Archives et inventaires en ligne
Notice descriptive
- Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)
- Procès
- Procès relatifs aux tailles ou subventions perçues par les communautés
- Alès
- Procès relatifs aux tailles ou subventions perçues par les communautés
- Procès
1 B 997 Les maire et consuls d'Alès, contre le syndic du couvent des Frères Prêcheurs de ladite ville. (1664-1735). Transaction et pièces de procédures (1667). 1664-1735
CONTEXTE :
Ancienne cote : 1 BP 33059