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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Fos (1523-1975)Nombre de notices : 210

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • A LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
          • B ACTES DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
            • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
                • 1 D Conseil municipal
                  • Délibérations du conseil municipal.
                    27 vues - Délibérations du conseil municipal. 104 EDT 19- Ouvre la visionneuse
                  • Délibérations du conseil municipal.
                    187 vues - Délibérations du conseil municipal. 104 EDT 20- Ouvre la visionneuse
                  • 2 D Actes de l'administration municipale
                    • 3 D Administration de la commune
                    • E ETAT CIVIL
                        • Registres d'état civil
                        • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                          • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                              • 1 G Impôts directs
                                • Cadastre. - Contribution foncière de 1791 : registre des états de sections A-C, matrice de rôle de la contribution.
                                • Cadastre. - "Livre des mutations de propriété, tenu en conséquence des articles 33, 35 et 36 de la loi du 3 frimaire de l'an VII".
                                • Cadastre. - Délimitation du territoire de la commune de Fos : " croquis visuels des limites de la commune".
                                • Cadastre. - États de section des propriétés bâties et non bâties A-C.
                                • Cadastre. - Matrice cadastrale des propriétés foncières.
                                • Cadastre. - Matrice cadastrale des propriétés bâties.
                                • Cadastre. - Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
                                • Cadastre. - Matrice cadastrale des propriétés bâties.
                                • Cadastre. - "Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de constructions nouvelles, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrain à des usages commerciaux et industriel".
                                • Contributions. - Commissaires répartiteurs et classificateurs, nomination : arrêtés préfectoraux, listes nominatives.
                                • Contributions. - Fixation des contributions foncière, personnelle-mobilière, des portes et des fenêtres et de la patente : arrêtés, mandements, tableaux annuels de renseignements, extraits de rôle des contributions (1812-1827, 1841-1953).
                                • Contributions. - Fixation des contributions foncière, personnelle-mobilière, des portes et des fenêtres et somptuaire : listes nominatives, matrices générales.
                                • Contributions. - Fixation des contributions foncière, personnelle-mobilière, des portes et des fenêtres et de la patente : listes nominatives, matrices générales.
                                • Contributions. - Perception des 4 contributions, demandes de dégrêvement : registre.
                                • 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue fin
                                  • Bureau des poste, télégraphe et téléphone, création et organisation : instruction, délibération du conseil municipal, correspondance.
                                • H AFFAIRES MILITAIRES
                                  • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
                                    • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                      • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                        • M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                                            • 1 M Edifices publics
                                              • Mairie, maison d'école et logement de l'instituteur, construction et réparations : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, dossier de travaux, procès-verbaux d'adjudication, devis, plans, correspondance.
                                              • Horloge, réparations : délibération du conseil municipal, devis, correspondance.
                                              • Fontaine publique et cimetière, réparations : délibérations du conseil municipal, devis, cahiers des charges, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans, correspondance.
                                              • 2 M Edifices du culte et cimetières
                                                • Presbytère, église et clocher, réparations et pose d'une cloche : délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, devis, dossier de travaux, correspondance.
                                              • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                                  • 1 N Biens communaux
                                                    • Vacants communaux défrichés et usurpés, déclaration : délibérations du conseil municipal, registre de déclaration, rapport, pétition, plans, correspondance (an XI-1859).
                                                    • Pâturages communaux, autorisation de pacage et ventes des pâtures : ordonnance du roi, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'amodiation, procès-verbaux de délits, correspondance.
                                                    • Biens communaux cédés à la caisse d'amortissement : inventaires, cahiers des charges.
                                                    • 2 N Bois
                                                      • Coupes de bois, réglementation et vente : décret, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, rapport des eaux et forêts, correspondance.
                                                      • 3 N Eaux
                                                        • 4 N Propriétés et droits divers
                                                        • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX
                                                            • 1 O Travaux publics et voirie en général
                                                                • Voirie urbaine
                                                                  • Rues du village, alignement : délibérations du conseil municipal, correspondance (1856-1891). Place de la Révolution et rue Cagarels alignement : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, procès-verbal d'estimation d'un terrain, plan, correspondance (1824-1898).
                                                                  • Assainissement des rues du village, adjudication : affiches.

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