Archives communales déposées de Tourbes (1610-1959)

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- ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
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ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
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    Arrêts : correspondance.
    Cote : 311 EDT 42
    Date(s) : 1727-1728
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
- BB ADMINISTRATION COMMUNALE
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    Délibérations consulaires.
    
    393 vues
    Cote : 311 EDT 7
    Date(s) : 1634-1653
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : 143 PUB 4, BB1
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 21 mai 1634 au 26 août 1653.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales en 2014 sur un copybook i2s. 300 dpi. 393 vues. Couleur.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    337 vues
    Cote : 311 EDT 8
    Date(s) : 1653-1669
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : 143 PUB 5, BB2
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    "Libre des deslibérations de conseil, tenuez par les habitans du prezant lieu de Tourbes".
    
    Contient les actes du 10 mai 1653 au 30 mai 1669.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales en 2014 sur un copybook i2s. 300 dpi. 337 vues. Couleur.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    157 vues
    Cote : 311 EDT 9
    Date(s) : 1669-1815
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : 143 PUB 6, BB3
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    "Libre des deslibérations de conseil, tenuez par les habitans du prezant lieu de Tourbes".
    
    Contient les actes du 23 juin 1669 au 10 août 1673.
    
    Comprenant en fin de volume une copie du registre des publications de mariages de 1810 à 1815.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales en 2014 sur un copybook i2s. 300 dpi. 157 vues. Couleur.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération, Publication de mariage
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    Délibérations consulaires et usuel du compoix de 1775.
    
    221 vues
    Cote : 311 EDT 10
    Date(s) : 1679-1791
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : 143 PUB 7, BB4
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 30 mai au 21 septembre 1676, 9 mai 1677, du 15 mai 1678 au 20 juillet 1680, du 15 mai 1689 au 26 septembre 1695, du 15 avril 1790 au 7 mars 1791.
    
    Comprend une partie de l'usuel du compoix avec des mutations de propriété de 1775 à 1792 (foliotés n° 346 à 423).
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales en 2014 sur un copybook i2s. 300 dpi. 221 vues. Couleur.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération, Compoix
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    Délibérations consulaires et communales ; rubriques des compoix des habitants et forains de Tourbes.
    
    448 vues
    Cote : 311 EDT 6
    Date(s) : 1676-1795
    Importance matérielle (ml) : Registre
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : 143 PUB 3, CC5
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient des actes de l'an 1675 et 1676, du 19 février 1790 au 2 juin 1791, du 19 juin 1791 au 13 décembre 1793, du 14 décembre 1793 au 2 novembre 1795.
    
    Comprend en fin de volume les rubriques alphabétiques des compoix et usuels de compoix de Tourbes et des habitants forains des lieux de Pézenas, Nezignan, Valros, Connas (vues 371 à 447).
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales en 2014 sur un copybook i2s. 300 dpi. 448 vues. Couleur.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France), Pézenas (Hérault, France), Nézignan-l'Évêque (Hérault, France), Valros (Hérault, France)
    Indexation typologie : Compoix, Délibération
- CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
  - Impositions
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      Usuel du compoix.
      
      179 vues
      Cote : 311 EDT 17
      Date(s) : [1610]-1719
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 143 PUB 19
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant des mutations de 1610 à 1719.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 179 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Usuel du compoix.
      
      504 vues
      Cote : 311 EDT 18
      Date(s) : [XVIIIe]-1781
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 143 PUB 20
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant des mutations de 1716 à 1781.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 504 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Usuel du compoix.
      
      352 vues
      Cote : 311 EDT 4
      Date(s) : 1764
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 143 PUB 1, CC1
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant des mutations de 1715 à 1792
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales en 2014 sur un copybook i2s. 300 dpi. Couleur. 352 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Usuel du compoix des propriétaires forains, habitants de Nezignan, Pézenas, Valros, Béziers, Alignan.
      
      299 vues
      Cote : 311 EDT 19
      Date(s) : [XVIIIe]-1778
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 143 PUB 21
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant des mutations de 1716 à 1778.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 299 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France), Nézignan-l'Évêque (Hérault, France), Pézenas (Hérault, France), Valros (Hérault, France), Béziers (Hérault, France), Alignan-du-Vent (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Usuel du compoix forain.
      
