État général des fonds
Archives figurées (série Fi)
- Archives figurées (série Fi)
| Dates : 1570-[2015] |
Contenu et structure
Présentation du contenu
Les Archives départementales, outre leur mission de conservation des archives publiques, assurent aussi la conservation d'archives d'origine privée.
Introduite dans le cadre de classement des Archives départementales par la circulaire AD 64-10 du 2 mars 1964, la série Fi ( « Fi »pour « figurés ») est réservée aux documents figurés d'origine privée entrés par voie extraordinaire.
La circulaire AD n°98-8 du 18 décembre 1998 portant « instruction sur le classement et la cotation des archives...
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Mode de classement
La série Fi est constituée par autant de sous-séries que de fonds figurés d'origine privée conservés, numérotées selon l'ordre d'entrée des fonds aux Archives départementales.
La série Fi aux Archives départementales de l'Hérault comporte plus de 50 sous-séries, que l'on peut répartir en deux ensembles :
- Documents figurés isolés, classés par format et par nature ;
- Fonds ou collections individualisés.
... Conditions d’accès et d’utilisation
Modalités d’accès
Des droits de propriété intellectuelle et artistique peuvent être attachés aux documents originaux. La reproduction et la représentation des documents sont alors soumises au respect des dispositions prévues par le code de la propriété intellectuelle et de la directive européenne n°93-98 du 29 octobre 1993.
Sources complémentaires
Sources complémentaires
Outre les fonds décrits sous cette rubrique, on trouvera de nombreux documents figurés d'origine privée dans les fonds privés (série J).
Les documents figurés d'origine publique sont répartis dans les séries du cadre de classement qui leur sont destinées.
Il est ainsi possible de trouver des plans et des illustrations dans certaines séries anciennes et modernes (notamment la série S).
Des ensembles particulièrement importants de documents figurés sont présents dans les séries et sous-séries...
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