Archives communales déposées de Tourbes (1610-1959)

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ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations communales.
      
      321 vues
      Cote : 311 EDT 11
      Date(s) : 1800-1834
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 143 PUB 8
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 18 juin 1800 au 30 avril 1834.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales en 2014 sur un copybook i2s. 300 dpi. 321 vues. Couleur.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      118 vues
      Cote : 311 EDT 12
      Date(s) : 1838-1849
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 143 PUB 9
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 10 mai 1838 au 27 mai 1849.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales en 2014 sur un copybook i2s. 300 dpi. 118 vues. Couleur.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      154 vues
      Cote : 311 EDT 13
      Date(s) : 1849-1866
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 143 PUB 10
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 8 juillet 1849 au 31 octobre 1866.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales en 2014 sur un copybook i2s. 300 dpi. 154 vues. Couleur.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      220 vues
      Cote : 311 EDT 14
      Date(s) : 1867-1884
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 143 PUB 11
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 13 janvier 1867 au 16 septembre 1884.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 220 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      250 vues
      Cote : 311 EDT 15
      Date(s) : 1884-1901
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 143 PUB 12
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 5 octobre 1884 au 26 août 1901.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales en 2014 sur un copybook i2s. 300 dpi. 250 vues. Couleur.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      230 vues
      Cote : 311 EDT 16
      Date(s) : 1901-1926
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : 143 PUB 13
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 9 novembre 1901 au 25 novembre 1926.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par les Archives départementales en 2014 sur un copybook i2s. 300 dpi. 230 vues. Couleur.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
  - 2 D Actes de l'administration municipale
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      Correspondance passive.
      Cote : 311 EDT 45
      Date(s) : 1791-1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Correspondance active.
      Cote : 311 EDT 46
      Date(s) : 1817-1856
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Correspondance active.
      Cote : 311 EDT 47
      Date(s) : 1858-1863
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Correspondance, enregistrement du courrier expédié.
      Cote : 311 EDT 48
      Date(s) : 1912-1922
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Registre composite comprenant notamment : des extraits de délibérations, circulaires, listes des enfants admis à l'école, aménagement de l'école, inventaire des archives et du mobilier de la commune (1852-1870), renseignements statistiques sur les églises paroissiales et presbytère, correspondance.
      Cote : 311 EDT 49
      Date(s) : 1811-1881
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Registre des actes concernant l'administration communale soumis à l'enregistrement : état civil, police, procès-verbal, certificats, pétitions, incendies, circulaires.
      Cote : 311 EDT 50
      Date(s) : 1852-1913
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
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      Registre composite comprenant notamment : le journal d'activités du maire (1899-1912), liste nominative des primes à l'oleiculture (1911), liste nominative des sursitaires (1918), liste des étrangers avec dates de recensement (1907-1934), liste des déplacements des étrangers, "registre spécial mentionnant les visas" (1918-1920).
      Cote : 311 EDT 51
      Date(s) : 1899-1934
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)
  - 3 D Administration de la commune
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      Cahier contenant des questions diverses posées par le sous-préfet au maire de la commune de Tourbes.
      Cote : 311 EDT 52
      Date(s) : 1814
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Tourbes (Hérault, France)

Archives communales déposées de Tourbes (1610-1959)Nombre de notices : 176