Site du Domaine départemental de Pierresvives

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Notice descriptive

  • Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)
    • Procès
      • Procès relatifs à des droits seigneuriaux possédés par des particuliers
        • Saint-Julien-de-la-Nef

1 B 9435 Les consuls de Saint-Julien-de-la-Nef, contre noble Jean de Saint Julien, coseigneur du taillable de Saint-Julien-de-la-Nef, fils de dame Isabeau de Causse. Exercice de la haute, moyenne et basse justice. 1624-1688

CONTEXTE :
Ancienne cote : 1 BP 5212
SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
Sources complémentaires :

Voir 1 B 4666.