      346 vues
      Cote : 311 EDT 5
      Date(s) : [XVIIIe]-1791
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 143 PUB 2, CC4
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant des mutations de 1725 à 1791.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales en 2014 sur un copybook i2s. 300 dpi. 346 vues. Couleur.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
- GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
  - Actes provenant des paroisses
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      Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (16 septembre 1635 - 9 mai 1660).
      Cote : 311 EDT 1
      Date(s) : 1635-1660
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG1
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 022 R 19
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême
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      Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (6 janvier 1669 - 21 décembre 1756), mariages (1er août 1669 - 27 octobre 1756) et sépultures (12 janvier 1669 - 27 décembre 1756).
      Cote : 311 EDT 2
      Date(s) : 1669-1756
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG2
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 022 R 19
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture, Sépulture
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      Baptêmes, mariages, sépultures.
      
      221 vues
      Cote : 311 EDT 3
      Date(s) : 1757-1792
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 46 PUB 1, GG3
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2007, 200 dpi. 221 vues. Niveau de gris.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
- II DOCUMENTS DIVERS
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    Acte notarié passé entre Guilhaume Jalabert et Guilhaume Poumairac (25 octobre 1735).
    Cote : 311 EDT 43
    Date(s) : 1735
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790
- A LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
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    Registre de publications officielles.
    Cote : 311 EDT 44
    Date(s) : 1789-1793
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
- D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations communales.
      
