Site du Domaine départemental de Pierresvives

Espace personnel

Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

  • Préfecture de l'Hérault - Culture, jeunesse, sports et loisirs (1866-2011)
    • Equipements sportifs et de loisirs
      • Montpellier
        • Contentieux relatif à l'utilisation des équipements sportifs

1762 W 51 Saisine de la Chambre régionale des comptes pour inscription de dépenses obligatoires : premier et deuxième avis de la Chambre régionale des comptes, lettres de saisines, correspondance. 1993

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :