Archives communales déposées de Saint-Saturnin-de-Lucian (1600-1929)

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ARCHIVES COMMUNALES ANTÉRIEURES A 1790
- BB ADMINISTRATION COMMUNALE
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    Délibérations consulaires.
    
    553 vues
    Cote : 287 EDT 1
    Date(s) : 1738-1791
    Importance matérielle (ml) : Registre restauré [21x24cm, 500 folios environ]
    CONTEXTE :
    Ancienne cote : BB1
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 13 avril 1738 au 30 janvier 1791), comprenant une rubrique chronologique des délibérations (1738-1786), les déclarations individuelles des propriétaires des taillables de Saint-Saturnin pour exemption des tailles et pour non production (1785-1786), le serment de fidélité du prêtre de la paroisse à la nation, à la loi et au roi (1791), un cahier des doléances, plaintes et remontrances de la communauté de Saint-Saturnin (1789).
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2015 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 553 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
    Indexation typologie : Délibération
- CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITÉ
  - Impositions
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      Matrice du compoix nouveau du lieu de Saint-Saturnin de 1600.
      
      387 vues
      Cote : 287 EDT 2
      Date(s) : 1600
      Importance matérielle (ml) : Registre dérelié restauré [30x41cm, 367 folios]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC1
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Compoix comprenant une rubrique alphabétique, une supplique des consuls et habitants, une table.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 Mi 464 R 1
      
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2016 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 387 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité immobilière
      Indexation typologie : Compoix
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      Usuel du compoix de 1600.
      
      556 vues
      Cote : 287 EDT 3
      Date(s) : 1600-1788
      Importance matérielle (ml) : Registre restauré [30x42cm, 550 folios]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC2
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant une rubrique alphabétique et des mutations de propriétés de 1602 à 1788
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleu. 556 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Taille : registre des préambules des impositions et des minutes de la taille.
      Cote : 287 EDT 4
      Date(s) : 1690-1735
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité immobilière
      Indexation typologie : Compoix
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      Taille : préambules des impositions et des minutes de la taille.
      Cote : 287 EDT 5
      Date(s) : 1748-1789
      Importance matérielle (ml) : Cahiers déreliés.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité immobilière
      Indexation typologie : Compoix
- DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
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    Travaux à la rivière l'Argentelle et au couvert du four : supplique.
    Cote : 287 EDT 6
    Date(s) : 1781
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
    Indexation matière : Cours d'eau, Installation classée
- GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
  - Actes provenant des paroisses
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      Paroisses Saint-Saturnin et Saint-Guiraud : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures (1631-1673, 1724).
      Cote : 287 EDT 7
      Date(s) : 1631-1724
      Importance matérielle (ml) : Registre dérelié, incomplet et relié sans ordre chronologique
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG1
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Les cahiers des actes de baptêmes, mariages et sépultures des paroisses de Saint-Guiraud et Saint-Saturnin ont été reliés ensemble comme suit : Saint-Guiraud, baptêmes, mariages et sépultures 1631-1654, puis 3 actes de baptêmes et sépultures de 1724; Saint-Saturnin, baptêmes, mariages et sépultures 1643-1647, baptêmes 1646-1654; Saint-Guiraud, baptêmes, mariages et sépultures 1654-1671; Saint-Saturnin, baptêmes, mariages et sépultures 1662-1670, baptêmes 1663-1670, sépultures 1663-1666, baptêmes 1667-1672, 1 acte de décès 1654, baptêmes 1660-1662, baptêmes, 1659, baptêmes, mariages et sépultures 1670-1673, sépultures, 1647.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 35.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisses Saint-Saturnin et Saint-Guiraud : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
      Cote : 287 EDT 8
      Date(s) : 1654-1681
      Importance matérielle (ml) : Registre relié sans ordre chronologique
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG2
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Les cahiers des actes de baptêmes, mariages et sépultures des paroisses de Saint-Guiraud et Saint-Saturnin ont été reliés ensemble comme suit : Saint-Guiraud, baptêmes, mariages et sépultures 1672-1673; Saint-Saturnin, baptêmes, mariages et sépultures 1672-1673; Saint-Guiraud, sépultures 1654-1672; Saint-Saturnin, baptêmes, mariages et sépultures 1674; Saint-Guiraud, baptêmes, mariages et sépultures 1675-1676; Saint-Saturnin, baptêmes, mariages et sépultures 1675-1678; Saint-Guiraud, baptêmes, mariages et sépultures 1677-1678; Saint-Saturnin, baptêmes, mariages et sépultures 1679; Saint-Guiraud, baptêmes, mariages et sépultures 1679-1680; Saint-Saturnin, baptêmes, mariages et sépultures 1680-1681; Saint-Guiraud, baptêmes, mariages et sépultures 1681.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 35.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisses Saint-Saturnin et Saint-Guiraud : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures (1681-1694, 1720-1722).
