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Notice descriptive

  • Juridictions ordinaires (1336 - an IV)
    • Pézenas
      • Châtellenie

10 B 1156 Procédures. 1739-1741

CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

1546. Anne Freissinet, fille de François, maître boulanger, habitant de Pézenas, contre Fesquet, fils, pour coups et blessures. Rapport de médecin. 1741.

1547. Marie Barthélémy, fille d'Antoine, maître maçon habitant de Pézenas, contre Marguerite Boyer, épouse Joseph Rouquier, maître boulanger, habitant dudit lieu, pour violence. 1741.

1548. Bernard Maury, bourgeois de Pézenas, contre Joseph Maury, bourgeois dudit lieu, en paiement de diverses sommes. 1741.

1549. Dominique Emery, négociant de Pézenas, contre Montguibert, bourgeois, habitant dudit lieu, pour violence. 1741.

1550/1. Pierre Boudes, travailleur, habitant de Pézenas, contre Audrin, Villebrun et autres, en excès. Rapport de médecin. 1741.

1550/2. François Antoine de Ribes ou Rives, avocat au parlement, citoyen de la ville de Béziers, contre Jean Jacques Cailho, fermier du logis au "Cheval blanc" à Pézenas, pour déterioration de l'immeuble appartenant au demandeur. 1741.

1551. Joseph Labat, jardinier, habitant de Pézenas, contre Nougaret, habitant dudit lieu, pour violence. Rapport de médecin. 1741.

1552. Jean Antoine Roussel, juré garde, Antoine Saint, régisseur des droits de Marque, Daniel, Jean et Madeleine Martin, orfèvres, tous de Pézenas, contre le sieur Feau, fermier et Jean Mourgues, orfèvres dudit lieu au sujet d'ouvrages d'orfèvrerie que ledit Mourgues a faits et vendus sans les avoir fait marquer. 1741.

1553. Catherine Villeneuve, fille, habitante de Pézenas, contre Guillaume Astruc, marchand de pain, dudit lieu, pour violence. 1741.

1554. Fançoise Caucanas, épouse Guillaume Gautier, maître boulanger, habitante de Pézenas, contre Jeanne et Catherine Delmas, mère et fille, habitantes dudit lieu, pour propos injurieux. 1740.

1555. Pierre Jalvy, habitant de Pézenas, contre François Courdial, habitant d'Alignan-du-Vent, pour coups et blessures. Rapport de médecin. 1740.

1556. Jean Bonnet, marchand, bourgeois de Roujan, contre Etienne et Michel Tronc, frères, habitants dudit lieu, pour coups et blessures. Rapport de chirurgien. 1740.

1557. Catherine Delmas, habitante de Pézenas, contre Marie Elisabeth Gautier et Françoise Caucanas, épouse Gautier, habitantes dudit lieu, propos injurieux. 1740.

1558. Jean Lugagne, marchand, fils de Pierre, maître boulanger, habitant de Pézenas, contre Jean Issac, huissier, dudit lieu, pour violence. 1740.

1559. Etienne Defossé, maître perrruquier, de Pézenas, contre Pierre Banon, maître perruquier dudit lieu, pour coups et blessures. 1740.

1560. Claire Bonnaric, épouse Jean Audibert, Barbe, épouse Vital Tassas, habitant de Pézenas, contre Jeanne Audibert, épouse Hugues Rolland, dudit lieu, pour menaces et injures. 1740.

1561. Maître Antoine Mérigeaux, notaire royal et procureur en la Cour, contre François Mathieu, ménager, et autres, tous de Pézenas, pour vol de raisins. 1740.

1562. Pierre Fournier, maître plâtrier, habitant de Pézenas, contre Pierre et François Brunel, père et fils, plâtriers, habitants dudit lieu, pour coups et blessures. Rapport de médecin. 1740.

1563. Marguerite Gavach, épouse Blaise Pallot, maître boulanger, de Servian, contre Delphine Teillonne, épouse Jean Turriez, maçon, dudit lieu, pour menaces et injures. 1740.

1564. Anne Denezenc, épouse Alès, ancien marchand de Pézenas, contre Gautier, fripier, dudit lieu, pour menaces et injures. Rapport de médecin. 1740.

