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Notice descriptive

  • Juridictions ordinaires (1336 - an IV)
    • Oupia

10 B 1099 Procédures. Qualités. Dépaissance. Verbal de déclaration de grossesse. 1722-1789

CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

1. Le procureur juridictionnel, contre inconnu. Voies de fait. 1728.

2. Jean Seyonne, maître maréchal à forge, d'Oupia, contre Thomas Sicard, berger, et François Marti, dudit lieu. Coups et blessures. Rapport d'Antoine Oustry, maître chirurgien, d'Olonzac. 1728.

3. Jean Segonne, d'Oupia, contre Pierre Bédrines, sergent au sénéchal de Carcassonne. Injures et voies de fait. 1733.

4. Pierre Beziers, prêtre et curé d'Oupia, contre Catherine Jalbert, dudit lieu. Propos injurieux. 1736.

5. Marie Bertrande, épouse de Joseph Escande, d'Oupia, contre Françoise Jalabert, épouse d'Antoine Francès, dudit lieu. Coups et blessures. Rapport de Manilère, maître chirurgien, d'Olonzac. 1736.

6. Jean Merle, de Mailhac, contre Pierre Merle, son frère. Menaces. Raymond Joui. 1779.

7. Pierre Sicard, et Françoise Marti, sa femme, d'Oupia, contre Jean Segonne, maréchal-ferrant, dudit lieu. Délaissement d'un terrain et restitution des fruits. 1732.

8. Le procureur juridictionnel d'Oupia, contre Jean Baptiste Despioch, contrôleur aux entrepôts de sel. Cassation des poursuites ordonnées par des juges incompétents. 1733.

9. Etienne Mouly, de Maillac, contre Pierre Mouly, son frère, d'Oupia. Remise d'un justaucorps et d'une veste d'étoffe légués par testament par feu Pierre Mouly. 1739.

10. Qualités. 1729-1787.

11. Dépaissance. 1722-1788.

12. Procédures isolées. 1770 et 1778.

13. Verbal de déclaration de grossesse. 1789.


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