Archives communales déposées de Causse-de-la-Selle (1646-1923)

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ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  - 1 D Conseil municipal
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      Délibérations communales.
      
      17 vues
      Cote : 60 EDT 9
      Date(s) : 1793-1794
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 29 janvier 1793 au 5 février 1794.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 17 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      154 vues
      Cote : 60 EDT 10
      Date(s) : 1838-1857
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient les actes du 15 mai 1838 au 5 avril 1857.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 154 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      165 vues
      Cote : 60 EDT 17
      Date(s) : 1857-1874
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. 165 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
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      Délibérations communales.
      
      181 vues
      Cote : 60 EDT 18
      Date(s) : 1874-1886
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé, consultable en ligne. 181 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation typologie : Délibération
  - 2 D Actes de l'administration municipale
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      Correspondance de la commune (1844, 1846, 1849, 1853-1854, 1855-1856, 1859).
      Cote : 60 EDT 11
      Date(s) : 1844-1859
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale
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      Correspondance de la commune (1860, 1863, 1866, 1870, 1875-1882).
      Cote : 60 EDT 12
      Date(s) : 1860-1882
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation matière : Administration communale
- E ETAT CIVIL
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    Jugements portant rectifications d'actes d'état civil.
    Cote : 60 EDT 13
    Date(s) : 1804-1824
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
    Indexation matière : État civil
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    État civil : extraits des registres d'autres communes, certificats de publication et de contrat de mariage.
    Cote : 60 EDT 40
    Date(s) : 1820-1875
    INDEXATION :
    Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
    Indexation matière : État civil
  - Registres d'état civil
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      Naissances, mariages, décès.
      
      101 vues
      Cote : 60 EDT 20
      Date(s) : 1793-1802
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient des tables décennales.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Cote 5 Mi TD 2
      
      Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2021 sur un I2S SupraScan II. 200 dpi. Couleur. 101 vues.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Mariage, Décès, Table décennale
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      Naissances, mariages, décès.
      Cote : 60 EDT 21
      Date(s) : 1802-1812
      Importance matérielle (ml) : Registre
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Mariage, Décès
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      Naissances, mariages, décès.
      Cote : 60 EDT 22
      Date(s) : 1813-1822
      Importance matérielle (ml) : Registre
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient une table décennale.
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Registre numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 11 R 2
      
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2098
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Mariage, Décès, Table décennale
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      Naissances, mariages, décès.
      Cote : 60 EDT 23
      Date(s) : 1823-1829
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 11 R 2
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Mariage, Décès
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      Naissances, mariages, décès.
      Cote : 60 EDT 24
      Date(s) : 1830
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 11 R 2
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Mariage, Décès
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      Naissances, mariages, décès.
      Cote : 60 EDT 25
      Date(s) : 1831-1839
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 11 R 2
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance, Mariage, Décès
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      Naissances.
      Cote : 60 EDT 26
      Date(s) : 1840-1849
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 11 R 2
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance
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      Mariages (1841-1849), décès (1840).
      Cote : 60 EDT 27
      Date(s) : 1840-1849
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 11 R 2
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Décès
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      Mariages (1840), décès (1841-1849).
      Cote : 60 EDT 28
      Date(s) : 1840-1849
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 11 R 2
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage, Décès
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      Naissances.
      Cote : 60 EDT 29
      Date(s) : 1850-1859
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 11 R 2
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance
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      Mariages.
      Cote : 60 EDT 30
      Date(s) : 1850-1859
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 11 R 2
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage
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      Décès.
      Cote : 60 EDT 31
      Date(s) : 1850-1859
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 11 R 2
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès
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      Naissances.
      Cote : 60 EDT 32
      Date(s) : 1860-1870
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 11 R 2
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance
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      Mariages.
      Cote : 60 EDT 33
      Date(s) : 1860-1870
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 11 R 2
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage
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      Décès.
      Cote : 60 EDT 34
      Date(s) : 1860-1870
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 11 R 2
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès
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      Naissances.
      Cote : 60 EDT 35
      Date(s) : 1871-1890
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 11 R 2 jusqu'en 1875
      
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 41 R 1 à partir de 1876
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation typologie : Naissance
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      Mariages.
      Cote : 60 EDT 36
      Date(s) : 1871-1890
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 11 R 2 jusqu'en 1875
      
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 41 R 1 à partir de 1876
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation typologie : Mariage
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      Décès.
      Cote : 60 EDT 37
      Date(s) : 1871-1890
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 11 R 2 jusqu'en 1875
      
      Document numérisé. La consultation en ligne se fait à partir du microfilm sous la cote 5 Mi 41 R 1 à partir de 1876
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation typologie : Décès
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      Tables décennales des actes de mariage, divorce et décès (an XI-1812), des actes de naissance, mariage et décès (1823-1832, 1863-1872, 1873-1883).
      Cote : 60 EDT 38
      Date(s) : 1802-1883
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2098
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation typologie : Table décennale
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      Tables décennales des actes de naissance, mariage et décès.
      Cote : 60 EDT 39
      Date(s) : 1833-1862
      Importance matérielle (ml) : Registre
      SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
      Informations sur les copies :
      Table numérisée. La consultation en ligne se fait sous la cote 6 M 2098
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation typologie : Table décennale
- F POPULATION - ÉCONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
  - 1 F Population
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      Mouvement de la population : tableaux annuels (1885-1888, 1891, 1894, 1895, 1896).
      Cote : 60 EDT 41
      Date(s) : 1885-1896
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
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      Dénombrement de la population : listes nominatives (1886, 1906), états récapitulatifs, feuilles de dépouillement.
      Cote : 60 EDT 42
      Date(s) : 1886-1906
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
  - 4 F Subsistances
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      Foire annuelle, institution : arrêté préfectoral.
      Cote : 60 EDT 43
      Date(s) : 1889
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  - 1 G Impôts directs
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      États de sections des propriétés non bâties et bâties : A-F.
      Cote : 60 EDT 14
      Date(s) : 1830
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre
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      Matrice des propriétés bâties.
      Cote : 60 EDT 15
      Date(s) : 1882
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Avec table alphabétique des propriétaires.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation matière : Cadastre
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      Contributions directes, perception : matrices de rôle.
      Cote : 60 EDT 44
      Date(s) : 1858-1907
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
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      Contributions directes, dégrèvement : registres des déclarations.
      Cote : 60 EDT 45
      Date(s) : 1888-1906
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
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      Contributions, répartition : renseignements extraits des rôles, arrêté préfectoral de nomination des commissaires répartiteurs.
      Cote : 60 EDT 46
      Date(s) : 1862-1890
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
- H AFFAIRES MILITAIRES
  - 1 H Recrutement
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      Recensement des classes : tableaux communaux (1885, 1887, 1891, 1893-1896, 1898-1901, 1905, 1907, 1911).
      Cote : 60 EDT 47
      Date(s) : 1885-1911
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
  - 2 H Administration militaire
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      Chevaux, juments, mulets et mules, recensement et réquisition : listes de recensement, tableaux de classement, registres de déclaration.
      Cote : 60 EDT 48
      Date(s) : 1875-1907
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
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      Voitures attelées, recensement et réquisition : tableaux de classement, registres de déclaration.
      Cote : 60 EDT 49
      Date(s) : 1877-1904
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
- I POLICE - HYGIÈNE PUBLIQUE - JUSTICE
  - 1 I Police locale
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      Police municipale : rapport du garde champêtre.
      Cote : 60 EDT 50
      Date(s) : 1860
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
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      Chasse, demande de permis : certificat de bonnes vie et mœurs.
      Cote : 60 EDT 51
      Date(s) : 1862
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
- K ÉLECTIONS ET PERSONNEL
  - 1 K Élections
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      Listes électorales générales, tableaux rectificatifs (1852, 1866, 1885-1907).
      Cote : 60 EDT 52
      Date(s) : 1852-1907
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
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      Élections politiques : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement.
      Cote : 60 EDT 53
      Date(s) : 1876-1908
