexation typologie : Photographie
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  2326 W 73 Sites naturels, protection, études d'impact ; fonds côtiers, aménagements physiques. 1974-1986
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Rapports, notes, arrêtés, correspondance, études, comptes-rendus, convention.
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  1876 W 81 Palavas-les-Flots. - Fleuve Lez, oxygénation. 1976-1978
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Correspondance, procès-verbaux, tableaux, notes, plans, notes de synthèse, rapports, compte-rendu.
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  1876 W 37 Bassin du Vistre, inventaire et mesure des rejets (1985), étude des phénomènes d'eutrophisation (1988), élaboration du contrat de rivière ; bassin du Lez, assainissement. 1985-1992
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Étude, rapport de synthèse, comptes-rendus, correspondance, rapport de stage.
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  1884 W 12 Littoral du Gard et de l'Hérault, protection : rapports, cartes. 1985-1992
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  2326 W 183 Cellule qualité des eaux littorales, création ; risques naturels, inventaire ; eaux résiduaires urbaines, délimitation des zones sensibles ; pollution atmosphérique, étude (1982) ; assises régionales de l'eau, propositions ; loi sur l'eau du 3 janvier 1992, application ; pôle eau, réunions ; plan départemental d'environnement, élaboration ; plan pollution maritime, organisation d'exercices en mer (2005-2006). 1986-2006
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Notes, correspondance, comptes-rendus, coupures de presse, textes officiels, note de synthèse.
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  2326 W 127 Projet de charte de l'environnement pour le département du Gard. 1988-1998
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Comptes-rendus de réunion, notes.
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  2326 W 188 Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, élaboration ; paysages, mise en valeur et protection ; eaux littorales, gestion. 1992-1996
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Notes, correspondance, fiches thématiques, plaquette, comptes-rendus, note technique, rapport.
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  2326 W 169 Loi sur l'eau du 3 janvier 1992, réglementation, présentation, mise en application, état d'avancement ; départements, mise en application ; schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, élaboration ; mission interservices de l'eau, création ; services de l'État., coordination ; cours d'eau, aménagement et entretien ; zones de production conchylicoles, classement de salubrité (1995-1996). 1992-1999
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Procès-verbaux, acte de concession, plans, arrêtés.
- Sauvegarde des espaces côtiers
  - Études et projets
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      2553 W 4 Littoral du Gard et de l'Hérault, étude de l'érosion. 1963-1985
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Ouvrage imprimé, plans.
      
      Contient en particulier plusieurs cartes du littoral indiquant l'évolution du trait de cotes sur plusieurs siècles.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Gard (Occitanie, France ; département) ; Hérault (Occitanie, France ; département)
      Indexation matière : Aménagement du littoral ; Lutte contre l'érosion
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      1884 W 27 Camargue gardoise, occupation et organisation de l'espace ; élaboration d'une charte de l'environnement. 1974-1995
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Rapports, projet de charte.
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      2326 W 49 Limnigraphes, relevés ; houle et courant marin, mesures. 1976-1984
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Correspondance, notes, documentation, rapports, études, relevés.
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      2326 W 317 Suivi du trait de cote des départements du Gard et de l'Hérault. 1988
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Cartes réalisées par le SMNLR par secteurs.
    - Hérault
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        1876 W 110 Prospection d'hydrocarbures. - Permis de recherche, autorisation. 1967-1985
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Notes, correspondance, textes officiels, rapports, arrêtés préfectoraux, plans.
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        2326 W 270 La Grande Motte. - Étang du Ponant, extraction de matériaux et remblaiement hydraulique, étude d'impact, enquête d'utilité publique. 1984-1986
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Plans, correspondance, notes, arrêtés, conventions, rapports, étude.
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        2326 W 226 Rejet des eaux usées : études d'impact, annexes (1997) ; demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau : dossier d'enquête publique (1997). 1991-1997
  - Prévention et lutte contre les pollutions maritimes
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      1876 W 112 Zone industrielle La Peyrade. - Pipe-lines, construction ; canal, analyses des rejets. 1960-1997
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Correspondance, notes, plans, rapports, procès-verbaux.
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        1876 W 112 Canal de la Peyrade, pollution. 1997
        
