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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées d'Aniane (1271-1983)Nombre de notices : 717

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    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
        • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
            • 1 G Impôts directs
              • Cadastre. - Délimitation de la commune : instructions (an XII-1859).
              • Cadastre. - Délimitation de la commune : procès-verbal de délimitation du territoire.
              • Contribution foncière de 1791 : états de sections A – L.
              • Contribution foncière de 1791 : états de sections M – S.
              • Cadastre : procès-verbal du territoire de la commune.
              • Cadastre : états de sections A – B.
              • Cadastre : états de sections C – I.
              • Cadastre : états de sections K – P.
              • Cadastre : états de sections Q – S.
              • Cadastre : registres des mutations de propriété (an V-an VI, 1808-1818).
              • Cadastre : registres des mutations de propriété.
              • Cadastre : registres des mutations de propriété.
              • Cadastre : registres des mutations de propriété.
              • Cadastre, constructions nouvelles, rectifications, mutations : instructions, correspondance.
              • Contributions directes, perception : instructions, affiches (1790-1849). Nomination des répartiteurs : instructions, délibérations du conseil municipal, listes (an IV-1935).
              • Patente, perception : instructions, affiches, correspondance (1791-1849). Dégrèvement : correspondance (an VII-1853).
              • Patente, perception : rôle d'imposition (1807-1811, 1816, 1818, 1824).
              • Levée de la taille : préambule du rôle.
              • Perception de la contribution foncière : rôles d'imposition (1792-1793, an XII - an XIII).
              • Perception de la contribution foncière : rôles d'imposition.
              • Perception de la contribution foncière : rôles d'imposition.
              • Perception de la contribution foncière : rôles d'imposition.
              • Perception de la contribution foncière : matrice du rôle d'imposition.
              • Perception des contribution personnelle, mobilière et somptuaire : circulaires, état du montant des rôles, déclarations individuelles, correspondance.
              • Perception des contribution personnelle, mobilière et somptuaire : matrices du rôle d'imposition (1792, an V, an VI I- an VIII, an XI-1810).
              • Perception des contribution personnelle, mobilière et somptuaire : matrices du rôle d'imposition (1811-1812, 1814, 1816, 1818).
              • Perception de la contributions des portes et fenêtres : circulaires, arrêtés de la municipalité de canton, états des mutations (an VII-1811).
              • Perception de la contribution des portes et fenêtres : rôles d'imposition (an XI, 1808, 1816, 1818).
              • Contributions foncière, personnelle et mobilière, et des portes et fenêtres : matrices générales.
              • Contributions foncière, personnelle et mobilière, et des portes et fenêtres : matrices générales.
              • Contributions foncière, personnelle et mobilière, et des portes et fenêtres : matrices générales.
              • Contributions foncière, personnelle et mobilière, et des portes et fenêtres : matrices générales.
              • Contributions foncière, personnelle et mobilière, et des portes et fenêtres : matrices générales.
              • Contributions foncière, personnelle et mobilière, et des portes et fenêtres : matrices générales.
              • Contributions foncière, personnelle et mobilière, et des portes et fenêtres : matrices générales.
              • Contributions foncière, personnelle et mobilière, et des portes et fenêtres : matrices générales.
              • Contributions directes : mandements.
              • Contributions directes, cotes irrécouvrables : états, affiches, correspondance (an V-1837).
              • Contributions directes, dégrèvements : délibérations du conseil municipal, correspondance (1792-1893).
              • Contributions directes : tableaux de répartitions des contributions directes.
              • Impôt sur le revenu : liste des contribuables.
              • Matrices cadastrales des propriétés bâties.
              • Matrices cadastrales des propriétés bâties.
              • 2 G Impôts extraordinaires
                • 3 G Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier
                  • Contributions indirectes : correspondance (1791-1830). Débits de tabac, réglementation : correspondance (1811-1868).
                  • Enregistrement, droits de timbre : arrêté ministériel, délibérations du conseil municipal, extraits d’enregistrement, actes de succession, correspondance (an VII-1888). Suppression du bureau d’Aniane : décret ministériel, délibération du conseil municipal (1924).
                  • Postes et télégraphe. - Création du bureau de poste, distribution du courrier : délibérations du conseil municipal, correspondance (an VI-1830, 1892). Télégraphe, installation des lignes, ouverture d'un bureau : correspondance (1859-1877).
                  • Poids et mesures, réglementation, vérification du matériel : affiches, instructions, correspondance (an IX-1896).