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Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

2 E 32 Notaires de Frontignan 1563-1942

  • Répertoire méthodique
  • par Louis Joseph Maury (1935), complété par Marie-Claire Pont, attachée principale de conservation du patrimoine (1991-1992, 2006), puis par Hélène Rebours, attachée de conservation du patrimoine, travail coordonné par Marie-Catherine Ruscica, attachée principale de conservation du patrimoine, sous la direction de Fanny Reboul, conservatrice du patrimoine (2022)
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 1935, 2006, 2022
  • Contexte
  • Nom du producteur
    Notaires de Frontignan
  • Présentation du producteur

    Des notaires sont établis en résidence à Frontignan depuis le milieu du XVe siècle comme en témoigne le registre daté de 1452 de Maître Guillaume d'Anneto, conservé sous la cote 2 E 95/210. Néanmoins, en raison des lacunes constatées dans les fonds notariaux de la sous-série 2 E 32, la filiation des notaires nous reste inconnue pour les XVe et XVIe.

     

    À partir de la fin du XVIe siècle, les minutes attestent de l'exercice simultané de trois notaires sur le territoire de Frontignan, Maîtres André Caudaureille, Hugues Sicard et Alexandre Michel. Au XVIIe siècle, la multiplication des créations d'offices se poursuit, vers 1650, cinq notaires coexistent : Maîtres Pierre Bartes, Laurent Sicard, Jean Causse, Louis Michel et Pierre Combes. En raison de la méconnaissance de leurs provisions d'offices, il est difficile de rattacher ces notaires à quelque office déterminé. Durant la première partie du XVIIIe siècle, des réductions de titres sont pratiquées. Vers 1746, l'état des notaires de la sénéchaussée et du diocèse de Montpellier, dressé par l'Intendance de Languedoc et conservé sous la cote C 1843, recense trois notaires à Frontignan : Maîtres Jean Soubeyran, Alexis Campanon et Honoré Chauvet. La connaissance des transmissions de leurs titres a permis de déterminer les trois offices dont ils relèvent.

     

    Parmi ces trois études, nous est connue la transmission de l'office de Maître Pierre Cabanes depuis 1649. À cette date, le titre appartient à Maître Laurent Sicard, qui instrumente jusqu'en 1673. L'office est transmis à Maître Pierre Soubeyran, de 1684 à 1703, puis à Maître Jean Soubeyran, de 1727 à 1749. Le dernier titulaire de l'office, Maître Pierre Cabanes, exerce entre 1752 et 1759, puis le titre s'éteint.

     

    En parallèle, une deuxième étude notariale est en activité sur le territoire de Frontignan entre 1670 et 1819. Maître Jean Lapierre passe des actes entre 1670 et 1725, avant que l'office ne soit transmis à la famille Campanon. Trois notaires parentés vont se succéder, Maître Alexis Campanon, actif entre 1728 et 1750, Maître Jean Campanon, en activité entre 1751 et 1763, et Maître Pierre Alexis Campanon, en exercice de 1772 jusqu'à son décès survenu le 9 juin 1792. L'office reste vacant pendant une dizaine d'années jusqu'à une sollicitation du maire de la ville au préfet. L'édile demande la nomination d'un nouveau notaire sur sa commune suite à l'augmentation significative de la population frontignanaise. Maître Jean Amédée Argelliès, adjoint au maire, est alors nommé notaire par arrêté préfectoral du 10 messidor an X. Sa nomination est approuvée par le ministère de la justice le 12 fructidor an X. Maître Argelliès soumet sa démission le 21 janvier 1819. Après sa démission, acceptée le 5 mai suivant, l'office est définitivement supprimé.

