Archives et inventaires en ligne
Notice descriptive
- Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)
- Relations avec les collectivités locales
- Organismes locaux
- Tutelle puis contrôle de légalité des actes
- Associations syndicales autorisées (ASA)
- Dossiers antérieurs à 1975
- Associations syndicales autorisées (ASA)
- Tutelle puis contrôle de légalité des actes
- Organismes locaux
- Relations avec les collectivités locales
579 W 506 ASA pour l'assainissement de la plaine de Portiragnes et Villeneuve-lès-Béziers. 1937-1952
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : Constitution.
