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Notice descriptive

2 O 108/1-23 Frontignan - Dossiers d'administration communale (an X-1946) an X-1946

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 O 108
  • Archives départementales de l'Hérault
  • Montpellier - 2007, mis à jour en 2018
  • Contexte
  • Nom du producteur
    Préfecture de l'Hérault
  • Contenu et structure
  • Présentation du contenu

    Ce répertoire regroupe les dossiers d'administration de la commune de Frontignan.

  • Accroissement

    Fonds clos

  • Conditions d’accès et d’utilisation
  • Modalités d’accès

    Selon les lois et règlement en vigueur

Pour aller plus loin

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