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Archives et inventaires en ligne

Notice descriptive

  • Archives communales déposées de Balaruc-les-Bains (1617-1969)
    • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
      • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
        • 1 D Conseil municipal

Délibérations du conseil municipal.

Cote : 23 EDT 33
Date(s) : 1790-1863
Importance matérielle (ml) : 3 cahiers.
CONTEXTE :
Ancienne cote : 1D1
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu :

Contient les actes du 14 mars au 2 mai 1790, du 4 mars au 28 juillet 1792, du 2 février 1862 au 28 avril 1863, comprenant aussi en début du premier cahier des lettres patentes du roi (1790).

Une table thématique de 5 délibérations en date du 2 févriler 1862 est classée dans le fonds de Balaruc-le-Vieux sous la cote 24 EDT15.

SOURCES COMPLÉMENTAIRES :
Informations sur les copies :

Document numérisé consultable en ligne. Numérisé par Flash Copy en 2013 sur un supra scan quartz A1. 300 dpi. Couleur. 59 vues.

INDEXATION :
Indexation géographique : Balaruc-les-Bains (Hérault, France), Balaruc-le-Vieux (Hérault, France)
Indexation typologie : Délibération

Iconographies

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