Archives communales déposées du Pouget (1310-1844)

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ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
- CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
  - Impositions
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      Livre d'estime intitulé "compoix du Pouget ou les censives sont énoncées".
      $168 vues - Livre d\'estime intitulé \'compoix du Pouget ou les censives sont énoncées\'. 210 EDT 30- Ouvre la visionneuse$
      
      $168 vues - Livre d\'estime intitulé \'compoix du Pouget ou les censives sont énoncées\'. 210 EDT 30 (ouvre la visionneuse)$
      168 vues
      Cote : 210 EDT 30
      Date(s) : [1343]
      Importance matérielle (ml) : Registre [26x31cm]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC 2
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Compoix lacunaires commençant au folio XI. Les derniers folios sont manquants. Le second cahier du registre indique la date de 1343. Le premier cahier est donc antérieur.
      CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION :
      Langue et écriture des documents : En occitan.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par les archives départementales en 2016 sur un copy book i2s. 300 dpi. Couleur. 115 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Pouget (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Usuel du compoix de 1715.
      
      417 vues
      Cote : 210 EDT 5
      Date(s) : 1715-1794
      Importance matérielle (ml) : Registre [29x42cm, 399 folios]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC 1
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant une rubrique alphabétique, une table et des mutations de propriétés de 1716 à l'an II.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 1 Mi 513 R 1
      
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 417 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Pouget (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Usuel du compoix de 1734 du taillable de Saint-Amans-de-Taulet (rattaché au Pouget en l'an X).
      $115 vues - Usuel du compoix de 1734 du taillable de Saint-Amans-de-Taulet (rattaché au Pouget en l\'an X). 210 EDT 6- Ouvre la visionneuse$
      
      $115 vues - Usuel du compoix de 1734 du taillable de Saint-Amans-de-Taulet (rattaché au Pouget en l\'an X). 210 EDT 6 (ouvre la visionneuse)$
      115 vues
      Cote : 210 EDT 6
      Date(s) : 1734-1788
      Importance matérielle (ml) : Registre restauré [30x43cm, 109 folios]
      CONTEXTE :
      Ancienne cote : CC 2
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant une rubrique alphabétique, une table et des mutations de propriétés de 1734 - 1788.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 115 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Pouget (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Fixation et perception de la taille : préambules des impositions, mandes (1645-1664, 1691-1790).
      Cote : 210 EDT 7
      Date(s) : 1645-1790
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Pouget (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité immobilière
      Indexation typologie : Compoix
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      Levée de la capitation : ordonnance, rôle d'imposition, supplique, correspondance (1703-1775). Levée du vingtième : rôles d'imposition (1774).
      Cote : 210 EDT 8
      Date(s) : 1703-1775
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Pouget (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
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      Réclamations sur les impositions : jugement, requêtes.
      Cote : 210 EDT 9
      Date(s) : 1734-1771
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Pouget (Hérault, France)
      Indexation matière : Contribuable, Fiscalité des personnes
      Indexation typologie : Compoix
  - Comptabilité
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      Comptes consulaires et comptes de collecte : arrêt, ordonnance, instructions, comptes, quittances.
      Cote : 210 EDT 10
      Date(s) : 1637-1788
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Pouget (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique
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      Gestion des fermes de la communauté : délibérations consulaires, baux, quittances, correspondance.
      Cote : 210 EDT 11
      Date(s) : 1610-1782
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Pouget (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique
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      Gestion des dettes et emprunts de la communauté : ordonnance, arrêt, additions à l'état des dettes, requêtes (1651, 1668-1790).
      Cote : 210 EDT 12
      Date(s) : 1651-1790
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Le Pouget (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Dette publique

Archives communales déposées du Pouget (1310-1844)Nombre de notices : 44