Archives et inventaires en ligne
Notice descriptive
- Archives communales déposées de Balaruc-les-Bains (1617-1969)
- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- L FINANCES DE LA COMMUNE
- 2 L Recettes de la commune
- L FINANCES DE LA COMMUNE
- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
Gestion des fermes : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, baux, certificats d'affichage, affiche, plan, correspondance.
Cote : 23 EDT 88
Date(s) : 1803-1884
CONTEXTE :
Ancienne cote : 1I 1, 2L 1, 3N 4, 4N 1CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : Ferme du four (an VIII-1819).
Fermes des herbages communaux (an XI-1884).
Ferme du balayage des rues, des boues et immondices (1807-1876).
Ferme des algues marines (1811-1882).
Ferme de la vente de la feuille de mûrier (1822-1855).
INDEXATION :
Indexation géographique : Balaruc-les-Bains (Hérault, France), Balaruc-le-Vieux (Hérault, France)Indexation matière : Bien administré, Propriété publique
