Espace personnel

Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

  • Juridictions ordinaires (1336 - an IV)
    • Fouzilhon

10 B 558 Procédures. Inventaire. Verbal. Dictum de sentence. Dépaissance. 1751-1784

CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

1. Louis Viguier, fils de Jean Pierre, de Fouzilhon, contre Jean Bénezech, dudit lieu. Excès. Verbal de Jean Amans, maître chirurgien, de Laurens. 1751.

2. Barthélémy, et André Viguier, de Fouzilhon, contre André Gély, et Marie Escande, sa femme. Injures et menaces. Jacques Castang, juge. 1753.

3. Inventaire des effets délaissés par feu Viguier, de Fouzilhon. 1754.

4. Barthélémy Viguier, de Fouzilhon, contre Antoine Castang, et demoiselle Claire Lamouroux, sa femme, dudit lieu. Violence. Gallon de la Bastide, juge. 1759.

5. Claude Milhau, de Laurens, contre Gaspard Coste, de Fouzilhon. Coups et blessures. Gallon, juge. Verbal de Jacques Amans, maître chirurgien. 1761.

6. Inventaire des meubles d'Anne Roulan, veuve d'Antoine Bounet, de Fouzilhon. 1764.

7. Barthélémy Viguier, et Anne Dupart, mariés, de Fouzilhon, contre Anne Mégé, épouse de Jean Pierre Cruchen, de Béziers, résidant à Fouzilhon. Excès. Verbal de Bertrand Adoué, maître chirurgien, de Gabian. 1764.

8. Jean François Trinche dit Le Baron, de Magalas, contre Jean Rech, de Fouzilhon. Propos calomnieux. Gallon de la Bastide. 1765.

9. Jean Escande, de Fouzilhon, contre Jacques Lugagne, dudit lieu, et Jean François Trinche, de Magalas. Excès. Pierre de Galon, juge. Verbal de Bertrand Adoué, maître chirurgien, de Gabian. 1761.

10. Gruerie. Jean Castan, procureur en la juridiction de Fouzilhon, contre Gabriel Bounet, Marie Ginier, veuve de Jean Audié, serrurier, et autres. Dommages causés dans les bois de la seigneurie. 1766.

11. Antoine Escande, ménager, de Fouzilhon, contre Marianne Dupart, épouse de Barthélémy Viguier, dudit lieu. Propos calomnieux. Gallon de la Bastide. 1766.

12. Jacques Guiraud, prêtre curé de la paroisse, de Fouzilhon, contre Antoine Gély, dudit lieu. Menaces. 1768.

13. Elisabeth Bénezech, de Fouzilhon, contre Marie Escande, épouse d'André Gelly, dudit lieu. Injures et excès. Gallon de la Bastide, juge. 1769.

14. Marianne Dupart, épouse de Barthélémy Viguier, de Fouzilhon, contre Gabriel Couronne, de Pouzolles. Excès. Verbal de Bertrand Adoué, maître chirurgien, de Gabian. 1770.

15. Gruerie. Le procureur juridictionnel en la justice de Fouzilhon, contre André Castan, garde chasse de la dame de Solignac, seigneuresse de Magalas. Chasse. 1772.

16. Pierre Coste, ménager, de Fouzilhon, contre Gaspard Coste, dudit lieu. Excès. Verbal de Philippe Carrière, maître chirurgien. 1773.

17. Joseph Gély, berger à Fouzilhon, contre Guillaume Boyer, fils de Jean, dudit lieu. Coups et blessures. Jean Baptiste Lasserre. Verbal de Jean Amans, maître chirurgien, de Laurens. 1775.

18. Gruerie. Le procureur juridictionnel, contre Antoine Gely, Pierre Coste, et Jean Milhau, de Fouzilhon. Dommages causés aux bois de la seigneurie de Laurens. 1776.

19. Inventaire des meubles, effets, et autres de Pierre Coste, de Fouzilhon. 1776.

20. Pierre Chavardès, berger, de Fouzilhon, contre Jacques Lugagne, bourgeois, dudit lieu. Excès. 1776.

21. Marie Gély, de Fouzilhon, contre Gaspard Coste, et autres, dudit lieu. Propos injurieux et excès. Verbal de Bertrand Adoué, maître chirurgien. 1777.

22. Gaspard, et Jean Coste, père et fils, de Fouzilhon, contre André Gély, fils d'autre, dudit lieu. Excès. Verbal de Joseph Canac, maître chirurgien, de Gabian. 1778.

23. Gruerie. Jean Castan, procureur en la justice de Fouzilhon, contre Antoine Salasc, ménager, et François Gely, ménager, de Gabian. Chasse sur les terres de messire de Ferroul, lieutenant colonel de cavalerie, baron, seigneur de Laurens et Fouzilhon. 1783.

24. Gruerie. Joseph Barascut, procureur juridictionnel de Fouzilhon, contre Etienne Souquet, et Bernard Marc, de Gabian. Chasse. 1784.

25. Antoine Escande, ménager, de Fouzilhon, contre Gaspard Coste, négociant, dudit lieu. Coups et blessures. Baptiste Claude Théron, lieutenant de juge. 1784.

26. Procédures isolées. 1764-1779.

27. Verbal d'enquête sommaire (petites écoles). 1777.

28. Dictum de sentence. 1775.

29. Dépaissance. 1764-1783.


Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :