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Archives et inventaires en ligne
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État général des fonds

 

Archives privées (séries E, F et J)

    • Archives privées (séries E, F et J)
    • Contenu et structure
    • Mode de classement

      Les fonds privés sont répartis entre les sous-séries 1 E (Archives de familles), 5 E (Archives de confréries) et les séries F (Fonds divers se rattachant aux archives civiles) et J (Archives d'origine privée).

      Les séries F et J sont constituées par autant de sous-séries que de fonds privés conservés, numérotées selon l'ordre d'entrée des fonds aux Archives départementales.

      Le Service interministériel des Archives de France propose une typologie des fonds privés que l'on peut répartir en 10...

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    • Conditions d’accès et d’utilisation
    • Modalités d’accès

      Pour les dons et legs, selon les lois et règlements en vigueur pour les archives publiques ; pour les dépôts, selon les modalités définies avec le déposant.