      321 vues
      Cote : 311 EDT 11
      Date(s) : 1800-1834
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 143 PUB 8
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 18 juin 1800 au 30 avril 1834.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales en 2014 sur un copybook i2s. 300 dpi. 321 vues. Couleur.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      118 vues
      Cote : 311 EDT 12
      Date(s) : 1838-1849
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 143 PUB 9
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 10 mai 1838 au 27 mai 1849.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales en 2014 sur un copybook i2s. 300 dpi. 118 vues. Couleur.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      154 vues
      Cote : 311 EDT 13
      Date(s) : 1849-1866
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 143 PUB 10
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 8 juillet 1849 au 31 octobre 1866.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales en 2014 sur un copybook i2s. 300 dpi. 154 vues. Couleur.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      220 vues
      Cote : 311 EDT 14
      Date(s) : 1867-1884
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 143 PUB 11
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 13 janvier 1867 au 16 septembre 1884.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 220 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      250 vues
      Cote : 311 EDT 15
      Date(s) : 1884-1901
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 143 PUB 12
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 5 octobre 1884 au 26 août 1901.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales en 2014 sur un copybook i2s. 300 dpi. 250 vues. Couleur.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      230 vues
      Cote : 311 EDT 16
      Date(s) : 1901-1926
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 143 PUB 13
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 9 novembre 1901 au 25 novembre 1926.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales en 2014 sur un copybook i2s. 300 dpi. 230 vues. Couleur.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
  - 2 D Actes de l'administration municipale
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      Correspondance passive.
      Cote : 311 EDT 45
      Date(s) : 1791-1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Correspondance active.
      Cote : 311 EDT 46
      Date(s) : 1817-1856
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Correspondance active.
      Cote : 311 EDT 47
      Date(s) : 1858-1863
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Correspondance, enregistrement du courrier expédié.
      Cote : 311 EDT 48
      Date(s) : 1912-1922
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Registre composite comprenant notamment : des extraits de délibérations, circulaires, listes des enfants admis à l'école, aménagement de l'école, inventaire des archives et du mobilier de la commune (1852-1870), renseignements statistiques sur les églises paroissiales et presbytère, correspondance.
      Cote : 311 EDT 49
      Date(s) : 1811-1881
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Registre des actes concernant l'administration communale soumis à l'enregistrement : état civil, police, procès-verbal, certificats, pétitions, incendies, circulaires.
      Cote : 311 EDT 50
      Date(s) : 1852-1913
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Registre composite comprenant notamment : le journal d'activités du maire (1899-1912), liste nominative des primes à l'oleiculture (1911), liste nominative des sursitaires (1918), liste des étrangers avec dates de recensement (1907-1934), liste des déplacements des étrangers, "registre spécial mentionnant les visas" (1918-1920).
      Cote : 311 EDT 51
      Date(s) : 1899-1934
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
  - 3 D Administration de la commune
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      Cahier contenant des questions diverses posées par le sous-préfet au maire de la commune de Tourbes.
      Cote : 311 EDT 52
      Date(s) : 1814
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
- E ETAT CIVIL
  - Registres d'état civil
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      Actes de naissances (13 janvier 1793 - 8 aout 1802), mariages (14 février 1795 - 17 septembre 1802) et décès (18 octobre 1794 -12 septembre 1802) comprenant une table décennale.
      Cote : 311 EDT 20
      Date(s) : 1793-1802
      Importance matérielle (ml) : Registre [26x39 cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 22/19-20
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 3 E TD 137
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance, Mariage, Décès, Table décennale
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      Actes de naissances (24 octobre 1802 - 25 décembre 1812).
      Cote : 311 EDT 21
      Date(s) : 1802-1812
      Importance matérielle (ml) : Registre [25,5x37,5 cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 22/19
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance
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      Actes de mariages (15 juin 1803 - 5 octobre 1812).
      Cote : 311 EDT 22
      Date(s) : 1803-1812
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x37 cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 22/19-20
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Mariage
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      Actes de décès (16 novembre 1802 - 12 novembre 1812) comprenant une table décennale.
      Cote : 311 EDT 23
      Date(s) : 1802-1812
      Importance matérielle (ml) : Registre [25,5x37 cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 22/20
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Actes de naissances (9 janvier 1813 - 2 novembre 1815), mariages (20 novembre 1816 - 9 septembre 1822) et décès (13 janvier 1813 - 23 décembre 1822) comprenant une table décennale .
      Cote : 311 EDT 24
      Date(s) : 1813-1822
      Importance matérielle (ml) : Registre [25,5x36 cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 22/19-20
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance, Mariage, Décès, Table décennale
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      Actes de naissances (29 janvier 1823 - 25 décembre 1832), mariages (13 mars 1823 - 26 novembre 1832) et décès (18 janvier 1823 - 28 septembre 1832) comprenant une table décennale.
