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Notice descriptive

  • Juridictions ordinaires (1336 - an IV)
    • Pézenas
      • Châtellenie

10 B 1160 Procédures. 1743-1777

CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

1691. Jean Jacques Boutles, maître boulanger, de Nézignan-l'Evêque, contre Jean Bastide, François Laborde et autres dudit lieu, en excès. 1777.

1692. Pierre Pourtier, natif de Fontès, garçon cordonnier à Pézenas, contre Jean Milhau, de Caux, Jacques et Jean Vivarel, de Tourbes. Violence. Rapport de médecin. 1777.

1693. Messire Paul François Vincent de Fleury, citoyen de Pézenas, contre François Crouzilhac, de Caux, pour fait de dépaissance. 1777.

1694. Pierre Trignan, habitant de Roujan, contre Etienne et autre Etienne Cailus, père et fils, dudit lieu. Violence. 1777.

1695. Etienne Gourou, ménager, habitant de Servian, contre inconnu. Vol de deux comportes de raisins. 1777.

1696. Pierre Sambucy, de Montagnac, contre Jean Sambucy, son frère. Injures. 1777.

1697. Pierre Guillemon, ménager, habitant de Vendres, contre Henri Coste dudit lieu. Injures. 1777.

1698. Marie Anne Garrigues, fille de Bernard, habitante de Servian, contre Jean Grausan, menuisier et Etienne Gourou. Violence. 1777.

1699. Jean Pierre Calas, habitant de Causses, contre le nommé Miquel, boucher dudit lieu. Voies de fait. 1777.

1700. Bernard Jougla, négociant de Saint-Thibéry et Françoise Prunet, sa servante, contre Pierre Gaudissart dudit lieu. Propos injurieux. 1777.

1701. Marguerite Cazottes, épouse André Baudou et Anne sa fille, habitantes de Pézenas, contre Louis Miran, savetier et Anne Carbonnier, mariés, dudit lieu. Injures. 1777.

1702. Jean Vaissade et Jean Christol, ménagers, de Cabrières, contre Etienne Auteribes et Jean Pierre Julien, ménagers dudit lieu. Excès. 1777.

1703. Blaise Amiel, bourgeois, habitant de Montblanc, contre Pierre Noguier, Jean Fouilhac et autres dudit lieu. Injures. 1777.

1704. Rose Sales, veuve de Jean Pierre Cassan, notaire de Roujan et autres, contre Cécille Pailhès, épouse Séguier dudit lieu. Injures. 1777.

1705. Jeanne Marceliac, habitante de Pézenas, contre Jean Jacques Fesquet de la Tour, dudit lieu. Injures. 1777.

1706. Jacques et Jean Moulins, frères, habitants de Lieuran, contre Jean Estèle et autres dudit lieu. Violence. Rapport de chirurgien. 1777.

1707. Pierre Gautier et François Pomarèdes, apprentis, habitants de Pézenas, contre Jean Vieules et Marianne Barlaquet, mariés, jardiniers. Mauvais traitements. Rapport de médecin. 1777.

1708. Réception de maître Martin Jean Santy, en l'office de notaire, du lieu de Caux. 1777.

1709. Joseph Chartier, habitant de Bessan, contre Jacques Fialba, Dominique Rech, Antoine Balaman, tous de Saint-Thibéry. Violence. Rapport de chirurgien. 1777.

1710. Jean Jacques Coulognac, négociant de Lyon, contre Joseph Fabre, fabricant de bas, de Lodève. Injures. 1777.

1711. Pascal Nourrigat, brassier, habitant de Montagnac, contre François Audony, dudit lieu, en excès. 1777.

1712. Simon Goujet, maître en chirurgie de Vendres, contre François Herman, ménager, habitant dudit lieu. Vol de volailles. 1777.

1713. François Taussac, habitant de Pézenas, contre François Jullian, Antoine Augé et autres dudit lieu. Coups et blessure. Rapport de médecin. 1777.

1714. Dame Jeanne de Beaumevieille, veuve de noble Dominique Tibéry, de Nattes, ancien capitaine, habitante de Saint-Thibéry, contre Louis Iché, pour fait de dépaissance. 1777.

1715. Les enfants héritiers des biens tenant de feu Pierre Annequin, notaire de Pézenas, contre Antoine Maux, routier dudit lieu. Dommages causés dans la propriété des demandeurs. 1777.

1716. De Barris, ancien capitaine, citoyen de Servian, contre coupables. Coupe et enlèvement d'arbres. 1777.

1717. Raymond et autre Raymond Jany, père et fils, habitants de Montblanc, contre Pierre et Jean Jany, père et fils. Menaces de mort. 1777.

1718. Catherine Basque, épouse de Jean Jacques Galinier, habitante de Roquebrun, contre Cavailler, ménager dudit lieu. Propos calomnieux. 1777.

1719. Marie Beaulac, épouse Jean Escand, maître tailleur, de Pézenas, contre le nommé Rocoplan, fermier des moulins de Conas, en réparation d'un dommage. 1777.

1720. Charles et Joseph Lenthéric père et fils, de Tourbes, contre Bernard Jean et Jean Jacques Vivarel, frères et autres dudit lieu, en excès. Rapport de médecin. 1777.

1721. Pierre Jany, habitant de Montblanc, contre Raymond Jany, dudit lieu, en réintégration d'une récolte d'olives, enlevées furtivement. 1777.

1722. Marie Roussy, épouse Bouisson, habitante de Montagnac, contre Marguerite Buard, épouse Lamouroux, dudit lieu. Propos injurieux. 1777.

1723. Réception à l'office de notaire de maître Antoine Annequin, gradué en droit, de Pézenas. 1777.

1724. Le procureur en la châtellenie de Pézenas, contre Pierre Ribes, André Gély dit Bardot et autres, pour attroupement et vol. 1743.

1725. Marie Bonnet, fille de Pierre, bourgeois de Florensac, contre Brun, maître cordonnier, de Pézenas, pour fait d'injures. 1743.

1726. Marie Bonneville, veuve Jean Rigaud, habitante de Pézenas, contre Anne Augier, fille d'Henry, bourgeois, habitante dudit lieu, pour propos injurieux. 1743.

1727. Saisie et vente de 57 têtes de bétail à laine appartenant à François Pagès, berger de Pézenas. 1743.

1728. Charles Gourou et Catherine sa fille, habitants de Servian, contre Jean Monié, dudit lieu, en excès. Rapport de chirurgien. 1743.

1729. Jean Martin, maître cordonnier et Elisabeth Bonnet, mariés, habitants de Pézenas, contre Carbonnel, cordonnier, propos injurieux. 1743.

1730. André Pouget, marchand brodeur, de Pézenas, contre le notaire Maury, habitant dudit lieu, pour vol domestique. 1743.


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