Archives communales déposées de Lavérune (1592-1846) - Archives départementales de l'Hérault

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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE

ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  - 2 D Actes de l'administration municipale
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      Arrêtés du maire (11 juillet 1816 - 10 mai 1832).
      Cote : 134 EDT 23
      Date(s) : 1816-1832
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lavérune (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale
  - 4 D Contentieux
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      Contentieux entre la commune et divers particuliers : jugements.
      Cote : 134 EDT 76
      Date(s) : 1809-1846
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Commune contre le sieur Marc Roch (1809). Commune contre le sieur Jean-Bernard Barre (1820). Commune contre le sieur Achille Durand (1846).
      
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Lavérune (Hérault, France)
      Indexation matière : Contentieux administratif