        Description physique : Positifs (3 vues), couleur, 15 x 10 cm.
        SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
        Informations sur les copies :
        Document numérisé consultable en ligne
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Frontignan (Hérault, France)
        Indexation matière : Voie navigable ; Pollution des eaux
        Indexation typologie : Photographie
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      2329 W 117 Pollution par les résidus pétroliers , lutte, réglementation ; pollution des voies navigables, lutte ; port de Sète, prévention des pollutions maritimes. 1966-1974
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Notes, correspondance, circulaires, lois, notes ministérielles, instructions, procès-verbaux, rapports, minutes juridictionnelles, comptes-rendus.
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      1904 W 1 Réglementation internationale et nationale, élaboration ; Commission parlementaire d'enquête sur la pollution de la Méditerranée, enquête. 1967-1978
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Textes officiels, correspondance, notes, rapports, états des procès-verbaux.
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      2329 W 104 Zones sensibles, délimitation et protection ; barrages flottants antipollution, essais de mise en œuvre et de tenue à la mer, approvisionnement ; système de relevage, essai ; corps-morts, confection ; plan polmar, actualisation, exercices de formation ; matériel, recensement ; dépôt régional, construction (1981). 1972-1986
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Notes, correspondance, comptes-rendus, plans, rapports.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne
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        2329 W 104 Plan polmar, actualisation, exercices de formation. 1984
        
        Description physique : Positifs (15 vues), couleur, 15 x 10 cm.
        SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
        Informations sur les copies :
        Document numérisé consultable en ligne
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Occitanie (France ; région administrative)
        Indexation matière : Pollution de la mer
        Indexation typologie : Photographie
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      2329 W 102 Organisation maritime consultative inter-gouvernementale, réunions, réalisation d'études, enquête sur les installations existantes et prévues dans les ports pour la réception des déchets d'hydrocarbures ; convention sur la responsabilité des propriétaires de navires, révision. 1973-1978
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comptes-rendus, notes, correspondance, rapports.
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      1876 W 79 Comité départemental technique de l'environnement, réunions ; cellule d'intervention contre la pollution marine, création. 1973-1977
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comptes-rendus, notes, correspondance, rapports, plans, textes officiels.
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      2329 W 118 Pollution par les résidus pétroliers, lutte, réglementation. 1975-1984
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Notes, correspondance, notes ministérielles, décrets, circulaires.
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      2329 W 101 Hydrocarbures, élaboration de plans de lutte. 1973-1984
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comptes-rendus, notes, correspondance, plans, études, rapport, coupures de presse.
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      1876 W 114 Plage de Vendres. - Épave "Mimosa", nettoyage, pollution, jugement. 1979-1984
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Correspondance, notes, rapports, arrêté préfectoral, plans, compte-rendu, actes de notification, procès-verbal.
  - Prévention des risques et protection
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      2326 W 268 Plage du Racou, étude pour la protection du littoral, levés bathymétriques, exercice de débarquement. 1981-2002
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Études, plans, correspondance, Notes.
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        2326 W 268 Plage du Racou. 1996-2002
        
        Description physique : Positifs (8 vues), couleur, 15 x 10 cm.
        SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
        Informations sur les copies :
        Document numérisé consultable en ligne
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales, France)
        Indexation matière : Littoral ; Bathymétrie
        Indexation typologie : Photographie
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      1884 W 10 Lido de Villeneuve-les-Maguelone. - Cordon littoral, constitution, étude d'impact : notes, correspondance, rapports, cartes, compte-rendu, dosser technique, avant-projet sommaire. 1984-1996
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      1884 W 13 Erosion marine, travaux de lutte : rapports. 1988-1996
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      2326 W 272 Tempêtes, estimation des dégâts causés. 1995-1996
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Notes, plans, coupures de presse.
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      2326 W 266 Lido de Sète à Marseillan, étude, analyse des tempêtes, protection, aménagement. 2000
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Études, plans.
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        2326 W 266 Lido de Sète à Marseillan, étude, analyse des tempêtes, protection, aménagement. 2000
        