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Élections sénatoriales (1876, 1887). Élections législatives (1893-1907). Élections au conseil d'arrondissement (1886, 1901). Élections au conseil général (1888-1901). Élections municipales (1888-1908).
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
- L FINANCES DE LA COMMUNE
  - 1 L Comptabilité
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      Budgets et comptes administratifs (1884-1928, 1913-1918).
      Cote : 60 EDT 54
      Date(s) : 1884-1918
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
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      Comptes de gestion.
      Cote : 60 EDT 55
      Date(s) : 1886-1919
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
  - 2 L Revenus de la commune
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      Taxe municipale sur les chiens : rôles, registre des déclarations.
      Cote : 60 EDT 56
      Date(s) : 1858-1919
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
- M EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENT PUBLICS
  - 2 M Edifices du culte et cimetières
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      Réparation de l'ameublement de l'église et du presbytère : circulaire préfectorale.
      Cote : 60 EDT 16
      Date(s) : 1804
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
      Indexation matière : Édifice cultuel
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      Cimetière, agrandissement : procès-verbal d'adjudication des travaux.
      Cote : 60 EDT 57
      Date(s) : 1893
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
  - 4 M Édifices à usage d’établissements d'enseignement, de sciences et d’art
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      Maison d'école. Maison Robert, construction d'un mur : correspondance (1862). École de garçons, construction : délibération du conseil municipal, rapport de l'architecte, plan, cahier des charges, promesse de vente, correspondance (1881-1887).
      Cote : 60 EDT 58
      Date(s) : 1862-1887
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
- N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  - 2 N Bois
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      Bois non soumis au régime forestier, vente : correspondance.
      Cote : 60 EDT 59
      Date(s) : 1862
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
- O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - RÉGIME DES EAUX
  - 1 O Travaux publics et voirie en général
    - Petite voirie
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        Chemins communaux, ouverture et entretien : délibérations du conseil municipal, délibérations de la commission départementale, promesses de vente, notification, correspondance.
        Cote : 60 EDT 60
        Date(s) : 1853-1909
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
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        Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.
        Cote : 60 EDT 61
        Date(s) : 1867-1912
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
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        Service vicinal : comptes des recettes et des dépenses.
        Cote : 60 EDT 62
        Date(s) : 1905-1915
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
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        Carte routière et vicinale du département de l'Hérault.
        Cote : 60 EDT 63
        Date(s) : 1851-1852
        SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
        Informations sur les copies :
        Document numérisé. La consultation en ligne se fait sous la cote 152 EDT 99
        INDEXATION :
        Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
- Q ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
  - 1 Q Bureau de bienfaisance , secours d'urgence
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      Bureau de bienfaisance, administration: délibérations de la commission administrative, extrait de titre de créances, correspondance.
      Cote : 60 EDT 64
      Date(s) : 1849-1912
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Contient 2 feuillets de registre numérotés 217 et 228 appartenant au registre de délibérations de la commune datant de 1886-1913.
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
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      Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs.
      Cote : 60 EDT 65
      Date(s) : 1884-1908
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
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      Bureau de bienfaisance : comptes de gestion.
      Cote : 60 EDT 66
      Date(s) : 1889-1918
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
  - 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
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      Assistance médicale gratuite : listes d'admission.
      Cote : 60 EDT 67
      Date(s) : 1900-1907
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)
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      Protection des enfants du 1er âge, placement en nourrice : registres des maires, déclarations.
      Cote : 60 EDT 68
      Date(s) : 1880-1923
      INDEXATION :
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- R INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
  - 1 R Instruction publique
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      Enseignement : délibération du conseil municipal, déclaration d'ouverture d'une école d'asile, correspondance.
      Cote : 60 EDT 19
      Date(s) : 1862-1885
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Causse-de-la-Selle (Hérault, France)

Archives communales déposées de Causse-de-la-Selle (1646-1923)Nombre de notices : 108