Notice descriptive
3 W ; 5 W ; 93 W ; 100 W ; 102 W ; 117 W ; 188 W ; 189 W ; 192 W ; 274 W ; 317 W ; 323 W ; 347 W ; 350 W ; 360 W ; 369 W ; 378 W ; 387 W ; 398 W ; 421 W ; 447 W ; 462 W ; 489 W ; 528 W ; 529 W ; 552 W ; 581 W ; 627 W ; 628 W ; 668 W ; 669 W ; 709 W ; 746 W ; 773 W ; 779 W ; 815 W ; 865 W ; 897 W ; 1053 W ; 1095 W ; 1127 W ; 1238 W ; 1274 W ; 1481 W ; 2306 W ; 2451 W Préfecture de l'Hérault - Finances de l'État (1939-2005) 1939-1994
- Répertoire méthodique
- par Evelyne Secondy, travail coordonné par Martine Bourmaud ; sous la direction de Sylvie Desachy
- Archives départementales de l'Hérault
- Montpellier - 2008, mis à jour en 2017
| Cote : 3 W ; 5 W ; 93 W ; 100 W ; 102 W ; 117 W ; 188 W ; 189 W ; 192 W ; 274 W ; 317 W ; 323 W ; 347 W ; 350 W ; 360 W ; 369 W ; 378 W ; 387 W ; 398 W ; 421 W ; 447 W ; 462 W ; 489 W ; 528 W ; 529 W ; 552 W ; 581 W ; 627 W ; 628 W ; 668 W ; 669 W ; 709 W ; 746 W ; 773 W ; 779 W ; 815 W ; 865 W ; 897 W ; 1053 W ; 1095 W ; 1127 W ; 1238 W ; 1274 W ; 1481 W ; 2306 W ; 2451 W | |
| Dates : 1939-1994 |
Contexte
Nom du producteur
Préfecture de l'HéraultPrésentation du producteur
Représentant de l'État dans le département, le préfet et l'équipe préfectorale mettent en oeuvre notamment sur le plan financier la politique du gouvernement à l'échelon local. Aussi la décentralisation (loi du 2 mars 1982 et décret du 10 mai 1982) a marqué une étape importante de l'action préfectorale sur le plan financier.
Modalités d’entrées
Versement
Contenu et structure
Présentation du contenu
Ce répertoire méthodique concerne l'ensemble des documents relatifs aux finances de l'État dans le département.
On y trouve la comptabilité des services déconcentrés avant la décentralisation pour laquelle il faut signaler les dépenses spécifiques à la Seconde Guerre mondiale dont deux liasses sur les pièces justificatives de dépenses du camp d'Agde mais également la régionalisation du budget des années 1970 puisqu'un décret a délégué aux préfets la répartition des crédits.
Dans la partie traitement du personnel, il faut signaler quelques dossiers relatifs au traitement du personnel rapatrié.
Accroissement
Fonds clos
Conditions d’accès et d’utilisation
Modalités d’accès
Selon les lois et réglements en vigueur