        Description physique : Positifs (76 vues), couleur, 21 x 29,7 cm.
        SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
        Informations sur les copies :
        Document numérisé consultable en ligne
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Sète (Hérault, France) ; Marseillan (Hérault, France)
        Indexation matière : Sinistre ; Aménagement du littoral ; Défense contre la mer
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      2326 W 267 Lido de Sète à Marseillan, étude, analyse des tempêtes, protection, aménagement ; anciens salins de Villeroy, élaboration d'un projet d'aménagement et d'accueil du public. 2000-2001
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Études, plans.
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      2326 W 269 Plage du Racou, études pour la protection du littoral, réunions. 2002-2005
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Études, plans, correspondance, notes, dossier de consultation des entreprises, comptes-rendus.
  - Nettoyage des plages
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      1876 W 85 Matériel, acquisition ; campagnes, organisation. 1970-1982
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Correspondance, notes, extraits des procès-verbaux des délibérations, rapports, délibération du conseil municipal, ordres de service, dossiers de marchés, textes officiels, compte-rendu.
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        1876 W 85 Matériel, acquisition. 1973
        
        Description physique : Positifs (5 vues), couleur, 15 x 10 cm.
        SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
        Informations sur les copies :
        Document numérisé consultable en ligne
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Occitanie (France ; région administrative)
        Indexation matière : Littoral ; Plage
        Indexation typologie : Photographie
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      2326 W 77 Plages, organisation des campagnes de nettoyage. 1996-2006
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Notes, bilans, conventions, devis, correspondance.
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      2326 W 177 Nettoyage des plages. - Convention tripartite entre le SMNLR, le département et les communes. 2006
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Délibérations, devis.
- Mise en valeur des espaces lacustres
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    1884 W 45 Grau du Prévost, ouverture. 1959-1963
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Dossiers de marché, notes, correspondance, plans.
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    1904 W 8 Voies navigables, réglementation, études et prélèvements, lutte contre la pollution ; étang d'Ingril, étude d'un projet d'ouvrage de retenue et de décantation (1969), installation de barrages isolateurs 1960-1973
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Textes officiels, correspondance, notes, plans, rapports.
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    1904 W 2 Étangs littoraux, étude des problèmes (1972-1975), inventaire (1976-1977), protection et mise en valeur, aménagement. 1972-1978
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Comptes-rendus de réunion, notes, correspondance, plans, tableaux, rapports, coupures de presse.
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    1904 W 9 Qualité de l'eau, réglementation. 1973-1977
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Textes officiels, correspondance, Notes.
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    1904 W 3 Étangs littoraux, protection et mise en valeur ; comités de travail, constitution. 1978-1983
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Comptes-rendus de réunion, notes, correspondance, plans, rapports
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    1904 W 4 Étangs littoraux, protection et mise en valeur. 1980-1983
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Comptes-rendus de réunion, notes, correspondance, plans, rapports
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    2326 W 125 Aménagement et extension de sites conchylicoles. - Centre d'études et de promotion des activités lagunaires et maritimes, création (1981) ; zones de production, classement de salubrité ; fonctionnement et extension de la station de lagunage de Poussan-Bouzigues (1989-1996) ; comblement de la zone humide du "grau de Pisse Saume" à Marseillan (1983-1985) ; assainissement de la reculée du Riac (1990-1991). 1981-1995
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Notes, correspondance, plans.
    - Échanges hydrauliques entre les étangs et le canal
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        2326 W 32 Aigues-Mortes. - Salinité, relevés ; hydrogéologie, mesures. 1990-1995
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Correspondance, tableaux, plans, documentation, synthèses.
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        2326 W 316 Étangs palavasiens. - Études hydrauliques et sédimentologique des échanges entre le canal, les étangs et la mer. 1990-1997
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Propositions d'études, fiche technique, documentation et fiches des appareils destinés à l'enregistrement des mesures, correspondance.
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        2326 W 124 Modernisation du canal du Rhône à Sète et valorisation des étangs côtiers. - Étude des échanges hydrauliques entre le canal et les étangs littoraux ; secteur palavasien, étude de l'envasement (1993). 1993-1995
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Comptes-rendus de réunion, arrêté préfectoral instituant une commission de suivi.
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        1884 W 17 Mise en valeur du canal du Rhône à Sète et des étangs, adéquation. 1994-1997
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Etudes, correspondance, comptes-rendus.
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        2326 W 315 Étangs palavasiens. - Études hydrauliques et sédimentologique des échanges entre le canal, les étangs et la mer. 1997-1999
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Fiches d'enregistrement et de suivi des données, graphiques, statistiques, comptes-rendus des essais limnigraphiques à ultrasons.
    - Suivi de la qualité de l'eau
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        1876 W 93 Étangs, analyses. 1976-1992
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Plans, fiches, notes, correspondance.
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        1876 W 95 Objectifs de qualité des eaux, préparation des décrets ; plan départemental gardois de lutte contre la pollution des eaux dans l'espace rural. 1964-1987
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Rapport, textes officiels, plans, correspondance, tableaux, notes, procès-verbaux, comptes-rendus.
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        1876 W 75 Degré de pollution, inventaire. 1966-1971
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Correspondance, instructions, notice explicative, rapports, notes, plans.
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        1876 W 89 Degré de pollution, inventaire. 1966-1972
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Notes, correspondance, textes officiels, listes, plans.
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        1876 W 74 Analyses. 1984-1995
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Fiches.
      - Étang de Thau
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        1904 W 6 Pollution, lutte ; activité conchylicole, défense ; schéma d'assainissement, élaboration (1973-1974). 1965-1982
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Comptes-rendus, coupures de presse, correspondance, notes, textes officiels, rapports, plans.
        
