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Description physique : Registre
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : Contient les actes du 6 juillet 1788 au 20 janvier 1790 et délibérations du conseil général et municipal du 3 février 1790 au 12 brumaire an IV. Le conseil général de la commune est composé du conseil municipal et des principaux notables de la commune.
SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
Informations sur les originaux : Original conservé en commune sous la cote BB9.
Informations sur les copies : Document numérisé, consultable en ligne. Numérisé par Archimaine en 2020 sur un I2S Supra Scan II. 200 dpi. Couleur. 119 vues.
INDEXATION :
Indexation géographique : Baillargues (Hérault, France)
Indexation typologie : Délibération