1565. Marguerite Fave, épouse d'Antoine Brunet, marchand, habitante de Pézenas, contre veuve Rigaud, pour propos injurieux. 1740.

1566. Florence Marty, veuve Jean Fesquet, fustanier, habitante de Pézenas, contre Raymond Bonis, maître tisserand de toiles, pour vol. 1740.

1567. André Caussy, marchand blancher, habitant de Pézenas, contre Grenier et Serveille, son beau-frère, pour violence. 1740.

1568. Etienne Garric, voiturier, de Pézenas, contre Antoine Thomas et autres dudit lieu, pour violence. 1740.

1569. Pierre Valadier, maître cordonnier, habitant de Pézenas, contre Jean Martin, maître cordonnier, dudit lieu, pour violence. 1740.

1570. Jacques Valadou, marchand tanneur de Pézenas, contre Simon Caussi, blancher, habitant dudit lieu, pour coups et blessures. 1740.

1571. Marie Anne Vidal, épouse Clemans Gautier, maître boulanger, de Pézenas, contre Jeanne Reboul, épouse Charrue, cordier, habitante dudit lieu, pour propos injurieux. 1740.

1572. Jacques Resseguier, lieutenant principal en la châtellenie de Pézenas, contre le nommé Clamens, pour mauvais traitements. 1740.

1573. Le procureur en la juridiction de Pézenas, contre Marie Granier, fille d'Antoine, de Conas, pour infanticide. 1740.

1574. Jean Gourou, rentier de la métairie "La Grassette", contre Charles Gourou et Marianne Vivarelle, pour coups et blessures. Rapport de chirurgien. 1740.

1575. Meurtre de Jean Dessale, de Montagnac. 1740.

1576. Etienne Olivier, travailleur, habitant de Pézenas, contre Jazouy et Haire Labèche, travailleurs, habitants dudit lieu, pour coups et blessures. 1740.

1577. Verbal d'exposition d'enfant. 1741.

1578. Réception de Pierre Martin, de Castelnau-de-Guers, à l'office d'huissier. 1740.

1579. Antoine Despoux, brassier, habitant de Servian, contre Antoine Pioch dit "lou mut" et Catherine Masenque, mariés, en excès. 1739.

1580. Jacques Audrin, habitant de Pézenas, contre veuve Vals, chapelier, habitante dudit lieu, pour propos injurieux. 1740.

1581. Pierre Martin, commis à la levée du droit de subvention de Pézenas, contre Jean Jacques Cailho, hoste du logis "Le cheval blanc" dudit lieu, pour violence. Rapport de médecin. 1740.

1582. Jacques Hautouard, marchand de mousseline originaire de Fussinée, diocèse d'Ambrun, contre Barthélémy Rofort, de Saint-Crépin, Jean Girot et Joseph son père, de l'Argentière, en excès. Rapport de médecin. 1740.

1583. Philippe Nègre, maître vitrier, habitant de Pézenas, contre Jean Combescure, salpetrier, habitant dudit lieu, pour voies de fait. 1740.

1584. Guillaume Mazard, originaire de Magrin, diocèse de Vabre, garçon maçon à Pézenas, contre Jeanne Gafare, épouse François Fages, maître maçon, natif de Rodez, pour coups et blessures. Rapport de médecin. 1740.

1585. Etienne Reynard, travailleur, habitant de Pézenas, contre François et Jean Pierre Michel, frères, habitants dudit lieu, pour calomnie et violence. 1740.

1586. Marguerite Rességuier, habitante de Pézenas, contre Jacques Cavailler, géomètre, pour violence. 1740.

1587. Maître Jean Louis de Graves, seigneur de Saint-Martin, citoyen de Pézenas, contre Constant, maître boulanger et autres, dudit lieu, pour dommages causés dans sa propriété du fait de chasse. 1740.

1588. Etienne Gély, marchand cordier, contre Gaudy, dit Latreille, tourneur, habitant de Pézenas, pour violence. Rapport de médecin. 1740.

1589. Gabriel de Barrès, seigneur de Combas, citoyen de Servian, contre coupables, pour vol de moutons. 1740.

1590. Pierre Ginestous, charrieur aux moulins du Pré de Pézenas, contre Jacques Treilhet, garçon meunier, pour coups et blessures. Rapport de médecin. 1740.


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