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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Marseillan (1263-1791)Nombre de notices : 106

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
          • Offices municipaux, nomination, révocation et gages (consuls, greffier consulaire, gouverneur honoraire, valet de ville, garde terres) : arrêts, lettres patentes, délibérations consulaires, requêtes, lettre de démission, correspondance.
          • Extraits de délibérations consulaires.
            64 vues - Extraits de délibérations consulaires. 150 EDT 10- Ouvre la visionneuse
          • Baux et enchères de la communauté.
          • Baux et enchères de la communauté.