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Notice descriptive
- Maîtrises des ports de Montpellier, Agde et Sète (1727-1791)
- Maîtrise des ports de Montpellier
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- Maîtrise des ports de Montpellier
12 B 13 1766-1768. 1766-1768
CONTENU ET STRUCTURE :
Présentation du contenu : Pièces diverses de procédure : sentence, inventaire, verbal de descente, requête en plainte, assignation, interrogatoire, insculpation...
