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Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

  • Archives communales déposées de Saint-Saturnin-de-Lucian (1600-1929)
    • ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790
      • D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
        • 1 D Conseil municipal

Délibérations communales.

Cote : 287 EDT 22
Date(s) : 1823-1837
Importance matérielle (ml) : Registre
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

Contient les actes du 15 mai 1823 au 28 septembre 1837, comprenant des copies de lettres (1843), des arrêtés du maire (1887-1890), des déclarations d'ouverture d'écoles privées (1851, 1887), des procès-verbaux de la commission de révision des listes électorales (1889, 1892), une déclaration de changement de domicile (1889).

SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
Informations sur les copies :

Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 69 vues.

INDEXATION :
Indexation géographique : Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault, France)
Indexation typologie : Délibération

Iconographies