Enregistrement et timbre (1763-1968) - Archives départementales de l'Hérault

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Fonds des bureaux de l'enregistrement
- Bureau de Mèze
  CONTENU ET STRUCTURE :
  Présentation du contenu :
  Arrondissement de Béziers jusqu'en l'an X, arrondissement de Montpellier ensuite, canton de Mèze.
  
  Le bureau de Mèze est rattaché à celui de Montagnac du 11 avril 1791 jusqu'au 5 germinal an XII. A cette date, il devient autonome. En 1961, il a été rattaché au bureau de Sète.
  
  Ressort du bureau (an XII-1961) :
  
  Bouzigues
  
  Gigean
  
  Loupian
  
  Mèze
  
  Montbazin
  
  Poussan
  
  Villeveyrac
  - Déclarations de mutations par décès : renvois des bureaux extérieurs.
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      3 Q 8314 2 septembre 1901-17 juillet 1911 1901-1911
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Volume n°1
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Bouzigues (Hérault, France) ; Gigean (Hérault, France) ; Loupian (Hérault, France) ; Mèze (Hérault, France) ; Montbazin (Hérault, France) ; Poussan (Hérault, France) ; Villeveyrac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Déclarations de mutations par décès
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      3 Q 8315 7 août 1911-1er décembre 1920 1911-1920
      CONTENU ET STRUCTURE :
      Présentation du contenu :
      Volume n°2
      INDEXATION :
      Indexation géographique : Bouzigues (Hérault, France) ; Gigean (Hérault, France) ; Loupian (Hérault, France) ; Mèze (Hérault, France) ; Montbazin (Hérault, France) ; Poussan (Hérault, France) ; Villeveyrac (Hérault, France)
      Indexation typologie : Déclarations de mutations par décès