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Notice descriptive

  • Juridictions ordinaires (1336 - an IV)
    • Pézenas
      • Châtellenie

10 B 1168 Procédures. 1780

CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

1981. Bernard Jougla, négociant de Saint-Thibéry contre Claude Alquier, tailleur d'habits dudit lieu. Injures. 1780.

1982. Michel Affre, maître serrurier, habitant de Saint-Thibéry, contre Alexis et Jean Combes, frères, dudit lieu. Injures. 1780.

1983. Charles Jean Baptiste Bazin de Fontanelles, citoyen de Pézenas, contre André et Baudou. Dégâts commis dans un champs. 1780.

1984. Jeanne Perrier et Marguerite, sa sœur, couturière, habitantes de Pézenas, contre Rose Péret, épouse Jean Bouissière, bridier dudit lieu. Propos injurieux. 1780.

1985. Etienne Ville, maître perruquier de Pézenas, contre Charles Lauret, négociant dudit lieu, en excès. 1780.

1986. Louis Malaval, tanneur et Marguerite Soulié, mariés, habitants de Pézenas, contre leurs frères Pierre et Barthélémy Malaval. Menaces, injures. 1780.

1987. Bernard Razouls, habitant de Pézenas, contre Jacques Brunel, Caucanas, dudit lieu. Menaces et injures. 1780.

1988. Joseph Babot, maître plâtrier de Pézenas, contre Louis de Lapierre, bourgeois, habitant dudit lieu, en paiement de diverses sommes d'argent. 1780.

1989. Jacques Singla, habitant de Pézenas, contre François Gabanon, brassier dudit lieu. Violence. 1780.

1990. André Durand, fabricant d'eau de vie, de Caux, contre Pierre Grenier dit Peiron, habitant dudit lieu. Coups et blessures. 1780.

1991. François Bourrel, habitant d'Adissan, contre Grégoire Fulcrand, Joseph Verdier, Jacques Coustal et autres de Paulhan, en excès. 1780.

1992. Bail judiciaire des biens saisis à Audran, de Roujan. 1780.

1993. Elisabeth Mathieu, habitante de Pézenas, contre Jean et Marie Pernot, aubergiste de Pézenas. Violence. Rapport de médecin. 1780.

1994. Marie Grimal, épouse Jean François Rouquier, boulanger, contre le nommé Bourrié, de Tourbes. Violence. 1780.

1995. Marie et Elisabeth de Roys de Marvejols, citoyennes de Montblanc et Dame Jeanne De Roys, épouse du marquis de Saint-Geniès, contre inconnus. Voies de fait. 1780.

1996. Jean Hot, soldat au régiment de Lorraine, contre Desmazes, fils et autres. Coups et blessure. Rapport de médecin. 1780.

1997. Thomas Albouys, habitant de Caux, contre coupables. Dommages. 1780.

1998. Le marquis de Vissec de Latude, citoyen de Montagnac, contre Marie Bernard, épouse Pierre Combes et Marie Navete, épouse Rosier. Dommages. 1780.

1999. François Cabannes, habitant de Montblanc, contre Jacques Amiel et autres dudit lieu. Coups et blessure. Rapport de chirurgien. 1780.

2000. Bail judiciaire des biens de Paulinier, de Pézenas. 1780.

2001. Michel Briffaud, docteur en médecine, citoyen de Montagnac, contre Etienne Baraston, fils, Etienne Lamouroux dit Fontanier et autres dudit lieu. Coupe et enlèvement d'arbres. 1780.

2002. Marianne de Loun, veuve François Pagès, habitante de Vendres, contre Pierre Guillaumon, ménager dudit lieu. Propos injurieux. 1780.

2003. Zéphirin Théron, maître tailleur d'habits de Pézenas, contre Jacques Roques dudit lieu. Injures. 1780.

2004. François Mathieu, sonneur de cloches, de Pézenas, contre Molinier, perruquier et autres habitants dudit lieu, en excès. 1780.

2005. Jean Pierre Baldy, habitant de Pézenas, contre Pierre Régis dit lou Camar et Catherine Babil, sa femme, dudit lieu. Excès. 1780.

2006. Marc Bousquet, habitant d'Abeillan, contre André Antony dudit lieu. Coups et blessure. Rapport de chirurgien. 1780.

2007. Luc Lenthéric, ménager, habitant d'Alignan, contre Pierre, Alexis, Jean Pierre et Marie Chauchard frères et sœur et autre dudit lieu. Mauvais traitements. 1780.

2008. Etienne Guerre, ménager d'Alignan et Marie Villaret, contre Pierre, Alexis, Jean Pierre Chauchard et autres dudit lieu. Mauvais traitements. 1780.

2009. Georges Bousquet, garçon jardinier, habitant de Pézenas, contre Charles Molinier, fils de Guillaume et autres, dudit lieu. Violence. 1780.

2010. Louis Molinier, garçon perruquier, de Pézenas, contre Mathieu dit Thibou, dudit lieu. Coups et blessure. Rapport de médecin. 1780.

2011. Agression de Pascal Nourrigat et Jeanne Gouty, aubergistes à la métairie de la Briffaude. 1780.

2012. Saisie et vente de quelques meubles d'Antoine Bourrel en faveur de maître Joseph Bayle, ancien curé de Levas, son créancier. 1780.

2013. Siméon Sablier, revendeur de grains, habitant de Pézenas, contre Charles Méjean, fermier des moulins à blé dudit lieu. Propos calomnieux. 1778.

2014. Louis Milhe, armurier de Pézenas, contre Jean Hérail, travailleur de Pézenas, sa femme et sa fille. Insultes et calomnie. 1780.

2015. Marie Resseguier, habitante de Pézenas, contre Madeleine Vigourel, veuve Jean Foulquier, tisserand dudit lieu. Injures. 1780.

2016. Guillaume Amillion, habitant de Servian, contre la nommée Soulier, épouse Portes. Enlèvement d'olives. 1780.


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