     

    Enfin, la production des minutes de l'étude pérenne nous est connue depuis l'exercice de Maître Honoré Chauvet, actif entre 1727 et 1747. L'office est ensuite transmis à Maître François Thomas, en exercice de 1749 jusqu'à son décès le 10 novembre 1757. Son office héréditaire passe alors à son fils, Maître Marc François Thomas, qui reçoit sa lettre de provision d'office le 2 mars 1758. Après la Révolution, la loi du 6 octobre 1791 portant sur la nouvelle organisation du notariat abolit la vénalité et l'hérédité des offices. L'étude reste néanmoins au sein de la famille Thomas puisque Maître Marc Antoine François Thomas succède à son père, Maître Marc François Thomas, décédé le 30 mai 1813. Il est nommé notaire à Frontignan par décret du ministère de la justice le 20 mai 1814. Il décède le 8 janvier 1841 à l'âge de 57 ans. L'office est alors cédé à son fils aîné, Marc François Jacques Alexandre, né le 13 août 1814. Sa nomination est effective au 31 mai 1841 mais il n'instrumente que quelques mois, de juin à octobre, avant de présenter sa démission. Il est remplacé par Maître Jean Pierre Roussel, nommé le 30 décembre 1841. Ce dernier exerce jusqu'en juillet 1848 puis démissionne de sa résidence à Frontignan. L'office est attribué à Maître François Adrien Thomas, né le 12 septembre 1822 et deuxième fils de Maître Marc Antoine François Thomas. Nommé le 16 juillet 1848, il exerce jusqu'à son décès en 1883. L'office est cédé à Maître Joseph Honoré Marie Dartis, nommé notaire à la résidence de Frontignan le 5 avril 1884. Son successeur, Maître Antonin François Jeunhomme, lui achète son office le 13 mai 1896 pour la somme de 60 000 francs. La nomination de Maître Jeunhomme est effective au 18 octobre 1896. En 1899, Maître Jeunhomme est chargé de la garde des minutes de Maître Queyras, notaire à Villeneuve-lès-Maguelonne, et de la délivrance des grosses et expédition pendant la suspension de son confrère. Par jugement du tribunal civil de Montpellier du 22 mars 1899, Maître Charles Queyras a été suspendu pour un mois de ses fonctions. Maître Jeunhomme démissionne en 1902 et l'office est repris par Maître Augustin Jules François Lapeyre, nommé le 8 septembre 1902. Il démissionne au 28 janvier pour exercer à Avignon. Maître Pierre François Isidore Émile Roque, notaire à Villeneuve-lès-Maguelone, le supplée jusqu'à la nomination de son successeur, Maître Jean Marie Louis Victor Joseph Ribes, au 22 février 1908. Celui-ci exerce jusqu'en 1930, sa démission est acceptée le 30 septembre 1930. Il est suppléé par Maître Jean Vialles, notaire à Villeneuve-lès-Maguelone, selon une ordonnance du tribunal civil de Montpellier en date du 10 octobre 1930. Par la suite, Maître Frédéric Jean Sébastien Bachès instrumente à la résidence de Frontignan à compter de sa nomination décrétée le 12 août 1931 jusqu'en 1942. Maître Philippe François Caquet, né le 19 janvier 1917 à Saint-Étienne, lui succède. Il est nommé le 5 novembre 1942 et exerce jusqu'en 1971. 

     

    Pour la communauté de Balaruc-les-Bains, l'institution notariale n'est révélée que par les actes conservés de six notaires successifs exerçant entre 1631 et 1800. Le dernier notaire de Balaruc, Maître Louis Pouzaire, est pourvu de l'office de notaire de son père, Maître Jacques Pouzaire, le 18 mai 1873 après avoir obtenu une dispense pour exercer avant l'âge requis de 25 ans. Il meurt peu après l'an VIII. Le tableau de l'enregistrement des notaires du Ministère de la justice précise que le titre de cet office s'éteint en 1816.

  • Historique de la conservation

    Les fonds classés en sous-série 2 E 32 résultent de la production des notaires installés en résidence à Frontignan. La suppression d'offices notariaux en 1759 et 1819 a entraîné le transfert des minutes de ces notaires et de leurs prédécesseurs à l'étude pérenne de Frontignan, durant l'exercice de Maître Marc François Thomas et de son successeur, Maître Marc Antoine François Thomas. Ce dernier devient également dépositaire des minutes de Balaruc-les-Bains après 1816.

