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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Pérols (1526-1795)Nombre de notices : 116

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
          • Délibérations consulaires.
            553 vues  - Délibérations consulaires. 198 EDT 1- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            118 vues  - Délibérations consulaires. 198 EDT 2- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            69 vues  - Délibérations consulaires. 198 EDT 3- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            73 vues  - Délibérations consulaires. 198 EDT 4- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            129 vues  - Délibérations consulaires. 198 EDT 5- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            35 vues  - Délibérations consulaires. 198 EDT 6- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            26 vues  - Délibérations consulaires. 198 EDT 7- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            54 vues  - Délibérations consulaires. 198 EDT 8- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            241 vues  - Délibérations consulaires. 198 EDT 9- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            91 vues  - Délibérations consulaires. 198 EDT 10- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            93 vues  - Délibérations consulaires. 198 EDT 11- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            86 vues  - Délibérations consulaires. 198 EDT 12- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            71 vues  - Délibérations consulaires. 198 EDT 13- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            37 vues  - Délibérations consulaires. 198 EDT 14- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            25 vues  - Délibérations consulaires. 198 EDT 15- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            27 vues  - Délibérations consulaires. 198 EDT 16- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            61 vues  - Délibérations consulaires. 198 EDT 17- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            51 vues  - Délibérations consulaires. 198 EDT 18- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            35 vues  - Délibérations consulaires. 198 EDT 19- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            27 vues  - Délibérations consulaires. 198 EDT 20- Ouvre la visionneuse
          • Instructions sur les délibérations de la communauté : arrêts, décision du conseil.
          • Consuls et collecteurs : listes nominatives (1674-1693, 1704-1726).
          • Charges consulaires, fonctionnement : ordonnance, arrêts du conseil, correspondance.
          • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
              • Impositions
                • Matrice du compoix de 1526.
                  89 vues  - Matrice du compoix de 1526. 198 EDT 24- Ouvre la visionneuse
                • Brevette.
                  82 vues  - Brevette. 198 EDT 25- Ouvre la visionneuse
                • Brevette.
                  35 vues  - Brevette. 198 EDT 26- Ouvre la visionneuse
                • Usuel du compoix de 1561.
                  258 vues  - Usuel du compoix de 1561. 198 EDT 27- Ouvre la visionneuse
                • Transcription actualisée en 1635 du compoix de 1561.
                  258 vues  - Transcription actualisée en 1635 du compoix de 1561. 198 EDT 28- Ouvre la visionneuse
                • Usuel du compoix de 1658.
                  222 vues  - Usuel du compoix de 1658. 198 EDT 29- Ouvre la visionneuse
                • Transcription actualisée en 1763 du compoix de 1658.
                  203 vues  - Transcription actualisée en 1763 du compoix de 1658. 198 EDT 30- Ouvre la visionneuse
                • Complément mis au net de la transcription du compoix de 1658.
                  120 vues  - Complément mis au net de la transcription du compoix de 1658. 198 EDT 31- Ouvre la visionneuse
                • Verbal de compeziement des biens fonds et droits réels des privilégiés de la communauté de Pérols.
                • Extraits de comptes individuels tirés du compoix.
                • Collecte des impositions : comptes annuels des collecteurs et pièces justificatives.
                • Collecte des impositions : comptes annuels des collecteurs et pièces justificatives.
                • Collecte des impositions : comptes annuels des collecteurs et pièces justificatives.
                • Perception de la taille et du taillon : ordonnances, délibérations consulaires, convocations à l'assiette, préambules des impositions, mandements, brouillards, affiches, correspondance.
                • Perception de la taille et du taillon : ordonnances, délibérations consulaires, convocations à l'assiette, préambules des impositions, mandements, brouillards, affiches, correspondance.
                • Perception de la taille et du taillon : ordonnances, délibérations consulaires, convocations à l'assiette, préambules des impositions, mandements, brouillards, affiches, correspondance.
                • Perception de la capitation : ordonnances, mandements, brouillards, correspondance.
                • Perception du dixième et des vingtièmes : ordonnances, mandements, brouillards, correspondance.
                • Mise en ferme de la levée des impositions, de la boucherie, du courretage et du four banal : registre des contrats d'afferme (8 juillet 1691 - 21 septembre 1738).