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        2326 W 60 Station d'épuration de coquillages, études, construction ; carrière "Le Py", exploitation. 1951-1967
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Notes, correspondance, rapports, procès-verbaux, plans.
        
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        1876 W 14 Groupe de travail "Mise en valeur des étangs ", réunions ; pollution, suivi ; eaux souterraines, arrivées (1990) ; algues, études (1984-1985) ; programme Ecothau, études. 1962-2003
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Comptes-rendus, note de synthèse, études, plans, correspondance
        
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        1876 W 13 Hydrodynamique, étude ; fleuve Hérault, étude d'une possibilité d'alimentation ; pisciculture de la Castillonne, autorisation de déversement des effluents ; production conchylicole, étude ; rejets industriels, suivi. 1974-1990
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Fiches qualité de l'eau, listes, études, correspondance, comptes-rendus, plans, note de synthèse.
        
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        1904 W 7 Programme de protection et de mise en valeur, élaboration. 1980-1983
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Correspondance, notes, rapports, plans.
        
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        1904 W 7 Apports polluants, enquête. 1976-1981
        
        Description physique : positifs (52 vues), couleur/noir et blanc, 10 × 9 cm, 13,5 × 9 cm;
        SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
        Informations sur les copies :
        Document numérisé consultable en ligne
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Hérault (Occitanie, France ; département)
        Indexation matière : Nappe d'eau ; Pollution des eaux ; Aménagement des eaux
        Indexation typologie : Photographie
        
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        1876 W 21 Plan conchylicole, élaboration ; zone conchylicole, balisage ; centre de production aquacole du lotissement industriel du Creuzot, aménagement ; port conchylicole du Barrou, aménagement et modernisation ; effluents conchylicoles, traitement ; zones de production et de reparcage des coquillages, classement de salubrité et de surveillance. 1977-1996
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Rapports, dossier photographique, plans, correspondance, comptes-rendus, arrêtés préfectoraux.
        