     

    A la fin du XIXe siècle, une partie des registres fut déplacée de l'étude dans la demeure privée de la famille Thomas où les minutiers y sont conservés durant un siècle. Ainsi, le dépôt effectué en 1935 par Maître Frédéric Jean Sébastien Bachès, puis le versement en 1991 par Maîtres Léon Botta et Michel Martin, notaires de Frontignan, ne sont que partiels. En juillet 2006, Monsieur Alain Martin-Péridier, héritier de la propriété familiale de la famille Thomas, restitue aux Archives départementales des minutiers retrouvés dans la propriété privée, représentant en tout 102 articles. Des registres notariaux de Frontignan (1563-1803), des répertoires (1804-1862) et des registres notariaux de Balaruc-les-Bains (1631-1776) rejoignent ainsi le dépôt des archives départementales.

     

    La majorité des minutiers de Frontignan a subi d'importantes dégradations causées par l'humidité et les insectes. Une campagne de restauration puis de numérisation de ces registres altérés a été réalisée par les archives de l'Hérault entre 2017 et 2019. Ces documents sont désormais consultables en ligne.

     

    En 2022, l'étude pérenne de Frontignan a répondu favorablement à la sollicitation des archives départementales pour procéder au versement des minutes de plus de 75 ans restées à l'office. Cette opération a permis de transférer les registres de la fin de l'exercice de Maître Joseph Honoré Dartis, le fonds de ce notaire est désormais intégralement conservé au dépôt du service des archives, ainsi que les minutes de ses quatre successeurs, jusqu'à la fin de l'exercice de Maître Frédéric Bachès en 1942. 

  • Modalités d’entrées

    2 E 32/1-120 : versement Maître Frédéric Jean Sébastien Bachès (1935).

    2 E 32/121-161 : versement Maîtres Léon Botta et Michel Martin (entrée n° 2622, 6 septembre 1991).

    2 E 32/162-259 : réintégration Alain Martin-Péridier (entrée n° 3755, 5 septembre 2006).

    2 E 32/260-367 : versement Maîtres Dominique Julien, Mychèle Eppherre-Caussil et Hélène Colet-Richard (entrée n° 7484, 13 juin 2022).

  • Contenu et structure
  • Présentation du contenu

    Sous l'Ancien Régime, les notaires de Frontignan reçoivent les actes dans leur ville mais aussi à Vic-la-Gardiole, Mireval, Balaruc et Sète. La sous-série 2 E 32 comprend, outre les minutes de 14 notaires en exercice entre 1563 et 1724 non rattachés à une étude, les archives de l'étude de Maître Pierre Cabanes, de 1649 à 1759, celles de Maître Jean Amédée Argelliès, de 1670 à 1879, et de l'étude pérenne, à partir de 1727 jusqu'en 1942. Les minutes de notaires installés en résidence à Balaruc-les-Bains, actifs entre 1631 et l'An VIII et rattachés à l'étude de Maître Louis Pouzaire, dernier détenteur de l'office, sont également conservées en sous-série 2 E 32.    

     

    Ce groupe de fonds comprend plus particulièrement parmi les minutes de Maître Jacques Argelliès, trois actes successifs en date du 28 mai 1677, à savoir une procuration et des obligations par lesquelles Paul de Riquet, seigneur et baron de Bon Repos, met en gage les biens qu'il possède à l'attention de ses créanciers. Maître Argelliès passe ces actes à Sète où Paul Riquet séjourne pour les travaux du canal royal (2 E 32/221). Un registre des reconnaissances féodales pour Madame de Gigean, abbesse de Saint-Félix-de-Monceau (28 mars-7 avril 1661) est classé dans le fonds de Maître Étienne Martin sous la cote 2 E 32/43. De plus, on signale l'existence d'une table générale alphabétique des testaments commune à plusieurs notaires rattachés à l'étude pérenne (An XII-1862, 2 E 32/249). À titre d'échantillon, une liasse d'actes passés en forme de brevets, essentiellement des procurations et des quittances, par Maître Marc Antoine François Thomas entre 1816 et 1840 est conservée sous la cote 2 E 32/100.