      Cote : 287 EDT 9
      Date(s) : 1681-1722
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG3
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Les cahiers des actes de baptêmes, mariages et sépultures des paroisses de Saint-Guiraud et Saint-Saturnin ont été reliés ensemble comme suit : Saint-Guiraud, baptêmes, mariages et sépultures 1681-1682, baptêmes, 1720-1722, baptêmes, mariages et sépultures 1682; Saint-Saturnin, baptêmes, mariages et sépultures 1682-1683; Saint-Guiraud, baptêmes, mariages et sépultures 1683; Saint-Saturnin, baptêmes, mariages et sépultures 1683; Saint-Guiraud, baptêmes, mariages et sépultures 1684; Saint-Saturnin, baptêmes, mariages et sépultures 1684 ; Saint-Guiraud, baptêmes, mariages et sépultures 1685; Saint-Saturnin, baptêmes, mariages et sépultures 1685-1686; Saint-Guiraud, baptêmes, mariages et sépultures 1681, 1687; Saint-Saturnin, baptêmes, mariages et sépultures 1687-1688; Saint-Guiraud, baptêmes, mariages et sépultures 1688-1690; Saint-Saturnin, baptêmes, mariages et sépultures 1689-1691; Saint-Guiraud, baptêmes, mariages et sépultures 1691-1692; Saint-Saturnin, baptêmes, mariages et sépultures 1692-1694.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 35.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (19 septembre 1694 - 5 novembre 1702), mariages (10 novembre 1694 - 2 décembre 1702) et sépultures (3 juillet 1694 - 23 septembre 1702).
      Cote : 287 EDT 10
      Date(s) : 1694-1702
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG4
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 35.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisses Saint-Saturnin et Saint-Guiraud : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
      Cote : 287 EDT 11
      Date(s) : 1703-1711
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG5
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Les cahiers des actes de baptêmes, mariages et sépultures des paroisses de Saint-Guiraud et Saint-Saturnin ont été reliés ensemble comme suit : Saint-Saturnin, baptêmes, mariages et sépultures 1703-1706; Saint-Guiraud, baptêmes, mariages et sépultures 1706-1708; Saint-Saturnin, baptêmes, mariages et sépultures 1707-1711.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 35.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (20 mars 1712 - 23 juin 1732), mariages (28 janvier 1712 - 11 novembre 1728) et sépultures (24 avril 1712 - 13 mai 1731).
      Cote : 287 EDT 12
      Date(s) : 1712-1732
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG6
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 35.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (2 décembre 1732 - 20 mars 1743), mariages (11 septembre 1736 - 6 juin 1743) et sépultures (7 juillet 1733 - 10 juin 1743).
      Cote : 287 EDT 13
      Date(s) : 1732-1743
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG7
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 35.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (7 juin 1743 - 18 décembre 1752), mariages (15 juillet 1744 - 2 août 1752) et sépultures (21 juin 1743 - 14 novembre 1752).
      Cote : 287 EDT 14
      Date(s) : 1743-1752
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG8
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 35.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (5 avril 1753 - 1er décembre 1762), mariages (1er mars 1753 - 16 novembre 1762) et sépultures (22 février 1753 - 22 octobre 1762).
