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Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

  • Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)
    • Documents produits à l'appui de procès et qu'on ne peut rattacher d'une façon sûre à l'un des procès
      • Documents produits à l'appui de procès (classement alphabétique par communautés d'habitants)
        • Assas

1 B 10202 Inventaire de titres, délibérations et pièces de procédures pour les années 1745-1746, 1748-1752, 1765-1767 et 1781-1784. 1745-1784

CONTEXTE :
Ancienne cote : 1 BP 23775