Archives communales déposées de Margon (1577-1807)

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ARCHIVES COMMUNALES ANTÉRIEURES A 1790
- BB ADMINISTRATION COMMUNALE
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    Délibérations consulaires.
    
    380 vues
    Cote : 149 EDT 1
    Date(s) : 1609-1655
    Importance matérielle (ml) : Registre.
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 6 janvier 1609 au 1er octobre 1655. Les délibérations du 15 septembre 1624 au 21 octobre 1653 sont reliées tête-bêche.
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 380 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Margon (Hérault, France)
    Indexation matière : Conseil municipal
    Indexation typologie : Délibération
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    Délibérations consulaires.
    
    77 vues
    Cote : 149 EDT 2
    Date(s) : 1686-1694
    Importance matérielle (ml) : 3 cahiers [25x39cm]
    CONTENU ET STRUCTURE :
    Présentation du contenu :
    Contient les actes du 3 juillet 1686 au 25 juin 1690, du 25 février 1691 au 12 avril 1693, et du 3 mai 1693 au 20 mai 1694.
    Contient tête bêche, le préambule du rôle des impositions (1691-1692), le bail des réparations de l'église (1692).
    SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
    Informations sur les copies :
    Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2020 sur un I2S Supra Scan II. 200 dpi. Couleur. 77 vues.
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Margon (Hérault, France)
    Indexation matière : Conseil municipal
    Indexation typologie : Délibération
- CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITÉ
  - Impositions
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      Usuel du compoix.
      
      264 vues
      Cote : 149 EDT 3
      Date(s) : 1577-1643
      Importance matérielle (ml) : Document restauré [233 folios]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Comprenant une table alphabétique et des mutations de propriétés de 1577 à 1643.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 264 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Margon (Hérault, France)
      Indexation typologie : Compoix
ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations communales
      
      30 vues
      Cote : 149 EDT 4
      Date(s) : 1790
      Importance matérielle (ml) : Cahier [23,5x34cm, 28 feuillets]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 14 février 1790 au 5 juillet 1790.
      
      Cahier intitulé "Registre des procès-verbaux et de délibérations de la communauté de Margon commencé le quatorzième février mille sept cents quatre vints dux 1790".
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2021 sur I2S Supra Scan. Couleur. 200 dpi. 30 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Margon (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales
      
      100 vues
      Cote : 149 EDT 5
      Date(s) : 1790-1792
      Importance matérielle (ml) : Registre [22x35cm, 98 feuillets]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 11 juillet 1790 au 16 décembre 1792.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2021 sur I2S Supra Scan. Couleur. 200 dpi. 100 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Margon (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales
      
      85 vues
      Cote : 149 EDT 6
      Date(s) : 1793-1795
      Importance matérielle (ml) : Registre [22,5x33cm, 82 feuillets]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 20 janvier 1793 au 11 mars 1795.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2021 sur I2S Supra Scan. Couleur. 200 dpi. 85 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Margon (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
  - 4 D Contentieux
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      Contentieux relatif à l'adjudication du moulin à huile : délibéré hors jugement (22 avril 1807), actes de transaction, quitus (1644-1655).
      Cote : 149 EDT 7
      Date(s) : 1655-1807
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient la copie de l'acte de vente du 27 décembre 1644 et du quitus en date du 2 août 1646, ainsi que l'original et la copie de l'accord passé entre les consuls et le seigneur de Margon portant quittance de l'achat du moulin à huile (8 décembre 1655).
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Margon (Hérault, France)
- L FINANCES DE LA COMMUNE
  - 2 L Revenus de la commune
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      Mise en ferme du mesurage du vin et de l'huile et du jardin curial : offres (2 février 1795).
      Cote : 149 EDT 8
      Date(s) : 1795
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Margon (Hérault, France)
- P CULTES
  - 5 P Période révolutionnaire
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      Gestion de la Fabrique de Margon. - Offre sur l'affermage des grains (12 juillet 1789). Recensement des titres, biens et revenus de la Fabrique : procès-verbaux (mai 1799).
      Cote : 149 EDT 9
      Date(s) : 1789-1799
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Margon (Hérault, France)
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      Plainte contre le sieur Aimard ou Aymard, prêtre réfractaire et précepteur des enfants du sieur Lemoine : dénonce, délibération communale, avis du Directoire du District, arrêté du Directoire du Département.
      Cote : 149 EDT 10
      Date(s) : 1792
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Margon (Hérault, France)
- S PIÈCES NE RENTRANT PAS DANS LES SÉRIES PRÉCÉDENTES
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    Récits des événements de 1789 : "Précis exact de la prise de la Bastille" rédigé par cousin Jacques, auteur du Courrier des Planètes ; résumé de la prise de la Bastille paru dans le Journal Politique-National (28 juillet 1789) ; "motion des harangères de la Halle (chanson) ; précis de la séance à l'Assemblée nationale le 19 septembre 1789, paru dans l'Ami du Peuple et rédigé par M. Marat (21 septembre 1789).
    Cote : 149 EDT 11
    Date(s) : 1789
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Margon (Hérault, France)

Archives communales déposées de Margon (1577-1807)Nombre de notices : 25