      Cote : 287 EDT 15
      Date(s) : 1753-1762
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG9
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 35.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (2 février 1763 - 29 décembre 1772), mariages (25 mars 1763 - 11 août 1772) et sépultures (18 février 1736 - 5 janvier 1773).
      Cote : 287 EDT 16
      Date(s) : 1763-1773
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG10
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 35.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (29 janvier 1773 - 21 octobre 1782), mariages (29 avril 1774 - 29 octobre 1782) et sépultures (15 janvier 1773 - 7 décembre 1782).
      Cote : 287 EDT 17
      Date(s) : 1773-1782
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG11
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 35.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
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      Paroisse Saint-Saturnin : registre des actes de baptêmes (5 janvier 1783 - 19 décembre 1792), mariages (24 août 1784 - 25 mai 1792) et sépultures (29 juillet 1783 - 19 novembre 1792).
      Cote : 287 EDT 18
      Date(s) : 1783-1792
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : GG12
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 32 R 35.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation typologie : Baptême, Mariage, Sépulture
ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790
- A LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
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    Lois, ordonnances et décrets.
    Cote : 287 EDT 19
    Date(s) : 1789-1791
    Importance matérielle (ml) : 15 cahiers
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
    Indexation matière : Administration centrale
- D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations communales.
      
      41 vues
      Cote : 287 EDT 20
      Date(s) : 1791-1792
      Importance matérielle (ml) : 2 cahiers
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : BB1
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 24 février 1791 au 26 août 1792.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 41 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      201 vues
      Cote : 287 EDT 21
      Date(s) : 1792-1823
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 15 novembre 1792 au 15 mai 1823, comprenant un inventaire des registres paroissiaux.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 201 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      69 vues
      Cote : 287 EDT 22
      Date(s) : 1823-1837
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 15 mai 1823 au 28 septembre 1837, comprenant des copies de lettres (1843), des arrêtés du maire (1887-1890), des déclarations d'ouverture d'écoles privées (1851, 1887), des procès-verbaux de la commission de révision des listes électorales (1889, 1892), une déclaration de changement de domicile (1889).
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 69 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      145 vues
      Cote : 287 EDT 23
      Date(s) : 1838-1854
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 6 janvier 1838 au 10 mai 1854.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 145 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      146 vues
      Cote : 287 EDT 24
      Date(s) : 1854-1868
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 4 mai 1854 au 18 octobre 1868.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 146 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      221 vues
      Cote : 287 EDT 25
      Date(s) : 1868-1891
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 11 juillet 1868 au 17 mai 1891.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 221 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
  - 2 D Actes de l'administration municipale
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      Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.
      Cote : 287 EDT 26
      Date(s) : 1855-1875
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale
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      Correspondance active.
      Cote : 287 EDT 27
      Date(s) : 1884-1886
      Importance matérielle (ml) : Cahier
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale
  - 3 D Administration de la commune
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      Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal de délimitation, procès-verbal de division de la commune en sections (1823).
      Cote : 287 EDT 28
      Date(s) : 1823
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale, Propriété publique
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      Tenue des archives communales : inventaire.
      Cote : 287 EDT 29
      Date(s) : 1856
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale, Patrimoine écrit
- F POPULATION - ÉCONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
  - 1 F Population
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      Mouvements de la population : tableaux.
      Cote : 287 EDT 30
      Date(s) : 1854-1906
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Population
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      Dénombrement de la population : listes nominatives.
      Cote : 287 EDT 31
      Date(s) : 1836-1891
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Population
  - 3 F Agriculture
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      Viticulture : états des déclarations pour dégrèvement des vignes greffées.
      Cote : 287 EDT 32
      Date(s) : 1889-1895
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Viticulture
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      Statistiques agricoles : questionnaires communaux.
      Cote : 287 EDT 33
      Date(s) : 1853-1892
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Agriculture
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES
  - 1 G Impôts directs
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      Contribution foncière de 1791 : états de sections A - G, comprenant des mutations de propriétés de 1791 à 1822
      Cote : 287 EDT 34
      Date(s) : 1791-1822
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Contribuable, Évaluation foncière
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      Cadastre : plan cadastral levé par messieurs Fonze et Bastide, géomètres du cadastre.
      Cote : 287 EDT 35
      Date(s) : 1826
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Julien (Hérault, France), Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Contribuable, Évaluation foncière
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      Cadastre : états de sections des propriétées bâties et non bâties, A - C.
      Cote : 287 EDT 36
      Date(s) : 1826
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Contribuable, Évaluation foncière
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      Cadastre : matrice cadastrale des propriétés foncières, folios 1 à 597.
      Cote : 287 EDT 37
      Date(s) : 1827-1914
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend un état du centime-le-franc de la contribution foncière (1829-1914), un tableau des renseignements sur les maisons et usines en construction ou reconstruction (1852-1870), un registre des augmentations et des diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur la matrice (1827-1914), une rubrique alphabétique.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Contribuable, Évaluation foncière
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      Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties, cases 1 à 111.
      Cote : 287 EDT 38
      Date(s) : 1882-1909
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprend un état du centime-le-franc de la contribution foncière (1882-1909), un tableau récapitulatif des revenus imposables (1882), un registre des augmentations et des diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur la matrice (1883-1906), une rubrique alphabétique.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Contribuable, Évaluation foncière
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      Évaluations cadastrales et réclamations : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, tarifs, pétitions, tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes du canton de Gignac, correspondance.
      Cote : 287 EDT 39
      Date(s) : 1825-1840
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre, Contribuable, Évaluation foncière
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      Perception des impositions : matrices générales du rôle d'imposition.
      Cote : 287 EDT 40
      Date(s) : 1818-1848
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Impôts locaux
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      Perception des impositions : matrices générales du rôle d'imposition.
      Cote : 287 EDT 41
      Date(s) : 1850-1911
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Impôts locaux
  - 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin
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      Projet d'établissement d'un bureau de tabac et d'un bureau télégraphique : correspondance.
      Cote : 287 EDT 42
      Date(s) : 1890-1898
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Débit de tabac, Télégraphe
- H AFFAIRES MILITAIRES
  - 1 H Recrutement
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      Recensement et appel sous les drapeaux des jeunes gens : tableaux de recensement.
      Cote : 287 EDT 43
      Date(s) : 1825-1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Conscription
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      Mise en activité des classes : registre des notifications faites à domicile.
      Cote : 287 EDT 44
      Date(s) : 1819-1827
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée, Conscription
  - 2 H Administration militaire
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      Recensement et classement des chevaux, juments, mules, mulets et des voitures attelées : tableaux et procès-verbaux de classement, listes nominatives des propriétaires (1813, 1875-1926).
      Cote : 287 EDT 45
      Date(s) : 1813-1926
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
  - 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
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      Levée de la Garde nationale mobile : circulaires, dépêche officielle, délibérations du conseil municipal, listes des jeunes gens susceptibles d'être requis, correspondance.
      Cote : 287 EDT 46
      Date(s) : 1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Armée
- I POLICE - HYGIÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
  - 2 I Police générale
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      Répression des crimes et délits, contrôle des individus dangereux : arrêtés préfectoraux, certificat de libération, correspondance.
      Cote : 287 EDT 47
      Date(s) : 1816-1904
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Individu recherché, Interdit de séjour, Police judiciaire
  - 3 I Justice
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      Élection du jury d'assises : listes électorales.
      Cote : 287 EDT 48
      Date(s) : 1828-1872
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Jury d'assises, Justice civile
- K ÉLECTIONS ET PERSONNEL
  - 1 K Élections
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      Élections politiques : listes électorales.
      Cote : 287 EDT 49
      Date(s) : 1861-1914
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection
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      Élections politiques. - Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales, liste électorale.
      Cote : 287 EDT 50
      Date(s) : 1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection, Référendum
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      Élections politiques. - Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 287 EDT 51
      Date(s) : 1887-1895
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection, Élection sénatoriale
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      Élections politiques. - Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 287 EDT 52
      Date(s) : 1863-1898
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection législative, Élection
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      Élections politiques. - Élections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales.
