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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Montesquieu (1649-1987)Nombre de notices : 149

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
            • 1 D Conseil municipal
              • Délibérations communales.
                39 vues - Délibérations communales. 168 EDT 74- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                9 vues - Délibérations communales. 168 EDT 75- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                9 vues - Délibérations communales. 168 EDT 76- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                9 vues - Délibérations communales. 168 EDT 77- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                9 vues - Délibérations communales. 168 EDT 2- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                20 vues - Délibérations communales. 168 EDT 3- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                152 vues - Délibérations communales. 168 EDT 78- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                212 vues - Délibérations communales. 168 EDT 79- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                148 vues - Délibérations communales. 168 EDT 80- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                208 vues - Délibérations communales. 168 EDT 81- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                110 vues - Délibérations communales. 168 EDT 82- Ouvre la visionneuse
              • Délibérations communales.
                105 vues - Délibérations communales. 168 EDT 83- Ouvre la visionneuse
              • 2 D Actes de l'administration municipale
                • 3 D Administration de la commune
                  • 4 D Contentieux
                    • Procès entre la commune et divers particuliers des communes de Montesquieu, de Gabian et de Vaihan, au sujet du Puech du Roc de Monteil : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, procès-verbal du maire, listes nominatives des propriétaires, requête, sommations, correspondance (1830-1836). Procès contre la commune de Valmascle au sujet de la terre de Saint-Vincent : correspondance du sous -préfet avec le contrôleur géomêtre du cadastre (1836-1839).
                  • E ÉTAT CIVIL
                      • Registres d'état civil
                        • Naissances, mariages, décès (1793-1829). Tables décennales (1792-an XI, 1803-1813, 1813-1822).
                          297 vues - Naissances, mariages, décès (1793-1829). Tables décennales (1792-an XI, 1803-1813, 1813-1822). 168 EDT 84- Ouvre la visionneuse
                        • Naissances, mariages, décès (1830-1853). Tables décennales (1830-1853, 1823-1832, 1833-1842, 1843-1852).
                        • Publications de mariage : brouillon et publication officielle d'un ban de mariage (20 octobre 1919).
                      • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                        • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                          • H AFFAIRES MILITAIRES
                              • 1 H Recrutement
                                • Recensement et appel sous les drapeaux des jeunes gens : listes nominatives des conscrits, tableaux de recensement.
                                • Registre à souche des bulletins portant avis de décès pour le bureau de recrutement (1888-1922) et lettre de la mairie de Bédarieux à celle de Montesquieu concernant des jeunes pour le recrutement de la classe de 1873 (4 octobre 1873).
                                • 2 H Administration militaire
                                  • Déclarations, classement et recensement des chevaux, juments, mules, mulets, voitures attelées, véhicules automobiles, et des poids-lourds : registres de déclarations, tableaux de classement et de réquisition, registres de recensement.
                                  • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                  • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                    • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                      • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                          • 1 L Comptabilité
                                            • Gestion des finances : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion (1811-1815, 1826, 1839-1870).
                                            • Gestion des finances : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion.
                                            • Gestion des finances : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion.
                                            • Gestion des finances : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion.
                                            • Gestion des finances : journaux divisionnaires des débits.
                                            • Gestion des finances : journaux divisionnaires des crédits.
                                            • Gestion des finances : journaux centralisateurs.
                                            • 2 L Recettes de la commune
                                            • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                                                • 1 M Edifices publics
                                                  • Réparations à la mairie et à la maison d'école : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication et de réception définitive, certificat de paiement, affiche, correspondance.
                                                • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                                    • 1 N Biens communaux
                                                      • Reconnaissance et aliénation des vacants communaux usurpés et défrichés : ordonnance, arrêtés préfectoraux, arrêté du maire, délibérations du conseil municipal, registres des déclarations, déclarations individuelles, rapport, procès-verbaux d'expertise, extrait du plan cadastral, correspondance (an XII-1860).
                                                      • 2 N Chasse
                                                        • 3 N Eaux
                                                          • Construction d'une conduite d'eau et réparations à la fontaine du hameau de Paders : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, liste nominative des souscripteurs, bordereau des prix, avant métré, cahier des charges, devis, correspondance.
                                                          • Travaux de terrassement à la rivière de la Peyne : correspondance.
                                                        • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                                            • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                                                • Voirie urbaine
                                                                  • Petite voirie
                                                                    • Réparations et entretien des chemins vicinaux : rapports de l'agent-voyer, rôles des prestations en argent ou en nature pour travaux aux chemins vicinaux.
                                                                    • Construction, rectification et réparations aux chemins vicinaux de petite communication : dossiers de travaux.
                                                                    • Grande voirie
                                                                      • Rectification du chemin d'intêret commun n° 46 de Gabian à Pézènes par Montesquieu : délibérations du conseil municipal, rapports de l'agent voyer, procès-verbal d'estimation, acquisition à l'amiable, correspondance.
                                                                      • Projet d'unification des grandes voiries départementales : rapport de l'agent voyer en chef, plan.
                                                                      • Voirie privée
                                                                        • Rectification du chemin d'exploitation du hameau de Fournols : listes nominatives des souscripteurs, acquisitiosn à l'amiable, correspondance.
                                                                        • Création d'une association syndicale libre du Pountel, pour la construction d'un chemin d'exploitation : acte d'association, procès-verbaux des délibérations, bulletins d'adhésions, dossier de travaux, correspondance.
                                                                        • Création d'une association syndicale libre du Paders, pour la construction d'un chemin d'exploitation : acte d'association, mémoire, bulletins d'adhésions, dossier de travaux, correspondance.
                                                                        • Création d'une association syndicale libre de Saint-Vincent, pour la construction d'un chemin d'exploitation : acte d'association, mémoire, bulletins d'adhésions, comptes, livre de détail des recettes et dépenses, dossier de travaux, correspondance.
                                                                        • Création d'une association syndicale libre du Pont de Rocaoudy et de ses avenues, pour la construction d'un pont sur le ruisseau de Paders : acte d'association, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des délibérations, comptes des recettes et dépenses, dossier de travaux, correspondance.
                                                                        • Création d'une association syndicale libre des Causses et Mouillères, pour la construction d'un chemin d'exploitation : acte d'association, mémoire, bulletins d'adhésions, délibérations, dossier de travaux, correspondance.
                                                                      • 2 O Moyens de transport et travaux divers
                                                                      • Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
                                                                        • R INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS