Archives et inventaires en ligne
Notice descriptive
- Service régional du service d'études de la mission interministérielle d'aménagement du littoral du Languedoc-Roussillon, Montpellier (Mission dite "Racine")
- Conception de l'opération, actions préalables et aménagements
- Consultation et avis du Service régional d'études de la Mission (Antenne de Montpellier) sur les politiques d'urbanisme
- Elaboration et mise à jour des Plans d'occupation des sols (POS)
- Hérault
- Elaboration et mise à jour des Plans d'occupation des sols (POS)
- Consultation et avis du Service régional d'études de la Mission (Antenne de Montpellier) sur les politiques d'urbanisme
- Conception de l'opération, actions préalables et aménagements
931 W 155 Fabrègues. - Modifications du plan parcellaire. 1971-1972
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : Arrêtés de cessibilité.