     

    De nombreuses lacunes dans les fonds notariaux de Frontignan ont été relevées. Il manque ainsi les actes de Maître Caudaureille pour 20 années (1565-1573, 1575-1581, 1587, 1590, 1594, 1597, 1599-1600) ; de Maître Hugues Sicard pour 14 années (1587-1595, 1600, 1605, 1612, 1614 et 1617) ; de Maître Dupuy pour l'année 1631 ; de Maître Causse pour 14 années (1633-1635, 1637-1640, 1644-1646 et 1650-1654) ; de Maître Combes pour 5 années (1650-1651 et 1664-1666) ; tous les actes de Maître Tieyre (1676-1688), pour lequel seule une rubrique des actes est conservée aux archives départementales ; de Maître Laurent Sicard pour les actes de début et de fin de son exercice en plus des actes de 10 années (1674-1684) ; de Maître Delapierre pour les troisième, cinquième et septième registres de son exercice (fin 1703-1710, fin 1714-1718) ; de Maître Pierre Soubeyran pour les actes de 1704 à 1727 ; de Maître Jean Campanon pour les actes de juillet 1763 à 1767 ; et enfin de Maître Pierre Alexis Campanon pour les actes de septembre 1770 à 1771.

     

    Pour la période contemporaine, on retrouve au sein des minutes de Maître Frédéric Bachès des imprimés apparus sous le régime de Vichy joints aux actes de vente. Une réglementation spécifique sur les opérations immobilières est mise en place suite à la loi du 16 novembre 1940. La validité d'une transaction immobilière passée devant un notaire est dès lors soumise à l'obtention par l'acquéreur d'une autorisation préalable de la préfecture du département. L'article 2 de la loi stipule que tout acte d'acquisition, sous peine de nullité, doit mentionner le numéro et la date de l'autorisation préfectorale, pour obtenir la formalité d'enregistrement auprès des services fiscaux. L'arrêté interministériel du 22 janvier 1941 précise les mentions à porter dans la demande, à savoir, le nom des parties, la date et le lieu de naissance, la profession et la nationalité, ainsi que la désignation de l'immeuble en cours de vente. L'imprimé de demande d'autorisation d'acquérir indique le statut juif ou non de l'acquéreur. Ces imprimés réglementaires sont donc annexés à chaque acte de vente passé par Maître Frédéric Bachès à son étude à partir de 1941. 

     

    Les minutes et répertoires des notaires frontignanais sont des sources précieuses pour tous les généalogistes à la recherche d'informations sur la vie de leurs ancêtres. Les actes passés par leurs aïeux peuvent les renseigner sur la composition des familles, grâce aux contrats de mariage passés devant les notaires, mais aussi sur leur mode de vie, notamment grâce aux inventaires après décès détaillant le mobilier et les objets retrouvés au domicile du défunt et inventoriés par le notaire dans le cadre de la succession.

     

    Outre ces éléments apportés par les actes sur les familles frontignanaises, les minutes notariales témoignent de la vitalité économique du territoire de Frontignan et de ses environs, en partie grâce aux nombreux actes de cession de commerce conservés dans ces fonds notariaux. Cette typologie d'acte détaille les équipements, le matériel et les marchandises cédées à l'acheteur avec le commerce. Un large panorama des boutiques et artisans de ce territoire est représenté dans ces actes notariés et concerne aussi bien des épiceries, cafés, salons de coiffure, boucheries, bimbeloteries que des cinémas, à l'image de l'Odéon Palace situé à Frontignan. La forte présence dans les minutes notariales des coopératives viticoles, producteurs et négociants en vins reflète également l'intense production viticole de cette région, autour du vin de muscat de Frontignan. Enfin, l'industrialisation de ce territoire a entraîné la rédaction de nombreux actes notariés, plus particulièrement pour des industries en pleine croissance au début du XXe siècle, comme la Compagnie industrielle des pétroles, propriétaire de la raffinerie de Frontignan mise en activité à partir de 1906, et la Compagnie des produits chimiques et électrométallurgiques, installée à Mèze.                

