Espace personnel

Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

  • Intendance de Languedoc
    • Police
      • Relations avec les États, les villes et communautés d'habitants
        • États
          • États provinciaux (États de Languedoc)

C 858 Instructions pour les commissaires du Roi, présidant à l'assemblée des États provinciaux tenue à Nîmes en 1727. - Liste des prélats et barons qui ont assisté à l'assemblée des États tenue à Narbonne en 1728. - Rapport et avis de l'intendant concernant les adjudicataires des biens abandonnés ; - les différents abonnements d'impositions par les États de la province ; - les sujets capables de remplir la charge de trésorier de la Bourse des États ; - les chemins de la province ; - l'état des impositions ; - la répartition de 300 000 livres pour les pertes occasionnées par les orages ; - l'autorisation de faire sortir les blés du Languedoc et la défense de faire entrer ceux du Levant ; - les époques de l'ouverture et de la dissolution des États provinciaux. 1727-1729

Description physique : Liasse. - 116 pièces, papier.

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :