Archives communales déposées de Margon (1577-1807) - Archives départementales de l'Hérault

Menu
Contenu
Recherche

Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche
Accessibilité

Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE

ARCHIVES COMMUNALES POSTÉRIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Délibérations communales
      
      30 vues
      Cote : 149 EDT 4
      Date(s) : 1790
      Importance matérielle (ml) : Cahier [23,5x34cm, 28 feuillets]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 14 février 1790 au 5 juillet 1790.
      
      Cahier intitulé "Registre des procès-verbaux et de délibérations de la communauté de Margon commencé le quatorzième février mille sept cents quatre vints dux 1790".
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2021 sur I2S Supra Scan. Couleur. 200 dpi. 30 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Margon (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Délibérations communales
      
      100 vues
      Cote : 149 EDT 5
      Date(s) : 1790-1792
      Importance matérielle (ml) : Registre [22x35cm, 98 feuillets]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 11 juillet 1790 au 16 décembre 1792.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2021 sur I2S Supra Scan. Couleur. 200 dpi. 100 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Margon (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Délibérations communales
      
      85 vues
      Cote : 149 EDT 6
      Date(s) : 1793-1795
      Importance matérielle (ml) : Registre [22,5x33cm, 82 feuillets]
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 20 janvier 1793 au 11 mars 1795.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2021 sur I2S Supra Scan. Couleur. 200 dpi. 85 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Margon (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
  - 4 D Contentieux
    - Lien vers la notice - nouvel onglet
      Ajouter cette notice à votre classeur
      Contentieux relatif à l'adjudication du moulin à huile : délibéré hors jugement (22 avril 1807), actes de transaction, quitus (1644-1655).
      Cote : 149 EDT 7
      Date(s) : 1655-1807
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient la copie de l'acte de vente du 27 décembre 1644 et du quitus en date du 2 août 1646, ainsi que l'original et la copie de l'accord passé entre les consuls et le seigneur de Margon portant quittance de l'achat du moulin à huile (8 décembre 1655).
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Margon (Hérault, France)