  • Tris et éliminations

    Un document, anciennement coté 2 E 32/120 dans le précédent inventaire, a été recoté en série HDT Archives hospitalières sous la cote 14 HDT 2. L'ancienne cote est désormais vacante.

  • Accroissement

    Fonds ouvert

  • Conditions d’accès et d’utilisation
  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlements en vigueur.

  • Sources complémentaires
  • Sources complémentaires

    Sources complémentaires conservées aux Archives départementales de l'Hérault : 

     

    • Série C Intendance de Languedoc
      • C 1843 État des notaires de la sénéchaussée et du diocèse de Montpellier (1741).
    • Sous-série 2 C Contrôle des actes, insinuation :
      • 2 C 568-610 Bureau de Frontignan (1698-1791).
    • Série L Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire - Directoire du District de Montpellier
      • L 3872 Réorganisation du notariat : listes nominatives des notaires, renseignements divers ; déclarations des maires (1791-1793).
      • L 3873 Correspondance relative aux notaires, certificats de civisme délivrés en application du décret du 14 vendémiaire an III (1793-an III).
    • Sous-série 3 Q Enregistrement :
      • 3 Q 5286-5432 Bureau de Frontignan (1791-1929).
    • Sous-série 45 Q Conservation des hypothèques de Montpellier
    • Sous-série 3 U 3 Tribunal de première instance de Montpellier 
      • 3 U 3/69, 71 Notaires : nominations, mesures disciplinaires (an VIII-1899). 
    • Sous-série 8 U Justice - Officiers publics et ministériels :
      • 8 U 105 Répertoires des actes des notaires de Frontignan (an XI-1922).
    • Sous-série 2 E 27 Notaires de Cournonterral :
      • 2 E 27/56-79 Minutes et répertoire de Maître Antoine Fenolhac (1594-1621).
      • 2 E 27/115 Minutes de Maître Jacques Barbut (1617-1618).
      • 2 E 27/116-122 Minutes de Maître Nathanaël Fenolhac (1625-1635).
    • Sous-série 2 E 95 Notariat ancien acquis par le clergé
      • 2 E 95/210 Minutes de Maître Guillaume d'Anneto (1452-1462).
      • 2 E 95/211-216 Minutes de Maître Pierre Blanc (1541-1545).
      • 2 E 95/1620 Minutes de Maître Antoine Fenolhac (1611).
    • Série W Versements du Tribunal de grande instance de Montpellier - Civil
      • 2237 W 429, 432, 435, 441 Répertoires de Maître Léon Botta (1975-1979).

     

    Sources complémentaires extérieures : 

     

    • Archives départementales de l'Isère
      • 3 E 169 Minutes de Maître Louis Michel, notaire de Frontignan (1652-1655).
  • Bibliographie

    ALBAGNAC Lucien, Contribution à l'histoire de Frontignan, Frontignan : Ville de Frontignan La Peyrade, 1973, 116 p.

    CABLAT André, La petite encyclopédie de Frontignan La Peyrade, Frontignan : Ville de Frontignan La Peyrade, 2015, 157 p

    DEGAGE Alain, Histoire de Frontignan-La Peyrade, Frontignan : Ville de Frontignan La Peyrade, 1989, 245 p.

    MUNIER Achille, Frontignan, Nîmes : C. Lacour, 1993, 330 p.

    VALETTE Jean, Frontignan, Joué-lès-Tours : A. Sutton, 2000, 128 p.

    VALETTE Jean, Frontignan, un siècle d'histoire par la photographie, Béziers : Aldacom, 2007, 125 p.

    VALETTE Jean, Frontignan en Languedoc : au seuil de son histoire,  Nîmes : C. Lacour, 2005, 205 p.

Pour aller plus loin

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