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Archives communales déposées de Nizas (1574-1924)Nombre de notices : 260

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
            • 1 N Biens communaux
              • Vacants communaux usurpés et défrichés, reconnaissance et déclaration des détenteurs : instructions, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, rapport de la vérification et contenance des terrains communaux, registres de déclarations, déclarations individuelles de reconnaissance, pétitions, états des biens communaux défrichés, tableau des défrichements, plainte, correspondance (an X - 1830).
              • 3 N Eaux
                • Puits. - Achat d'un puits à un particulier et aménagement d'une pompe : délibérations du conseil municipal, devis, rapport d'expertise, acte de vente, correspondance (1817-1823). Recherche d'eau et construction d'un puits avec pompe : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, avant-métré, devis, plans, correspondance (1839-1858).
                • Fontaine. - Construction : délibérations du conseil municipal (an X). Achat d'une source en vue de construire une nouvelle fontaine : correspondance (1858). Construction d'une fontaine monumentale avec aqueduc et lavoir : certificats d'affichage, devis, liste nominative des souscripteurs, correspondance (1885-1889).
                • 4 N Propriétés et droits divers
                  • 5 N Biens nationaux