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Archives communales déposées de Pérols (1526-1795)Nombre de notices : 116

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
            • Impositions
              • Matrice du compoix de 1526.
                89 vues - Matrice du compoix de 1526. 198 EDT 24- Ouvre la visionneuse
              • Brevette.
                82 vues - Brevette. 198 EDT 25- Ouvre la visionneuse
              • Brevette.
                35 vues - Brevette. 198 EDT 26- Ouvre la visionneuse
              • Usuel du compoix de 1561.
                258 vues - Usuel du compoix de 1561. 198 EDT 27- Ouvre la visionneuse
              • Transcription actualisée en 1635 du compoix de 1561.
                258 vues - Transcription actualisée en 1635 du compoix de 1561. 198 EDT 28- Ouvre la visionneuse
              • Usuel du compoix de 1658.
                222 vues - Usuel du compoix de 1658. 198 EDT 29- Ouvre la visionneuse
              • Transcription actualisée en 1763 du compoix de 1658.
                203 vues - Transcription actualisée en 1763 du compoix de 1658. 198 EDT 30- Ouvre la visionneuse
              • Complément mis au net de la transcription du compoix de 1658.
                120 vues - Complément mis au net de la transcription du compoix de 1658. 198 EDT 31- Ouvre la visionneuse
              • Verbal de compeziement des biens fonds et droits réels des privilégiés de la communauté de Pérols.
              • Extraits de comptes individuels tirés du compoix.
              • Collecte des impositions : comptes annuels des collecteurs et pièces justificatives.
              • Collecte des impositions : comptes annuels des collecteurs et pièces justificatives.
              • Collecte des impositions : comptes annuels des collecteurs et pièces justificatives.
              • Perception de la taille et du taillon : ordonnances, délibérations consulaires, convocations à l'assiette, préambules des impositions, mandements, brouillards, affiches, correspondance.
              • Perception de la taille et du taillon : ordonnances, délibérations consulaires, convocations à l'assiette, préambules des impositions, mandements, brouillards, affiches, correspondance.
              • Perception de la taille et du taillon : ordonnances, délibérations consulaires, convocations à l'assiette, préambules des impositions, mandements, brouillards, affiches, correspondance.
              • Perception de la capitation : ordonnances, mandements, brouillards, correspondance.
              • Perception du dixième et des vingtièmes : ordonnances, mandements, brouillards, correspondance.
              • Mise en ferme de la levée des impositions, de la boucherie, du courretage et du four banal : registre des contrats d'afferme (8 juillet 1691 - 21 septembre 1738).
              • Mise en ferme de la levée des impositions, de la boucherie, du courretage et du four banal : registre des contrats d'afferme (6 juillet 1738 - 15 avril 1761).
              • Mise en ferme de la levée des impositions, de la boucherie, du courretage et du four banal : registre des contrats d'afferme (26 mai 1761 - 29 mai 1766, 8 juin 1770 - 24 juin 1773).
              • Mise en ferme de la levée des impositions, de la boucherie, du courretage et du four banal : registre des contrats d'afferme (27 avril 1774 - 15 juin 1777).
              • Mise en ferme de la levée des impositions, de la boucherie, du courretage et du four banal : registre des contrats d'afferme (16 juin 1777 - 18 juin 1780).
              • Mise en ferme de la levée des impositions, de la boucherie, du courretage et du four banal : registre des contrats d'afferme (29 avril 1781 - 2 avril 1783).
              • Mise en ferme de la levée des impositions, de la boucherie, du courretage et du four banal : registre des contrats d'afferme (11 mai 1783 - 24 avril 1785).
              • Mise en ferme de la levée des impositions, de la boucherie, du courretage et du four banal : registre des contrats d'afferme (24 avril 1785 - 17 mai 1787).
              • Mise en ferme de la levée des impositions, de la boucherie, du courretage et du four banal : registre des contrats d'afferme (9 septembre 1787 - 29 juillet 1789).
              • Mise en ferme de la perception de taxes et droits indirects : ordonnances, délibérations consulaires, offres des fermiers, contrats d'afferme, affiches, suppliques, correspondance.
              • Comptabilité