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Notice descriptive

  • Préfecture de l'Hérault - Culture, jeunesse, sports et loisirs (1866-2011)
    • Equipements sportifs et de loisirs
      • Communes G à M sauf Montpellier

2306 W 227 Montbazin, aménagement de la déviation du stade : registre d'enquête publique, double du dossier de saisine du juge, procès-verbal de délimitation du parcellaire cadastral, déclaration d'utilité publique. 1991-1993

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