Archives et inventaires en ligne
Notice descriptive
- Service régional du service d'études de la mission interministérielle d'aménagement du littoral du Languedoc-Roussillon, Montpellier (Mission dite "Racine")
- Conception de l'opération, actions préalables et aménagements
- Consultation et avis du Service régional d'études de la Mission (Antenne de Montpellier) sur les politiques d'urbanisme
- Elaboration et mise à jour des Plans d'occupation des sols (POS)
- Pyrénées-Orientales
- Elaboration et mise à jour des Plans d'occupation des sols (POS)
- Consultation et avis du Service régional d'études de la Mission (Antenne de Montpellier) sur les politiques d'urbanisme
- Conception de l'opération, actions préalables et aménagements
1424 W 11 Le Barcarès. 1981
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : Comptes-rendus de réunion, rapport de présentation, règlement, liste des servitudes d'utilité publique.
