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Notice descriptive
- Productions devant la cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1384-1813)
- Procès
- Procès relatifs à des droits seigneuriaux possédés par des particuliers
- Saint-Victor-de-la-Coste
- Procès relatifs à des droits seigneuriaux possédés par des particuliers
- Procès
1 B 9438 Marie Guillaume Alexandre de Sauvan, chevalier, marquis d'Aramon, contre Charles Martin, bourgeois d'Aramon. Droit de lods dus par Martin pour trois pièces nobles d'une métairie acquise par lui de noble Guillaume de Roys, ex-seigneur de Saint-Victor-de-la-Coste. 1718
CONTEXTE :
Ancienne cote : 1 BP 47000