      Cote : 287 EDT 53
      Date(s) : 1864-1898
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection cantonale, Élection
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      Élections et nominations municipales : arrêtés préfectoraux de nomination, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation du conseil municipal.
      Cote : 287 EDT 54
      Date(s) : 1818-1900
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Électeur, Élection municipale, Élection
- L FINANCES DE LA COMMUNE
  - 1 L Comptabilité
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      Gestion des finances : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion, arrêtés de clôture des comptes.
      Cote : 287 EDT 55
      Date(s) : 1826-1885
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances communales
  - 2 L Recettes de la commune
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      Mise en ferme du pesage et du mesurage : cahiers des charges, cahiers des offres, procès-verbaux d'adjudication.
      Cote : 287 EDT 56
      Date(s) : 1808-1929
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Recette non fiscale
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      Mise en ferme des arbustes, broussailles et garrigues : arrêté préfectoral, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.
      Cote : 287 EDT 57
      Date(s) : 1836-1894
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Recette non fiscale
  - 3 L Dépenses de la commune
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      Gestion des dettes et emprunts : tableaux d'amortissement, correspondance.
      Cote : 287 EDT 58
      Date(s) : 1868-1910
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Dette publique
- M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
  - 2 M Édifices du culte et cimetières
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      Église, réparations : délibérations du conseil de fabrique, correspondance.
      Cote : 287 EDT 59
      Date(s) : 1872-1901
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Édifice cultuel
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      Réparation du mur de clôture et translation du cimetière : plan, correspondance.
      Cote : 287 EDT 60
      Date(s) : 1855-1862
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Cimetière
- N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  - 4 N Propriétés et droits divers
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      Gestion des concessions funéraires : arrêtés préfectoraux, arrêté du maire, délibérations du conseil municipal, demande de concession.
      Cote : 287 EDT 61
      Date(s) : 1855-1894
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Cimetière, Concession funéraire
- O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
  - 1 O Travaux publics et voirie en général
    - Voirie urbaine
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        Alignement pour constructions neuves, murs de clôture, réparations ou modifications de bâtiments : arrêtés du maire, avis et rapports de l'agent-voyer cantonal.
        Cote : 287 EDT 62
        Date(s) : 1837-1906
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
        Indexation matière : Voie communale
    - Petite voirie
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        Reconnaissance et classement des chemins vicinaux existant sur le territoire de la commune : tableaux, carte routière des chemins de la commune.
        Cote : 287 EDT 63
        Date(s) : 1836-1881
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
        Indexation matière : Réseau routier
- P CULTES
  - 1 P Culte catholique
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      Gestion de la fabrique : budgets primitifs et supplémentaires, comptes de gestion.
      Cote : 287 EDT 64
      Date(s) : 1886-1900
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme, Vie religieuse
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      Vie de la paroisse, droit de dîme et usage du jardin du presbytère : délibération du conseil municipal, correspondance.
      Cote : 287 EDT 65
      Date(s) : 1792
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme, Vie religieuse
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      Don de Joséphine Ducat : décret.
      Cote : 287 EDT 66
      Date(s) : 1872
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme, Vie religieuse
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      Séparation des églises et de l'État : décret.
      Cote : 287 EDT 67
      Date(s) : 1910
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Catholicisme, Vie religieuse
- R INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
  - 1 R Instruction publique
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      Nomination et rétribution des instituteurs et institutrices : arrêtés de nomination, listes nominatives des enfants admis gratuitement à l'école.
      Cote : 287 EDT 68
      Date(s) : 1835-1879
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Élève, Instituteur
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      Comité de surveillance de l'instruction primaire : registre des délibérations.
      Cote : 287 EDT 69
      Date(s) : 1843-1847
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : École, Élève
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      Contrôle des écoles privées, demandes d'ouverture : déclaration d'ouverture, notification, registre de déclarations.
      Cote : 287 EDT 70
      Date(s) : 1864-1903
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
      Indexation matière : Élève, Enseignement privé