Archives et inventaires en ligne
Notice descriptive
- Archives communales déposées de Balaruc-les-Bains (1617-1969)
- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
- 1 G Impôts directs
- G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
- ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
Cadastre. - Levé du nouveau cadastre : arrêté préfectoral, procès-verbal des délibérations du conseil municipal (1824). États de sections A, D [s.d]. Relevé par nature de culture (1826).
Cote : 23 EDT 46
Date(s) : 1824-1826
CONTEXTE :
Ancienne cote : 1G 1INDEXATION :
Indexation géographique : Balaruc-les-Bains (Hérault, France), Balaruc-le-Vieux (Hérault, France)Indexation matière : Cadastre, Évaluation foncière