      Cote : 311 EDT 25
      Date(s) : 1823-1832
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x36 cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 22/19-20
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance, Mariage, Décès, Table décennale
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      Actes de naissances (1 janvier 1833 - 28 décembre 1842).
      Cote : 311 EDT 26
      Date(s) : 1833-1842
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x36 cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 22/19-20
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance
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      Actes de mariages (23 janvier 1833 - 22 décembre 1842).
      Cote : 311 EDT 27
      Date(s) : 1833-1842
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x36 cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 22/20
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Mariage
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      Actes de décès (3 janvier 1833 - 31 décembre 1842) comprenant une table décennale.
      Cote : 311 EDT 28
      Date(s) : 1833-1842
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x36 cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 22/20
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Actes de naissances (19 janvier 1843 - 22 décembre 1852) comprenant une table décennale.
      Cote : 311 EDT 29
      Date(s) : 1843-1852
      Importance matérielle (ml) : Registre [25,5x36 cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 22/20
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Actes de mariages (24 janvier 1843 - 25 novembre 1852) comprenant une table décennale.
      Cote : 311 EDT 30
      Date(s) : 1843-1852
      Importance matérielle (ml) : Registre [25,5x36 cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 22/20
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Actes de décès (3 janvier 1843 - 22 décembre 1852) comprenant une table décennale.
      Cote : 311 EDT 31
      Date(s) : 1843-1852
      Importance matérielle (ml) : Registre [25,5x36 cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 22/20
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Actes de naissances (2 janvier 1853 - 9 décembre 1862).
      Cote : 311 EDT 32
      Date(s) : 1853-1862
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x36 cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 60/18
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance
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      Actes de mariages (11 janvier 1853 - 27 novembre 1862).
      Cote : 311 EDT 33
      Date(s) : 1853-1862
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x36 cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 60/19
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Mariage
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      Actes de décès (5 janvier 1853 - 30 décembre 1862) comprenant une table décennale.
      Cote : 311 EDT 34
      Date(s) : 1853-1862
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x36 cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 60/20
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Actes de naissances (4 janvier 1863 - 8 décembre 1872).
      Cote : 311 EDT 35
      Date(s) : 1863-1872
      Importance matérielle (ml) : Registre [25x36,5 cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 60/18
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance
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      Actes de mariages (6 janvier 1863 - 28 novembre 1872).
      Cote : 311 EDT 36
      Date(s) : 1863-1872
      Importance matérielle (ml) : Registre [25,5x36,5 cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 60/19
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Mariage
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      Actes de décès (6 janvier 1863 - 29 décembre 1872) comprenant une table décennale.
      Cote : 311 EDT 37
      Date(s) : 1863-1872
      Importance matérielle (ml) : Registre [25,5x36,5 cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 60/20
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Actes de naissances (3 février 1873 - 18 décembre 1882) comprenant une table décennale.
      Cote : 311 EDT 38
      Date(s) : 1873-1882
      Importance matérielle (ml) : Registre [25,5x36 cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 60/18
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance, Table décennale
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      Actes de mariages (16 janvier 1873 - 28 novembre 1882) comprenant une table décennale.
      Cote : 311 EDT 39
      Date(s) : 1873-1882
      Importance matérielle (ml) : Registre [25,5x36 cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 60/19
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Mariage, Table décennale
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      Actes de décès (11 janvier 1873 - 28 octobre 1882) comprenant une table décennale.
      Cote : 311 EDT 40
      Date(s) : 1873-1882
      Importance matérielle (ml) : Registre [36x25 cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 60/19
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Décès, Table décennale
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      Actes de naissances (4 janvier 1883 - 31 décembre 1892), de mariages (24 janvier 1884 - 10 décembre 1892) et décès (9 janvier 1883 - 30 décembre 1892) comprenant une table décennale.
      Cote : 311 EDT 41
      Date(s) : 1883-1892
      Importance matérielle (ml) : Registre [26x37 cm]
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Actes numérisés. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 60/19
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2185
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation matière : État civil
      Indexation typologie : Naissance, Mariage, Décès, Table décennale
- F POPULATION - ÉCONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
  - 1 F Population
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      Dénombrement de population : listes nominatives, état récapitulatif, tableaux, feuilles de dépouillement, listes nominatives des décès, mariages et naissances (1897-1906), correspondance.
      Cote : 311 EDT 53
      Date(s) : 1866-1946
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
  - 3 F Agriculture
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      Statistiques agricoles : état des récoltes en grains et autres farineux.
