Notice descriptive
2 W ; 83 W ; 418 W ; 460 W ; 471 W ; 568 W ; 593 W ; 646 W ; 675 W ; 719 W ; 732 W ; 752 W ; 764 W ; 798 W ; 823 W ; 866 W ; 867 W ; 875 W ; 879 W ; 890 W ; 911 W ; 947 W ; 1022 W ; 1058 W ; 1075 W ; 1080 W ; 1128 W ; 1129 W ; 1132 W ; 1143 W ; 1181 W ; 1190 W ; 1206 W ; 1218 W ; 1263 W ; 1303 W ; 1316 W ; 1339 W ; 1433 W ; 1434 W ; 1467 W ; 1489 W ; 1490 W ; 1492 W ; 1493 W ; 1494 W ; 1523 W ; 1554 W ; 2259 W ; 2306 W ; 2311 W ; 2337 W ; 2426 W ; 2427 W ; 2433 W ; 2449 W ; 2476 W ; 2495 W ; 2516 W ; 2524 W ; 2557 W ; 2563 W Préfecture de l'Hérault - Urbanisme (1933-2015) 1933-2015
- Répertoire méthodique
- par Emmanuel Lion et Evelyne Secondy, travail coordonné par Martine Bourmaud ; sous la direction de Ghislaine Bouchet
- Archives départementales de l'Hérault
- Montpellier - 2012, mis à jour en 2017
| Cote : 2 W ; 83 W ; 418 W ; 460 W ; 471 W ; 568 W ; 593 W ; 646 W ; 675 W ; 719 W ; 732 W ; 752 W ; 764 W ; 798 W ; 823 W ; 866 W ; 867 W ; 875 W ; 879 W ; 890 W ; 911 W ; 947 W ; 1022 W ; 1058 W ; 1075 W ; 1080 W ; 1128 W ; 1129 W ; 1132 W ; 1143 W ; 1181 W ; 1190 W ; 1206 W ; 1218 W ; 1263 W ; 1303 W ; 1316 W ; 1339 W ; 1433 W ; 1434 W ; 1467 W ; 1489 W ; 1490 W ; 1492 W ; 1493 W ; 1494 W ; 1523 W ; 1554 W ; 2259 W ; 2306 W ; 2311 W ; 2337 W ; 2426 W ; 2427 W ; 2433 W ; 2449 W ; 2476 W ; 2495 W ;...  | |
| Dates : 1933-2015 |
Contexte
Nom du producteur
Préfecture de l'HéraultPrésentation du producteur
Le terme d'urbanisme recouvre la stratégie de développement des territoires (SDAU puis SCOT), la planification réglementaire au niveau local (POS, PLU) et la programmation d'aménagement (opération programmées d'amélioration de l'habitat, zones d'aménagement, lotissemement et permis d'aménager, lutte contre l'habitat insalubre).
Modalités d’entrées
Versement
Contenu et structure
Présentation du contenu
Ce répertoire méthodique regroupe l'ensemble des documents relatifs à l'urbanisme traités par les service de la Préfecture. On trouve les dossiers d'aménagement de l'espace urbain avec l'établissement, la révision des plans d'urbanisme, la création de zones d'aménagement différé, à urbaniser en priorité et concerté (zones industrielles et artisanales, d'activités économiques, d'habitation), les programme d'aménagement d'ensemble (PAE) et les dossiers d'aménagement et de la rénovation urbaine. Enfin une grande partie concerne également l'organisation de l'habitat avec la lutte contre l'insalubrité et les immeubles menaçant ruine et la création de logements (aidés, sociaux et lotissement).
Accroissement
Fonds ouvert
Conditions d’accès et d’utilisation
Modalités d’accès
Selon les lois et règlement en vigueur