                • Mise en ferme de la levée des impositions, de la boucherie, du courretage et du four banal : registre des contrats d'afferme (6 juillet 1738 - 15 avril 1761).
                • Mise en ferme de la levée des impositions, de la boucherie, du courretage et du four banal : registre des contrats d'afferme (26 mai 1761 - 29 mai 1766, 8 juin 1770 - 24 juin 1773).
                • Mise en ferme de la levée des impositions, de la boucherie, du courretage et du four banal : registre des contrats d'afferme (27 avril 1774 - 15 juin 1777).
                • Mise en ferme de la levée des impositions, de la boucherie, du courretage et du four banal : registre des contrats d'afferme (16 juin 1777 - 18 juin 1780).
                • Mise en ferme de la levée des impositions, de la boucherie, du courretage et du four banal : registre des contrats d'afferme (29 avril 1781 - 2 avril 1783).
                • Mise en ferme de la levée des impositions, de la boucherie, du courretage et du four banal : registre des contrats d'afferme (11 mai 1783 - 24 avril 1785).
                • Mise en ferme de la levée des impositions, de la boucherie, du courretage et du four banal : registre des contrats d'afferme (24 avril 1785 - 17 mai 1787).
                • Mise en ferme de la levée des impositions, de la boucherie, du courretage et du four banal : registre des contrats d'afferme (9 septembre 1787 - 29 juillet 1789).
                • Mise en ferme de la perception de taxes et droits indirects : ordonnances, délibérations consulaires, offres des fermiers, contrats d'afferme, affiches, suppliques, correspondance.
                • Comptabilité
                • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
                  • Réparations et entretien des édifices publics (église, écoles, four banal, cimetière, presbytère, maison commune, digue, puits, muraille) : délibérations consulaires, contrats, mémoire, quittances, correspondance.
                  • Réparations et entretien des édifices publics (église, écoles, four banal, cimetière, presbytère, puits, croix de la place) : délibérations consulaires, contrats, devis, mémoire, quittances, correspondance.
                  • Gestion des biens communaux : état des biens acquis par la communauté à partir de 1639 (début XVIIIème siècle). Vente des biens communaux et des biens abandonnés : instructions, état (1764-1789).
                  • Entretien des chemins et des rues : instructions, délibérations consulaires, correspondance.
                  • Étang et grau de Pérols. - Réparation et utilisation de la barque de la communauté (1628, 1704), droit de péage (1664, 1753), entretien du grau : correspondance [s.d].
                  • EE AFFAIRES MILITAIRES
                    • FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
                      • Police. - Affaires générales : instructions (1704-1745, 1787-1788). Embarquement de prisonniers sur l'étang de Pérols : correspondance (1664-1716).
                      • Police rurale. - Infractions relevées par les gardes-terres et gardes-vignes : enregistrement (1715, 1738-1742, 1763-1764, 1789). Rétablissement d'une charge de garde-terres : rapport, correspondance (1734-1789). Contribution au paiement des gardes-vignes : états des contribuables (1763).
                      • Organisation et fonctionnement de la justice : ordonnance (1770), instructions (1770-1788), enquête (1664).
                      • Procédures impliquant la communauté, significations d'actes de justice : arrêts, inventaires, mémoires, plaintes, suppliques, correspondance.
                      • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                        • Répression du protestantisme : affiches des notifications de jugement.
                        • École. Engagement et paiement des maîtres d'école : ordonnance, contrats, supplique, correspondance (1667-1758). Fréquentation de l'école : états des absentéistes (1783).
                          • Actes provenant des paroisses
                            • Paroisse Saint-Sixte : registre des actes de baptême (25 novembre 1607 - 7 octobre 1609, 1er janvier 1612 - 2 octobre 1614, 23 décembre 1614 - 22 octobre 1657, 21 mai 1662 - 2 octobre 1665).
                            • Paroisse Saint-Sixte : actes de mariage (1er mai 1658 - 16 janvier 1661).
                              5 vues  - Paroisse Saint-Sixte : actes de mariage (1er mai 1658 - 16 janvier 1661). 198 EDT 71- Ouvre la visionneuse
                            • Paroisse Saint-Sixte : registre des actes de sépulture (20 octobre 1613 - 22 septembre 1620, 14 mars 1631 - 1er août 1634, 21 mars 1637 - 23 juillet 1653).
                            • Paroisse Saint-Sixte : registre des actes de sépulture (16 mars - 25 avril 1654, 21 juillet - 28 octobre 1658, 20 novembre 1658 - 16 juin 1663).
                              20 vues  - Paroisse Saint-Sixte : registre des actes de sépulture (16 mars - 25 avril 1654, 21 juillet - 28 octobre 1658, 20 novembre 1658 - 16 juin 1663). 198 EDT 73- Ouvre la visionneuse
                            • Paroisse Saint-Sixte : registre des actes de baptême (11 août 1685 - 16 janvier 1706), mariages (28 janvier 1686 - 9 septembre 1705) et sépultures (29 juillet 1685 - 14 janvier 1706).
                            • Paroisse Saint-Sixte : registre des actes de baptême (11 mai 1692 - 20 septembre 1693), mariages (8 avril 1693 - 11 août 1693) et sépultures (20 mai 1692 - 9 novembre 1693).
                            • Paroisse Saint-Sixte : registre des actes de baptême (8 février 1706 - 11 décembre 1707), mariages (8 février 1706 - 27 octobre 1707) et sépultures (20 avril 1706 - 13 décembre 1707).
                            • Paroisse Saint-Sixte : registre des actes de baptême (1er janvier 1708 - 4 novembre 1715), mariages (18 février 1708 - 16 mai 1715) et sépultures (10 mai 1708 - 26 octobre 1715).
                            • Paroisse Saint-Sixte : registre des actes de baptême (24 novembre 1715 - 19 juin 1724), mariages (3 novembre 1716 - 23 février 1724) et sépultures (6 novembre 1715 - 27 avril 1724).
                            • Paroisse Saint-Sixte : registre des actes de baptême (6 janvier 1725 - 12 mai 1725), mariage (7 février 1725) et sépultures (5 janvier 1725 - 27 avril 1725).
                            • Paroisse Saint-Sixte : registre des actes de baptême (12 août 1728 - 31 juillet 1735), mariage (18 août 1728 - 16 mai 1735) et sépulture (9 août 1728 - 25 juillet 1735).
                            • Paroisse Saint-Sixte : registre des actes de baptême (7 septembre 1735 - 25 décembre 1744), mariage (19 septembre 1735 - 29 octobre 1744) et sépulture(10 septembre 1735 - 25 décembre 1744).
                            • Paroisse Saint-Sixte : registre des actes de baptême (24 janvier 1745 - 19 décembre 1756), mariage (4 février 1745 - 20 janvier 1757) et sépulture(1er février 1745 - 19 septembre 1756).
                            • Paroisse Saint-Sixte : registre des actes de baptême (4 février 1757 - 1er décembre 1768), mariage (1er février 1757 - 22 novembre 1768) et sépulture (6 juin 1757 - 27 novembre 1768).
                            • Paroisse Saint-Sixte : registre des actes de baptême (4 décembre 1758 - 14 juillet 1782), mariage (18 avril 1769 - 24 janvier 1782) et sépulture (14 décembre 1768 - 13 juillet 1782).
                            • Paroisse Saint-Sixte : registre des actes de baptême (18 juillet 1782 - 20 avril 1787), mariage (26 novembre 1782 - 30 octobre 1786) et sépulture (9 août 1782 - 18 avril 1787).
                            • Paroisse Saint-Sixte : registre des actes de baptême (12 septembre 1787 - 19 décembre 1790), mariage (17 juillet 1787 - 19 octobre 1790) et sépulture (7 mai 1787 - 13 décembre 1790).
                            • Paroisse Saint-Sixte : registre des actes de baptême (9 janvier 1791 - 25 décembre 1792), mariage (20 janvier 1791 - 19 juin 1792) et sépulture (5 février 1791 - 31 décembre 1792).
                            • Table des actes de baptême, mariage et sépulture.
                            • Tenue des registres paroissiaux : instructions, correspondance.
                            • Assistance publique
                            • HH AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE
                              • II DOCUMENTS DIVERS