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        1884 W 14 Schéma de mise en valeur de la mer (SMVM) du bassin de Thau et de sa façade maritime. - Vidéogramme, réalisation ; algues et qualité de l'eau, étude ; conchyliculture, études, revue de presse. 1982-1996
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Coupures de presse, études, notes, correspondance, plaquette.
        
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        1876 W 78 Marseillan-ville, relevés limnigraphiques. 1984-1998
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Tableaux, graphiques.
        
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        1876 W 22 Déchets conchylicoles, traitement. 1988-1996
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Bulletins de résultats, rapports, correspondance, notes, arrêté préfectoral, notices techniques, comptes-rendus, études.
        
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        1884 W 15 Schéma de mise en valeur de la mer (SMVM) du bassin de Thau et de sa façade maritime. - Projet, présentation et définition ; tourisme, développement ; activités économiques, définition des perspectives d'évolution et approche économique. 1991-1995
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Plans, arrêté préfectoral, notice explicative, textes réglementaires, étude, correspondance, notes.
      - Étang de l'Or
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        2553 W 6 Étang de Mauguio, assainissement, étude sur les nuisances. 1972-1974
        CONTENU ET STRUCTURE :
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        Ouvrages imprimés.
        
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        1876 W 30 Environnement, étude ; fleuve du Vidourle, amenée d'eau ; première souille de Salaison, suivi écologique (1980-1981) ; apports hydrauliques, bilan. 1975-1990
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Rapports, plans, bilans, dossiers de marché, correspondance, comptes-rendus, notes.
        
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        1876 W 32 Programme de protection et de mise en valeur, application, suivi. 1976-1981
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Correspondance, notes, comptes-rendus, notice d'impact, études, rapports, convention.
        
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        1904 W 5 Étang de Mauguio, étude des apports hydrauliques, suivi de la fosse à décantation, aménagement pour la régénération. 1981
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Bilans, note de synthèse, rapport, notice explicative, plans
        
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        1876 W 31 Qualité des eaux, suivi ; domaine public maritime, contentieux ; comité consultatif de gestion, fonctionnement ; aménagements hydrauliques, fonctionnement et suivi des impacts ; apport du bassin versant, suivi, études. 1981-1995
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Plans, correspondance, notes, rapports, bilan, compte-rendu, conventions.
        
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        1876 W 27 Syndicat mixte de gestion, création, réunions. 1982-1996
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Correspondance, comptes-rendus, rapports, délibérations, budget primitif et supplémentaire, compte administratif, note de synthèse, documentation, compte de gestion, plans, statuts, arrêté préfectoral.
        
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        1876 W 28 Syndicat mixte de gestion. - Réunions. 1995-1999
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Correspondance, comptes-rendus, rapports, délibérations, budget primitif et supplémentaire, compte administratif, note de synthèse, documentation, compte de gestion.
      - Étangs de Frontignan
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        1904 W 10 Raffinerie. - Séparateur final, création ; pollution, lutte ; risques industriels, prévention ; effluents, amélioration. 1969-1990
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Correspondance, notes, plans, mémoires techniques.
        
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        1876 W 29 État initial, étude ; programme de protection et de mise en valeur, élaboration ; vénériculture, extension ; étang des mouettes, aménagement ; produits de dragage, mise en dépôt. 1981-1996
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Études, note de synthèse, correspondance, procès-verbal, notes, rapport, plans, délibérations du conseil municipal, comptes-rendus, étude d'impact.
      - Étangs palavasiens
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        1876 W 33 Canal du Rhône à Sète, échanges hydrauliques ; malaïgue, prévention ; algues, collecte ; peuplements, organisation et évolution (1968) ; schéma d'assainissement, élaboration. 1968-1995
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Plans, études, tableau, correspondance, comptes-rendus, rapports, extrait du registre des délibérations, dossier de marché
        
