Archives communales déposées de Montesquieu (1649-1987)

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ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- L FINANCES DE LA COMMUNE
  - 1 L Comptabilité
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      Gestion des finances : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion (1811-1815, 1826, 1839-1870).
      Cote : 168 EDT 44
      Date(s) : 1811-1870
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Montesquieu (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Finances communales
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      Gestion des finances : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion.
      Cote : 168 EDT 45
      Date(s) : 1871-1900
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Montesquieu (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Finances communales
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      Gestion des finances : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion.
      Cote : 168 EDT 46
      Date(s) : 1901-1930
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient également deux mandats de paiement accordés par la mairie de Montesquieu en 1918 et 1919.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Montesquieu (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Finances communales
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      Gestion des finances : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion.
      Cote : 168 EDT 47
      Date(s) : 1931-1955
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Montesquieu (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Finances communales
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      Gestion des finances : journaux divisionnaires des débits.
      Cote : 168 EDT 89
      Date(s) : 1956-1967
      Importance matérielle (ml) : Journaux
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les journaux divisionnaires de débits de la commune de 1956 à 1967.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Montesquieu (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances communales
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      Gestion des finances : journaux divisionnaires des crédits.
      Cote : 168 EDT 87
      Date(s) : 1956-1967
      Importance matérielle (ml) : Journaux
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les journaux divisionnaires des crédits de la commune de 1956 à 1967.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Montesquieu (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances communales
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      Gestion des finances : journaux centralisateurs.
      Cote : 168 EDT 88
      Date(s) : 1956-1967
      Importance matérielle (ml) : Journaux
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les journaux centralisateurs des finances de la commune de 1956 à 1967.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Montesquieu (Hérault, France)
      Indexation matière : Finances communales
  - 2 L Recettes de la commune
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      Mise en ferme des herbages communaux : listes nominatives des propriétaires.
      Cote : 168 EDT 48
      Date(s) : 1842-1843
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Montesquieu (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Recette fiscale
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      Perception de la taxe sur les pâturages communaux : rôles d'imposition.
      Cote : 168 EDT 49
      Date(s) : 1844-1920
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Montesquieu (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Recette fiscale
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      Perception de la taxe sur les chiens : rôles d'imposition, registre de déclarations.
      Cote : 168 EDT 50
      Date(s) : 1866-1902
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Montesquieu (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Recette fiscale
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      Perception de la taxe sur les vacants communaux usurpés et concédés : rôles d'imposition.
      Cote : 168 EDT 51
      Date(s) : 1860-1938
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Montesquieu (Hérault, France)
      Indexation matière : Comptabilité publique, Recette fiscale

Archives communales déposées de Montesquieu (1649-1987)Nombre de notices : 149