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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées du Pouget (1310-1844)Nombre de notices : 44

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
          • Délibérations consulaires.
            123 vues  - Délibérations consulaires. 210 EDT 1- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires, délibérations du conseil général de la commune puis du conseil municipal.
            428 vues  - Délibérations consulaires, délibérations du conseil général de la commune puis du conseil municipal. 210 EDT 2- Ouvre la visionneuse
          • Nomination et rachat d'offices municipaux (greffier, consul, collecteur) : arrêt, instructions, quittances, correspondance.
          • Criée pour la convocation des consuls en assemblée : certificats d'affichage.