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        1876 W 34 Classement, projet ; échelle des quatre canaux, bathymétrie ; échanges avec la mer, amélioration. 1979-1998
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Plans, rapports, notes, correspondance.
  - Surveillance sanitaire
    - Cellule d'intervention contre la pollution marine et fluviale (CIPLAR).
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      La cellule naît de l'intention du Ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Équipement, du Logement et du Tourisme de renforcer l'action entreprise dans la lutte contre la pollution en mer.Le CIPLAR contrôle l'aspect des plages et de la mer, prélève périodiquement en mer et dans les effluents en vue de leur analyse, organise des observations aériennes du littoral pour rechercher des pollutions macroscopiques ou par des hydrocarbures.Le CIPLAR réalise des prélèvements pour connaître la nature des rejets provenant des stations d'épuration. Les prélèvements sont ensuite analysés en laboratoire et retournés au CIPLAR sous forme de bulletins d'analyse. Il existe un service départemental de conseil et de contrôle des stations d'épuration rattaché à la Direction départementale de l'agriculture.
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        1876 W 91 Création, organisation et attributions. 1971-1985
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Notes, correspondance, rapports.
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        1876 W 97 Mise en place, financement, fonctionnement ; zones de baignade, analyses. 1972-1980
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Notes, mémoire explicatif, correspondance, rapports, décision, notice, extraits du registre des délibérations, plans.
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        1876 W 115 Fonctionnement ; zones de baignade, analyses. 1979-1982
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Bilans, plans, rapports,Notes, correspondance.
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        1876 W 104 Campagnes de prélèvements. 1974-1975
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Plans, fiches, notes, rapports.
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        1876 W 105 Campagnes de prélèvements. 1976
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Plans, fiches, notes, rapports.
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        1876 W 106 Campagnes de prélèvements. 1977
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Plans, fiches, notes, rapports.
        
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        1876 W 106 Canal de Sainte-Marie, pollution. 1988
        
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Positifs (5 vues), couleur, 10 × 15 cm.
        SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
        Informations sur les copies :
        Document numérisé consultable en ligne
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Occitanie (France ; région administrative)
        Indexation matière : Pollution des eaux
        Indexation typologie : Photographie
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        1876 W 94 Campagnes de prélèvements. 1978
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Plans, fiches, notes, rapports.
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        1876 W 107 Campagnes de prélèvements. 1979
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Plans, fiches, notes, rapports.
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        1876 W 99 Campagnes de prélèvements. 1980
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Plans, fiches, notes, rapports.
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        1876 W 108 Campagnes de prélèvements. 1981
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Plans, fiches, notes, rapports.
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        1876 W 41 Campagnes de prélèvements. 1982-1983
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Plans, fiches, notes, rapports.
    - Ports de plaisance
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        1876 W 90 Pollution, lutte ; équipements sanitaires, inventaire. 1968-1986
        CONTENU ET STRUCTURE :
        Présentation du contenu :
        Tableaux, notes, correspondance, compte-rendu, arrêté préfectoral, rapports, plans
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        1876 W 69 Schéma départemental de plaisance. - Ports de plaisance, enquête sur l'équipement sanitaire et la salubrité des eaux. 1982-1986
        CONTENU ET STRUCTURE :
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        Correspondance, fiches, plans, notes, statistiques.
      - Gard
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        1876 W 70 Ports de plaisance. 1988-1995
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        Correspondance, fiches, plans, notes, statistiques.
      - Hérault
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        1876 W 71 Ports de plaisance à l'ouest de Sète. 1980-1995
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        Correspondance, fiches, plans, notes, statistiques.
        
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        1876 W 72 Ports de plaisance de Sète et à l'Est. 1979-1995
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        Présentation du contenu :
        Correspondance, fiches, plans, notes, statistiques.
    - Plages
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        1876 W 76 Fiches. 1986-1990
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        1876 W 73 Fiches. 1974-1979
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        1876 W 98 Fiches. 1983
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        1876 W 77 Fiches, rapports. 1985-1993

Service maritime et de navigation du Languedoc-RoussillonNombre de notices : 1997