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Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

  • Archives communales déposées de Saint-Vincent-d'Olargues (1679-1950)
    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
      • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
        • Impositions

Brevette.

Cote : 291 EDT 3
Date(s) : 1696-1791
Importance matérielle (ml) : Registre dérelié restauré [26x39cm, 203 folios]
CONTEXTE :
Ancienne cote : CC2
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

Comprenant des mutations de propriétés de 1696 à 1791, brevette du compoix de 1695.

Etat des biens nobles et privlégiés, dressé en exécution de la loi du 20 décembre 1789 et arrêté par le maire et les officiers municipaux à la date du 23 juillet 1790 :

- le commandeur de l'ordre de Malte : bois de chênes et chataigners; droit de censives, prémices, tasque et dîme; évalués d'un revenu annuel de 800 livres.

- Mademoiselle de Thézan : droits de lods, censives, fouages, évalués à 1000l. de revenu annuel.

- Presbytère : maison à trois étages avec écurie et patus et un jardin clos de murailles; un puits attenant au jardin.

SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
Informations sur les copies :

Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2014 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 226 vues.

INDEXATION :
Indexation géographique : Saint-Vincent-d'Olargues (Hérault, France)
Indexation typologie : Compoix

Iconographies