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Notice descriptive
- Clergé régulier (787 [copie]-1794)
- Ordres religieux d'hommes 1 H-56 H
- Chanoines de Prémontré 13 H
- Abbaye Notre-Dame de Fontcaude 13 H 1-245
- Temporel
- Fief de Cessenon
- Procès intenté au parlement de Toulouse par François de Bonet, abbé de Fontcaude, contre plusieurs habitants de Cessenon et les consuls du lieu, pour voies de fait perpétrées contre les séquestres du bétail de Pierre Palier, lieutenant de la châtellenie, entré dans la devèze de Casal-Vieil
- Fief de Cessenon
- Temporel
- Abbaye Notre-Dame de Fontcaude 13 H 1-245
- Chanoines de Prémontré 13 H
- Ordres religieux d'hommes 1 H-56 H
13 H 84 1620-1624 1620-1624
Description physique : 9 parchemins, 10 pièces papier
