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Notaires de FrontignanNombre de notices : 471

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  • Répertoire méthodique
  • par Louis Joseph Maury (1935), complété par Marie-Claire Pont, attachée principale de conservation du patrimoine (1991-1992, 2006), puis par Hélène Rebours, attachée de conservation du patrimoine, travail coordonné par Marie-Catherine Ruscica, attachée principale de conservation du patrimoine, sous la direction de Fanny Reboul, conservatrice du patrimoine (2022)
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 1935, 2006, 2022
  • Contexte

  • Nom du producteur
    Notaires de Frontignan
  • Présentation du producteur

    Des notaires sont établis en résidence à Frontignan depuis le milieu du XVe siècle comme en témoigne le registre daté de 1452 de Maître Guillaume d'Anneto, conservé sous la cote 2 E 95/210. Néanmoins, en raison des lacunes constatées dans les fonds notariaux de la sous-série 2 E 32, la filiation des notaires nous reste inconnue pour les XVe et XVIe.

     

    À partir de la fin du XVIe siècle, les minutes attestent de l'exercice simultané de trois notaires sur le territoire de Frontignan, Maîtres...

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  • Historique de la conservation

    Les fonds classés en sous-série 2 E 32 résultent de la production des notaires installés en résidence à Frontignan. La suppression d'offices notariaux en 1759 et 1819 a entraîné le transfert des minutes de ces notaires et de leurs prédécesseurs à l'étude pérenne de Frontignan, durant l'exercice de Maître Marc François Thomas et de son successeur, Maître Marc Antoine François Thomas. Ce dernier devient également dépositaire des minutes de Balaruc-les-Bains après 1816.

     

    A la fin du XIXe...

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  • Modalités d’entrées

    2 E 32/1-120 : versement Maître Frédéric Jean Sébastien Bachès (1935).

    2 E 32/121-161 : versement Maîtres Léon Botta et Michel Martin (entrée n° 2622, 6 septembre 1991).

    2 E 32/162-259 : réintégration Alain Martin-Péridier (entrée n° 3755, 5 septembre 2006).

    2 E 32/260-367 : versement Maîtres Dominique Julien, Mychèle Eppherre-Caussil et Hélène Colet-Richard (entrée n° 7484, 13 juin 2022).

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  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Sous l'Ancien Régime, les notaires de Frontignan reçoivent les actes dans leur ville mais aussi à Vic-la-Gardiole, Mireval, Balaruc et Sète. La sous-série 2 E 32 comprend, outre les minutes de 14 notaires en exercice entre 1563 et 1724 non rattachés à une étude, les archives de l'étude de Maître Pierre Cabanes, de 1649 à 1759, celles de Maître Jean Amédée Argelliès, de 1670 à 1879, et de l'étude pérenne, à partir de 1727 jusqu'en 1942. Les minutes de notaires installés en résidence à...

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  • Tris et éliminations

    Un document, anciennement coté 2 E 32/120 dans le précédent inventaire, a été recoté en série HDT Archives hospitalières sous la cote 14 HDT 2. L'ancienne cote est désormais vacante.

  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Conditions d’accès et d’utilisation

  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Sources complémentaires

  • Sources complémentaires

    Sources complémentaires conservées aux Archives départementales de l'Hérault : 

     

    • Série C Intendance de Languedoc
      • C 1843 État des notaires de la sénéchaussée et du diocèse de Montpellier (1741).
    • Sous-série 2 C Contrôle des actes, insinuation :
      • 2 C 568-610 Bureau de Frontignan (1698-1791).
    • Série L Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire - Directoire du District de Montpellier
      • L 3872 Réorganisation du notariat : listes nominatives des notaires, renseignements divers ;...
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  • Bibliographie

    ALBAGNAC Lucien, Contribution à l'histoire de Frontignan, Frontignan : Ville de Frontignan La Peyrade, 1973, 116 p.

    CABLAT André, La petite encyclopédie de Frontignan La Peyrade, Frontignan : Ville de Frontignan La Peyrade, 2015, 157 p

    DEGAGE Alain, Histoire de Frontignan-La Peyrade, Frontignan : Ville de Frontignan La Peyrade, 1989, 245 p.

    MUNIER Achille, Frontignan, Nîmes : C. Lacour, 1993, 330 p.

    VALETTE Jean, Frontignan, Joué-lès-Tours : A. Sutton, 2000, 128 p.

    VALETTE Jean, Frontignan,...

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