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Notice descriptive
- Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)
- Procès
- Procès relatifs aux tailles ou subventions perçues par les communautés
- Aigues-Vives (diocèse de Nîmes)
- Procès relatifs aux tailles ou subventions perçues par les communautés
- Procès
1 B 928 Jean Roux, d'Aigues-Vives, au diocèse de Nîmes, contre Guillaume Gilly fils, débiteur de Jean Roux, père du produisant, lui-même créancier de la communauté depuis 1656. Factum. 1690
CONTEXTE :
Ancienne cote : 1 BP 4001, 1 BP 4002, 1 BP 29076, 1 BP 47238