      Cote : 311 EDT 54
      Date(s) : 1820-1888
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Élevage de vers à soie : circulaire.
      Cote : 311 EDT 55
      Date(s) : 1893
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
  - 6 F Mesures d'exception
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      Monnaie de nécessité émise par la chambre de commerce de Béziers : bordereau, correspondance.
      Cote : 311 EDT 56
      Date(s) : 1923
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES
  - 1 G Impôts directs
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      Contributions foncières : registre des contribuables.
      Cote : 311 EDT 57
      Date(s) : 1791-1825
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Livre des mutations de propriétés foncières.
      Cote : 311 EDT 58
      Date(s) : 1819
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Se trouve à la fin du registre : un registre des délibérations de la confrérie des pauvres de la charité, hospice (1791-1802) ainsi qu'une partie concernant le budget : recettes et dépenses du bureau de bienfaisance (1807-1830).
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Recouvrement des redevances dues pour la jouissance des terrains communaux concédés : rôle.
      Cote : 311 EDT 59
      Date(s) : 1814-1885
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Contributions directes : registre des contribuables (1829-1841), registre des déclarations (1887-1895, 1900).
      Cote : 311 EDT 60
      Date(s) : 1829-1900
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Listes des trente plus forts contribuables.
      Cote : 311 EDT 61
      Date(s) : 1843-1878
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Contributions foncières personnelle et mobilière, portes et fenêtres : matrice générale.
      Cote : 311 EDT 62
      Date(s) : 1801-1911
      Importance matérielle (ml) : 6 registres.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
  - 2 G Impôts extraordinaires
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      Emprunt destiné à la réparation des chemins communaux et aux ouvriers victimes des intempéries : délibération, tableau d'amortissement, état estimatif des travaux à réaliser, rôle des journées des ouvriers indigents.
      Cote : 311 EDT 63
      Date(s) : 1907-1915
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
- H AFFAIRES MILITAIRES
  - 1 H Recrutement
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      Tableaux de recensement des jeunes gens.
      Cote : 311 EDT 64
      Date(s) : 1816-1883
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Recrutement militaire : réquisitions, exemptés, soutien de famille, réfractaires, mobilisation, correspondance.
      Cote : 311 EDT 65
      Date(s) : 1859-1931
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Cantonnement des troupes, état révisé des ressources, répartition du cantonnement : listes des cantonnements, circulaires, correspondance.
      Cote : 311 EDT 66
      Date(s) : 1872-1913
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Tableaux de recensement des jeunes gens : registre.
      Cote : 311 EDT 67
      Date(s) : 1889-1933
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Allocations militaires.
      Cote : 311 EDT 68
      Date(s) : 1939
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
  - 2 H Administration militaire
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      Recensement des chevaux et mules : registre et listes nominatives des propriétaires, feuilles de déclaration, tableau du classement et de réquisition, affiches, correspondance.
      Cote : 311 EDT 69
      Date(s) : 1874-1943
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Véhicules automobiles, recensement : listes nominatives des propriétaires, registre de déclarations.
      Cote : 311 EDT 70
      Date(s) : 1912-1926
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
  - 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
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      Garde nationale : organisation, circulaires, taxes, listes, délibération, correspondance.
      Cote : 311 EDT 71
      Date(s) : 1868-1932
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
  - 4 H Mesures d'exception et faits de guerre
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      Tableau d'honneur des enfants de la commune morts pour la France.
      Cote : 311 EDT 72
      Date(s) : 1914-1918
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
- I POLICE - HYGIÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
  - 1 I Police locale
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      Bail à ferme, boues et immondices, blayage des rues : marché de gré à gré, cahier des charges, procès-verbal, délibérations du conseil municipal.
      Cote : 311 EDT 73
      Date(s) : 1848-1879
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Pompes funèbres : autorisations de transport de corps et instructions, procès-verbaux d'inhumation et d'exhumation, de mise en bière et remise de corps, acquisition de corbillard, correspondance.
      Cote : 311 EDT 74
      Date(s) : 1894-1959
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Circulation dans le département des espèces bovine, ovine, caprine ou porcine : arrêté se présentant sous la forme d'une affiche.
      Cote : 311 EDT 75
      Date(s) : 1918
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
  - 2 I Police générale
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      Contôle des étrangers : registre d'immatriculation.
      Cote : 311 EDT 76
      Date(s) : 1911
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
  - 3 I Justice
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      Enquêtes et avis sur le comportement et agissement de certains habitants de Tourbes : télégramme.
      Cote : 311 EDT 77
      Date(s) : 1925
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
  - 5 I Hygiène publique et salubrité
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      Surveillance des abattoirs et des tueries : arrêté concernant les tueries particulières destinées à l'alimentation publique, registre d'abattage des animaux de boucherie.
      Cote : 311 EDT 78
      Date(s) : 1900-1912
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Le fonds ancien se compose principalement d'une collection de compoix, de délibérations consulaires et de trois registres d'actes paroissiaux depuis 1635.
      
      Pour la période postérieure à la Révolution française, le fonds couvre l'ensemble des domaines d'intervention de la commune. Il contient notamment les délibérations communales jusqu'en 1826 (certaines années lacunaires), l'état civil jusqu'en 1892, ainsi que les archives du bureau de bienfaisance.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
- K ÉLECTIONS ET PERSONNEL
  - 1 K Élections
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      Élections politiques : listes générales des électeurs (1875-1914, 1919-1921), tableaux rectificatifs et de clôture des listes électorales.
      Cote : 311 EDT 79
      Date(s) : 1858-1921
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Inscription sur les listes électorales de Tourbes : avertissement.
      Cote : 311 EDT 80
      Date(s) : 1885
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Élections municipales, nomination, révocation, élection et installation du conseil municipal, du maire et de ses adjoints : procès-verbaux des opérations électorales, procés-verbaux d'installation du conseil municipal, tableau des conseillers municipaux (1907), liste d'émargement du scrutin de 1907 et feuille de dépouillement, notes, correspondance.
      Cote : 311 EDT 81
      Date(s) : 1861-1919
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Élections au conseil d'arrondissement et au conseil général : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement, affiche, correspondance.
      Cote : 311 EDT 82
      Date(s) : 1868-1931
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Élections des membres de la chambre des députés : procès-verbaux des opérations électorales, scrutins, liste d'émargement.
      Cote : 311 EDT 83
      Date(s) : 1877-1932
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Élections sénatoriales : procès-verbaux d'élections de délégués.
      Cote : 311 EDT 84
      Date(s) : 1896-1919
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Élections au tribunal et à la chambre de commerce : listes des électeurs.
      Cote : 311 EDT 85
      Date(s) : 1884-1912
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Élections à la chambre des métiers : listes électorales.
      Cote : 311 EDT 86
      Date(s) : 1931-1938
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Élections à la chambre d'agriculture : liste des électeurs.
      Cote : 311 EDT 87
      Date(s) : 1935
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
  - 3 K Distinctions honorifiques
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      Acte de courage et belles actions de Monsieur Birouste, garde-champêtre : procès-verbal d'enquête administrative, correspondance.
      Cote : 311 EDT 88
      Date(s) : 1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
- L FINANCES DE LA COMMUNE
  - 1 L Comptabilité
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      Budgets, chapitres additionnels, procès-verbaux de clôture de compte.
      Cote : 311 EDT 89
      Date(s) : 1808-1858
      Importance matérielle (ml) : Deux volumes
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Comptes de gestion (1842-1863), chapitres additionnels, compte d'administration (1868-1884).
      Cote : 311 EDT 90
      Date(s) : 1842-1884
      Importance matérielle (ml) : Deux volumes.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Budgets, budgets primitifs, comptes de gestion et comptes d'administration.
      Cote : 311 EDT 91
      Date(s) : 1901-1935
      Importance matérielle (ml) : Trois volumes
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
- M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
  - 2 M Édifices du culte et cimetières
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      Cimetière, aménagement d'un mur de clôture : promesse de vente et concession du terrain (1954), devis des travaux de construction, procès-verbal de réception des travaux, correspondance (1840-1888).
      Cote : 311 EDT 92
      Date(s) : 1840-1894
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Concessions au cimetière : demandes individuelles, délibérations, correspondance.
      Cote : 311 EDT 93
      Date(s) : 1850-1911
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
  - 4 M Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
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      Ecole de garçons, construction : procès-verbal de réception provisoire, détail estimatif des travaux, cahiers des charges, bordereaux des prix, décompte définitif, métré, croquis du mobilier scolaire, demande de subvention, devis, emprunt, arrêtés, délibérations, correspondance.
      Cote : 311 EDT 94
      Date(s) : 1863-1906
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Ecole des filles et classe enfantine, construction : achat du terrain, promesse et acte de vente, procès-verbal d'estimation et convention amiable, rapports de l'architecte (plans et estimation), délibérations, contrat d'emprunt, tableaux d'amortissement, cahiers des charges, métré, plan cadastral, dessins du mobilier scolaire, litiges, correspondance.
      Cote : 311 EDT 95
      Date(s) : 1883-1910
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
- N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  - 3 N Eaux
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      Réparation de la fontaine : délibération.
      Cote : 311 EDT 96
      Date(s) : 1869
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
- O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - RÉGIME DES EAUX
  - 1 O Travaux publics et voirie en général
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      Livre de géomètre relevant les empiètements sur les chemins et routes à Tourbes menant à Montblanc, Saint Thibéry, Valros : tracés avec nom des propriétaires.
      Cote : 311 EDT 97
      Date(s) : 1820
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      A noter : commence par la commune d'Aspère (Gard).
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Chemins vicinaux (notamment de 1 à 4, de 8 à 12, 25, 60, 83, 89), construction, amélioration et entretien : instruction, promesse de vente, rapports et avis de l'agent-voyer, délibération du conseil municipal, acquisition amiable, procès-verbal d'enquêtes et d'estimation, affiches, correspondance.
      Cote : 311 EDT 98
      Date(s) : 1792-1912
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Service vicinal : perception des taxes et prestations vicinales, répartition des ressources, comptes annuels des ressources et des dépenses, correspondance.
      Cote : 311 EDT 99
      Date(s) : 1835-1938
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Usine de gaz, création, aménagement et gestion : rapports d'étude, délibérations, devis, cahiers des charges, procès-verbal, factures, traité de concession pour la consommation du gaz acétylène, résiliations, correspondance.
      Cote : 311 EDT 100
      Date(s) : 1893-1914
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient notamment un contentieux ente la commune et Monsieur Arrazat, entrepreneur : traité de gré à gré, rapports d'experts.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Clôture des puits et escavations : arrêté.
      Cote : 311 EDT 101
      Date(s) : 1902
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Analyse bactériologique de l'eau : prélèvement.
      Cote : 311 EDT 102
      Date(s) : 1936
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
  - 2 O Moyens de transport et travaux divers
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      Chemin de fer, fonctionnement de la barrière du passage à niveau, éclairage des voies : correspondance.
      Cote : 311 EDT 103
      Date(s) : 1851-1926
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Distribution publique d'énergie électrique : avis d'enquête, délibération, fourniture et pose d'une canalisation.
      Cote : 311 EDT 104
      Date(s) : 1903-1930
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)